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Autonomie

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Copyright : patricia marais
Politiques culturelles 30/10/2019

Droits culturels – Comment sortir les « damnés de la culture » de l’isolement ?

Dans son ouvrage « Les Damnés de la culture », André Fertier, président de l’association Cemaforre, dénonce un «apartheid» culturel de fait : des millions de personnes dépendantes, handicapées, socialement précaires, que l’Etat et les collectivités oublient de prendre en compte. Pour y remédier, il propose un « nouveau pacte ...

Cet article fait partie du dossier :

Les collectivités (re)découvrent les droits culturels
Bisou
Copyright : ©Pixel-Shot - stock.adobe.com
Handicap 30/10/2019

La thérapie du bisou

Des personnes souffrant de déficience intellectuelle ou de troubles psychiques de Loison-sous-Lens (Pas-de-Calais), ont monté une pièce de théâtre, "Bisou", pour parler de leur sexualité et d’amour.

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Copyright : D.R.
Personnes âgées dépendantes 29/10/2019

Grand âge : Agnès Buzyn prône une contractualisation avec les départements

La ministre de la Santé veut favoriser l’implication des collectivités locales dans la mise en œuvre du plan de mobilisation nationale pour les métiers du grand âge, préconisé par Myriam El Khomri. Dans un rapport présenté le 29 octobre aux allures de plan de sauvetage tant la situation est « critique », l’ancienne ministre du ...

Travailleur handicapé
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Fonction publique 29/10/2019

Tout savoir sur les nouvelles règles d’emploi des travailleurs handicapés

Au 1er janvier 2020, la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel s'appliquera dans le secteur public. Décryptage des nouvelles règles d'emploi des travailleurs handicapés.

proche aidant
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Dépendance 24/10/2019

Le gouvernement lance sa stratégie pour accompagner les proches aidants

Dix-sept mesures pour "aider les aidants", dont l’indemnisation du congé de proche aidant et un soutien au répit, ont été présentées le 23 octobre par le Premier ministre, devant les associations d’aidants. Élaborée par Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des Personnes handicapées et Agnès ...

Handicap 22/10/2019

Prorogation du mandat des membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées

Le mandat en cours des membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées, d’une durée de trois ans à compter du 22 avril 2016, prorogé pour une durée de six mois par le décret n° 2019-340 du 19 avril 2019, s’achève le 22 octobre 2019.Le décret du 18 octobre 2019 proroge ce mandat de trois mois supplémentaires afin de ...

Handicap 18/10/2019

Rectifications de dispositions relatives aux logements évolutifs

L’arrêté du 11 octobre précise les dispositions prévues par l’article R. 111-18-2 du code de la construction et de l’habitation et vient modifier l’arrêté du 24 décembre 2015 notamment pour introduire les dispositions relatives aux logements évolutifs.Ainsi, l’article 16 de l’arrêté du 24 décembre 2015 précise que ...

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Copyright : Tierney / AdobeStock
Autonomie 17/10/2019

Aides versées par les départements : le cap des 2 millions de prestations franchi

Le nombre total des prestations d’aide sociale aux personnes âgées ou handicapées s’élève à 2,01 millions en 2018 en hausse de 1,4%.

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Veille juridique 16/10/2019

Les textes officiels parus du 1er au 15 octobre 2019

Aides sociales, dématérialisation, emploi, état civil, handicap, logement, lutte contre l'exclusion, prévention de la délinquance, santé publique… Nous vous proposons un récapitulatif des textes officiels et de la jurisprudence parus du 1er au 15 octobre 2019 pour les secteurs social, sanitaire et médico-social.

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Copyright : Rawpixel - Unsplash - CC by SA 2.0
DÉCRYPTAGE 15/10/2019

Loi Fonction publique : refonte des droits sociaux et des sanctions disciplinaires

La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique contient plusieurs dispositions relatives aux droits sociaux et à la discipline. Elle permet notamment à l'employeur public d'autoriser le recours au télétravail ponctuel et supprime les conseils de discipline de recours.

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