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Régions

Transports 06/07/2007

Rhône-Alpes. Le conseil régional et la SNCF vont lancer le cadencement des TER

La région Rhône-Alpes et la SNCF ont présenté le 5 juillet le futur cadencement qui sera en service pour les TER (trains express régionaux) à partir de décembre 2007. Ainsi, la nouvelle grille horaire prévoit des départs, avec des arrêts en gares intermédiaires et des arrivées, à la même minute de chaque heure permettant une offre ...

Développement économique 06/07/2007

Auvergne. Un accompagnement financier pour la reprise d’entreprises

Dans les 10 ans à venir, 19 000 entreprises auvergnates seront potentiellement à reprendre. Certaines reprises nécessiteront de gros apports financiers pour les repreneurs, c'est pourquoi le conseil régional vient de mettre en place le fonds Auvergne Transmission avec, à la clé, des prêts d'honneur de 50 000 euros.Avec le maintien des ...

Justice, jurisprudence 06/07/2007

Ile-de-France. Le tribunal déboute Clear Channel, attribuant les vélos parisiens attribués à JCDecaux

Le groupe américain d'affichage et de mobilier urbain Clear Channel a été débouté par le tribunal administratif de Paris qu'il avait saisi pour contester l'attribution à JCDecaux du marché d'affichage et de vélos en libre-service de la capitale.Clear Channel "prend note de la décision de justice", rendue le 4 juillet, et "va examine ...

Santé 06/07/2007

Basse-Normandie. Caen la Mer traite les déchets de soins à risques

La communauté d'agglomération de Caen la Mer dans le Calvados, qui regroupe 29 communes et totalise 226 579 habitants, a pris en charge le premier juillet la collecte et le traitement des déchets de soins à risques (seringues, lancettes, aiguilles, etc.). «Nous sommes partis d'un double constat», explique un porte-parole de la collectivité ...

Justice, jurisprudence 06/07/2007

Bourgogne. Le tribunal administratif condamne l’Etat à payer 980 000 euros à la commune de Dijon

L'Etat vient d'être condamné par le tribunal administratif de Dijon à verser à la commune de Dijon une provision de 980 937,39 euros au titre des charges assumées par la commune en matière de gestion des demandes des passeports et des cartes nationales d'identité. La ville contestait deux décrets de 1999 et 2001 qui transféraient aux ...

Justice, jurisprudence 06/07/2007

Rhône-Alpes. Procès du SDIS-73 : jugement mis en délibéré au 21 septembre

Le procès des pompiers de Savoie, poursuivis devant le tribunal correctionnel de Chambéry pour homicides involontaires après la mort de deux jeunes dans l'incendie de leur immeuble de Chambéry en 2002, s'est achevé le 6 juillet par les plaidoiries de la défense.Le jugement de cette affaire, dans laquelle des pompiers étaient poursuivis pour ...

Culture 06/07/2007

Midi-Pyrénées. Toulouse lance sa candidature au titre de Capitale de la culture en 2013

Toulouse a lancé officiellement le 6 juillet sa candidature au label convoité de "Capitale européenne de la culture en 2013" en s'appuyant sur le thème d'une "Europe en chemins".Olivier Poivre d'Arvor, commissaire général de l'événement, a, lors d'une conférence de presse, décliné quelques-unes des dominantes du programme de Toulouse ...

Aménagement du territoire 05/07/2007

Basse-Normandie. La région prépare les conventions d’application du volet territorial des contrats de projets

Signé le 6 mars entre l'Etat et la Basse-Normandie, le contrat de projets 2007-2013 comprend un volet territorial doté de 72 millions d'euros de crédits (auxquels s'ajouteront des fonds sectoriels et des crédits provenant de l'Europe et des collectivités). Il sera mis en oeuvre sous la forme de nouvelles conventions territoriales, conclues ...

Aménagement du territoire 05/07/2007

Bretagne. Rennes métropole choisit le délégataire de son réseau haut-débit

La communauté d'agglomération Rennes métropole a décidé, le 5 juillet, de confier la conception, l'établissement et l'exploitation de son futur réseau de communications électroniques au groupement Vinci-LDC-Sogetrel-Covage, via une délégation de service public de vingt-deux ans. Le délégataire s'engage à construire un réseau en fibre ...

Développement économique 05/07/2007

Languedoc-Roussillon. L’incubateur de Montpellier agglomération noue des partenariats aux Etats-Unis

Le Centre européen d'entreprises et d'innovation de Montpellier agglomération (CEEI) a signé, le 4 juillet, des conventions de partenariat avec deux incubateurs américains, William M. Factory Small Business Incubator, basé à Tacoma (agglomération de Seattle), et RPI Incubator, à Troy (Etat de New York). Ces accords, signés pour trois ans ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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