Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Economie

Justice, jurisprudence 22/01/2004

La justice annule le plan d’accueil des gens du voyage dans le Val d’Oise

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val d'Oise) a annulé le plan d'accueil et d'habitat des Gens du voyage pour le Val d'Oise, après le recours devant la justice de deux communes, Ermont et St Prix, mécontentes de l'importance de la contribution qui leur était demandée.De plus, "selon le juge, l'analyse des besoins préalable à ...

Justice, jurisprudence 22/01/2004

La justice annule le plan d’accueil des gens du voyage dans le Val d’Oise

Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise (Val d'Oise) a annulé le plan d'accueil et d'habitat des Gens du voyage pour le Val d'Oise, après le recours devant la justice de deux communes, Ermont et St Prix, mécontentes de l'importance de la contribution qui leur était demandée.De plus, "selon le juge, l'analyse des besoins préalable à ...

Communication 21/01/2004

Accord stratégique de partenariat entre Public Sénat et Télé Toulouse (TLT)

La chaîne de télévision Public Sénat et Télé Toulouse ont signé une convention de partenariat qui prévoit des échanges de programmes ainsi que des collaborations éditoriales et techniques.Cet accord se traduira dès le mois de février par l'organisation à Toulouse d'un débat télévisé entre les principales têtes de liste aux ...

Finances 20/01/2004

Une avance de la région Languedoc-Roussillon pour la reprise d’Air Littoral

Le conseil régional de Languedoc-Roussillon a voté l'octroi d'une avance remboursable de 4,15 millions d'euros pour favoriser la reprise de la compagnie aérienne Air Littoral, en dépôt de bilan depuis août dernier. Ce coup de pouce, décidé lors de la commission permanente du conseil régional, est valable pour "tout repreneur" de la ...

Communication 20/01/2004

Les habitants du Nord-Pas-de-Calais « fiers » de leur région

Les habitants du Nord-Pas-de-Calais sont "fiers" de leur région, mais s'inquiètent de la situation de l'emploi et des risques de pollution, selon un sondage Sofres-La Voix du Nord à paraître mardi dans le quotidien.84% des personnes interrogées se déclarent "fières" d'être de la région Nord-Pas-de-Calais et 81% jugent que la qualité de ...

Europe 19/01/2004

Décentralisation de crédits européens : 457 dossiers traités en Alsace

Le président du conseil régional d'Alsace, Adrien Zeller (UMP), a annoncé lundi que la région avait traité 457 dossiers dans le cadre du transfert expérimental de gestion et de paiement de crédits européens engagé depuis un an par l'Etat dans sa démarche de décentralisation."En 12 mois, 457 dossiers ont été traités contre 288 au ...

Développement économique 19/01/2004

Au Mans, le circuit des 24 Heures va bénéficier d’un plan quadriennal d’investissement (2004-2007).

Son montant s'élève à 19,5 millions d'euros. Ce plan porte sur la sécurité des compétiteurs et des spectateurs dans le cadre des nouvelles normes internationales ainsi que sur leurs conditions d'accueil. Son financement est assuré par les fonds européens Feder (25 %), le contrat de plan Etat/région (30 %), le loyer annuel versé par la ...

Développement économique 14/01/2004

Union sacrée entre Artois Comm et la CCI de Béthune

La communauté d'agglomération Artois Comm vient de signer avec la chambre de commerce et d'industrie de Béthune (Pas-de-Calais) une ambitieuse convention de partenariat pour une durée de trois ans (2004-2006). L'accord vise plusieurs volets de développement local, comme l'établissement d'un schéma d'urbanisme commercial, la promotion des ...

Tourisme 13/01/2004

La station de ski de Saint-Honoré vendue définitivement aux enchères

La station de ski fantôme de Saint-Honoré (Isère), avec ses immeubles vandalisés ou inachevés, a été adjugée définitivement mardi au palais de justice de Grenoble pour 1,62 million d'euros à un acheteur dont on ne connaît pas encore l'identité.Ces nouvelles enchères ont duré 12 minutes avec une mise à prix de 913.000 euros, et seuls ...

Finances 12/01/2004

Taxe professionnelle : 6 associations d’élus veulent « un groupe de réflexion »

Dans un communiqué commun, six associations d'élus ( Association des maires de France, Association des maires des grandes villes de France, Fédération des maires de villes moyennes, Association des petites villes de France, Assemblée des communautés de France, et Association des communautés urbaines de France ) ont demandé "la constitution ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement