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Culture

bibliotheque lyon
Copyright : Bibliothèque municipale de Lyon ©Actualitté CC BY 2.0
Bibliothèques 16/11/2016

Droit d’auteur sur les lectures en public : les négociations ont commencé

Editeurs et bibliothécaires ont eu une première rencontre le 14 novembre 2016, alors que les premiers réclament aux communes le versement de droits sur les lectures publiques. Revue des principaux arguments des uns et des autres, en attendant la suite des négociations.

livre num - UNE
Copyright : CC0 Public domain
Lecture publique 16/11/2016

Prêt en bibliothèque : l’e-book assimilable au livre traditionnel

La Cour de Justice européenne a rendu un jugement qui fera date, mais qui est loin de régler toutes les questions relatives au prêt du livre numérique. Une chose semble sûre : Prêt Numérique en Bibliothèque va devoir s’adapter.

COUV LIVRE BLANC PATRIMOINE - UNE
Copyright : Sandra Musy pour Les 3TStudio
Patrimoine 10/11/2016

Livre blanc sur le patrimoine : les 5 points qui interpellent les collectivités et l’Etat

Dans un livre blanc adressé « aux Français et à leurs élus », 11 associations nationales avancent 22 propositions pour revoir la gouvernance et la gestion du patrimoine mobilier et immobilier. Les signataires réclament une refonte du rôle des collectivités.

bibliotheque lyon
Copyright : Bibliothèque municipale de Lyon ©Actualitté CC BY 2.0
3 Bibliothèques 09/11/2016

Droit d’auteur : vers une prise en compte des «spécificités des bibliothèques» ?

La Société civile des éditeurs de langue française (SCELF) veut entrer en concertation avec les bibliothécaires pour mettre au point un barème pour la perception des droits d’auteur au titre des lectures en public.

credit JuhaHuiskonen - Istock
Copyright : JuhaHuiskonen - Istock
Archéologie préventive 08/11/2016

Redevance d’archéologie préventive : le compte n’y est pas

Depuis le 4 novembre 2016 s’applique le nouveau régime de reversement de la redevance d’archéologie préventive (RAP) aux collectivités réalisant des diagnostics. Malgré des avancées, les archéologues territoriaux souhaitent le faire évoluer.

Cet article fait partie du dossier :

Comment donner un avenir à l’archéologie préventive
Enfant à la bilbliothèque
Copyright : Fotolia
Bibliothèque 04/11/2016

Les éditeurs mettent la pression sur les collectivités

La Société civile de l’édition de langue française (SCELF) réclame aux collectivités des droits d’auteur pour les œuvres adaptées dans le cadre de leurs animations.

Les projets publics, tel le lycée Florence-Arthaud de Saint-Malo, permettent aux entreprises du secteur de faire reconnaître leur
Copyright : T.Crabot/Région Bretagne
Bâtiment 04/11/2016

Bâtiment : les constructions en bois s’enracinent en ville

Vitrines environnementales, les bâtiments en bois affichent de nombreux atouts, du confort à la réduction des nuisances durant la phase de construction. De la conception-réalisation à la rénovation, le bois s’adapte à tous les besoins. Les collectivités ont un rôle à jouer dans la stimulation de l’essor local de la filière. Le ...

Emmanuel-TIBLOUX-img-une
Copyright : Amandine Quillon
Culture 02/11/2016

Les écoles d’art intensifient leur dialogue avec les collectivités

Loi CAP, réforme territoriale, contractions budgétaires, les écoles d'art, elles-aussi, doivent faire preuve de capacité d'adaptation. Tour d'horizon avec Emmanuel Tibloux, président de l'Association nationale des écoles supérieures d'art.

musique credit phovoir
Copyright : phovoir
12 [Opinion] Culture 31/10/2016

Musique et territoires : vers la fin des « cours particuliers » ?

Dans un univers économique morose, avec, d’une part, une diminution des dotations de l’Etat et, de l'autre, un redécoupage des compétences partagées souhaité par la loi «Notre», les écoles et les conservatoires de musique territoriaux doivent pouvoir assurer leur avenir en tant que services publics élargis au plus grand nombre ...

Plan aménagement du territoire - échangeur autoroute
Copyright : Fotolia
Simplification des normes 26/10/2016

Consensus pour de nouvelles simplifications en matière d’urbanisme

La proposition de loi portant accélération des procédures et stabilisation du droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement, défendue par les sénateurs François Calvet et Marc Daunis, a été examinée le 25 octobre au Sénat. Le texte, ramassé, propose des mesures très techniques, notamment pour réduire le contentieux ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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