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Culture

Culture 03/09/2004

Réorganisation au ministère de la Culture

Plusieurs textes règlementaires parus au JO du 20 août ont modifié l'organisation de l'administration centrale du ministère de la Culture. Principal changement concernant les collectivités, la Délégation au développement et à l'action territoriale (DDAT) est supprimée. Elle est remplacée par la création du département de l'action ...

Culture 03/09/2004

Droit de prêt : parution des décrets

Plusieurs décrets d'application de la loi du 18 juin 2003 relative à la rémunération au titre du prêt en bibliothèque sont parus au Journal officiel du 2 septembre (lire la "Gazette" n° 24 du 14/06/2004, pp. 26-28). Ils précisent notamment le montant de la contribution de l'Etat et les bibliothèques qui sont soumises au droit de prêt. Le ...

Culture 27/08/2004

Droit d’auteur et documents numériques : les professionnels montent au créneau. Interview de Dominique Lahary.

Le projet de loi sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information, transposition de la directive européenne 2001/29CE, étend le régime de la propriété littéraire et artistique aux usages liés aux technologiques numériques.Il renforce la protection des auteurs contre la piraterie et la contrefaçon. Faute ...

Culture 03/08/2004

Un guide pratique

L'ADRC a publié en 2003 un "Guide pratique d'étude des projets de salles de cinéma". Sous-titré "créer ou transformer un cinéma", cet ouvrage propose une analyse méthologique des questions communes à tout projet relatif à un cinéma : réglementation, recherche de financements, aspects culturels, architecturaux, urbanistiques ...

Culture 03/08/2004

Cinéma en région : l’ADRC va former les collectivités à l’économie du cinéma

A partir de novembre prochain, l'Agence pour le développement régional du cinéma (ADRC) proposera aux responsables des collectivités territoriales une formation sur l'économie du cinéma. "Il s'agit surtout de leur apporter les repères nécessaires pour faire les bons choix en matière d'équipement et d'exploitation des salles de cin ...

Culture 20/07/2004

Un nouveau directeur pour le Ballet national de Marseille

Le retrait de deux des principaux chorégraphes qui restaient en lice pour prendre la direction du Ballet national de Marseille devrait laisser la place à la nomination, d'ici la fin du mois, du chorégraphe Frédéric Flamand. Donné favori, l'ancien danseur étoile de l'Opéra de Paris, Michaël Denard s'est en effet retiré, tout comme ...

Culture 20/07/2004

Jacques Terrière est nommé directeur des Champs Libres, à Rennes

C'est un rennais de 51 ans qui prendra la barre des Champs Libres, en septembre. La communauté d'agglomération de Rennes Métropole a en effet choisi de le nommer à la tête de cet imposant bâtiment, conçu par Christian de Porzamparc, et qui abritera la Bibliothèque, le Musée de Bretagne et l'Espace des Sciences, comprenant notamment un ...

Culture 15/07/2004

Le gouvernement simplifie les modalités d’exportation des biens culturels

Le Conseil des ministres a adopté jeudi un décret qui simplifie le contrôle des exportations de biens culturels en créant un "guichet unique" pour le 1er janvier 2005, une mesure réclamée par les professionnels du marché de l'art.Trois étapes sont aujourd'hui nécessaires pour exporter une oeuvre d'art: certificat de libre circulation ...

Culture 02/07/2004

L’orchestre national de chambre de Toulouse liquidé

Le tribunal de commerce de Toulouse a prononcé le 28 juin la liquidation judiciaire de l'Orchestre de chambre national de Toulouse (OCNT). Cette décision était attendue, l'OCNT étant en redressement judiciaire depuis mars. Aucun repreneur ne s'était manifesté à la date-butoir du 28 mai pour prendre le relais des partenaires traditionnels ...

Culture 28/06/2004

Nouvelle organisation territoriale pour les haras nationaux

Le conseil d'administration des Haras nationaux a entériné une nouvelle organisation territoriale qui se mettra en place dans les quatre prochaines années. L'établissement public administratif (EPA), qui emploie quelque 1.200 agents, disposait jusqu'à présent de 23 dépôts d'étalons (haras) et de 156 stations de monte. A l'avenir, en lieu ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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