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Régions

Energie 09/03/2007

Provence-Alpes-Côte-D’azur. La commune de Seyne-sur-Mer va se chauffer et se rafraîchir à l’eau de mer

La Seyne-sur-Mer, commune varoise du bord de la Méditerranée, a décidé d'exploiter l'eau de mer pour chauffer et climatiser des bâtiments publics et des logements nouveaux, un gisement d'énergie "propre" encore largement ignoré en France et en Europe. A l'heure où les dirigeants européens se penchaient les 8 et 9 mars à Bruxelles sur le ...

Elus 09/03/2007

Ile-de-France. Jean-Pierre Fourcade annonce sa démission de son poste de maire de Boulogne-Billancourt

A l'issue de la séance du conseil municipal du 8 mars, Jean-Pierre Fourcade, ancien ministre, sénateur des Hauts-de-Seine et, depuis 1995, maire de Boulogne-Billancourt, a annoncé qu'il comptait remettre sa démission de sa fonction de maire le 9 mars au préfet des Hauts-de-Seine."Voilà douze ans que j'ai l'honneur d'animer l'équipe ...

Logement 09/03/2007

Ile-de-France. Arrêté anti-expulsions à Vitry est pris, en référence au droit au logement opposable

Le maire communiste de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) Alain Audoubert a pris le 9 mars un arrêté municipal interdisant les expulsions locatives sans relogement, s'appuyant notamment sur la loi du 5 mars 2007 instituant le droit au logement opposable. Le premier article de l'arrêté, qui en compte trois, précise que "toute expulsion sans ...

Justice, jurisprudence 09/03/2007

Provence-Alpes-Côte-D’azur. Le parquet fait appel de la relaxe du gérant d’un bar trop près d’une église, à Draguignan

Le parquet de Draguignan a fait appel de la relaxe du gérant d'un bar-tabac du village varois de La Motte qui était accusé d'exercer son activité trop près d'une égliseLe gérant du bar-tabac des Cascades, Erik Beruti, avait été poursuivi, à la demande de l'administration des douanes qui estimait que le bar se trouvait à moins de 40 ...

Transports 09/03/2007

Lorraine. La Moselle regrette l’absence de Jacques Chirac à l’inauguration du TGV-Est

Le président du conseil général de Moselle, Philippe Leroy (UMP), a déclaré le 8 mars avoir "beaucoup de regrets" que le président de la République Jacques Chirac soit absent le 15 mars de l'inauguration du TGV-Est. "Les préparatifs étaient à la hauteur de nos ambitions. (...) L'inauguration telle qu'elle était prévue reconnaissait le ...

Finances 09/03/2007

Haute-Normandie. La Seine-Maritime veut 32.700 euros par radar, le préfet propose 1,5 euro

Le conseil général de la Seine-Maritime a instauré une redevance de 32.700 euros par radar installé sur les routes départementales, une mesure aussitôt contestée par le préfet qui ne veut pas aller au delà de 1,5 euro. Ce conseil général a voté fin février une délibération instaurant une redevance annuelle de 32.700 euros pour ...

Logement 08/03/2007

Ile-de-France. Un futur foyer pour étudiants alloué à 90 SDF du canal St-Martin

La ville de Paris a annoncé la mise à disposition pour six mois d'une future résidence pour étudiants, dans le XIVe arrondissement, pour 90 SDF qui campent le long du canal Saint-Martin. Le bâtiment, un ancien foyer de jeunes filles du boulevard Saint-Jacques, sera utilisé comme centre d'hébergement d'urgence jusqu'au 1er octobre, en vertu ...

Transports 08/03/2007

Poitou-Charentes/Limousin. RFF poursuit les études sur la ligne à grande vitesse Poitiers-Limoges

Réseau ferré de France (RFF), propriétaire du réseau national, a décidé de poursuivre les études relatives à la ligne à grande vitesse (LGV) Poitiers-Limoges, ainsi que celles qui concernent la liaison Bordeaux-Espagne, a annoncé RFF le 8 mars dans un communiqué. Ces études se font "sur la base des enseignements des deux débats ...

Transports 08/03/2007

Consultation publique autour d’une nouvelle gare RER à Paris, Eole-Evangile

Le projet de création d'une nouvelle gare RER à Paris, baptisée Eole-Evangile, est soumis à une concertation préalable jusqu'au 17 mars, a-t-on appris le 8 mars auprès du Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif). Cette gare Eole-Evangile, sur la ligne E du RER qui relie Haussmann-Saint-Lazare à Chelles-Gournay et Tournan-en-Brie ...

Aménagement du territoire 08/03/2007

Midi-Pyrénées. La région signe son contrat de Projets Etat- région 2007-2013

Martin Malvy, président de la région Midi-Pyrénées, et André Viau, préfet de la région, ont signé le 8 mars le contrat de projets entre l'Etat et la région Midi-Pyrénées pour 2007-2013, annonce un communiqué du 8 mars de la région. 1 121,779 millions d'euros seront investis dans ce contrat de Projets, soit 598,850 millions en ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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