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Régions

Budget 2011 15/12/2010

Doubs : un budget contraint mais « responsable et volontaire »

Le Conseil général du Doubs a voté le 7 décembre 2010 un budget primitif de 538,833 millions d’euros, stable par rapport à 2010 (534,48 millions d’euros).

Transports 10/12/2010

Le tramway toulousain prend du service après la grève inaugurale

Après 15 jours de grève, syndicats et direction de Tisseo - la régie de transports en commun toulousaine -, ont signé le 10 décembre un protocole d’accord.

Energies propres 10/12/2010

Feu vert pour les huiles végétales pures

Dans un communiqué du 1er décembre 2010, le député-maire PS de Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne) Jérôme Cahuzac a annoncé l’adoption par le Sénat d’un amendement qui “donne la possibilité aux collectivités locales d’utiliser les huiles végétales pures (HVP) comme biocarburant dans les véhicules de transports collectifs”.

Social 10/12/2010

Convention sociale : le Bas-Rhin et Strasbourg enterrent la hache de guerre

Après des mois de très vives tensions, le conseil général du Bas-Rhin et la ville de Strasbourg ont apaisé les tensions portant sur la convention de délégation de compétences sociales.

Energies renouvelables 10/12/2010

La région choisit les partenaires bancaires d’un fonds photovoltaïque de 400 millions d’euros

La région Languedoc Roussillon a présenté le 9 décembre 2010 les groupes bancaires qui co-financeront pour 200 millions d’euros le fonds d’investissement photovoltaïque régional. Il sera opérationnel en février 2011, après la signature d’une convention avec la Banque Européenne d’Investissement pour une ligne de crédit de 200 ...

1 Protection du littoral 08/12/2010

Deauville : les élus du littoral contre le dépôt de sédiments en mer

Les élus de la communauté de communes Côte Fleurie ou CCCF dans le Calvados s’opposent au rejet de 4,5 millions de mètres cube de sédiments par an au large de la côte normande.

Administration 08/12/2010

Mise à disposition d’agents de La Grande-Motte aux pompiers du SDIS : le Conseil d’Etat annule le rejet de remboursement

Le 26 novembre 2010, la commune héraultaise de La Grande-Motte obtient l’annulation d’un arrêt de la cour d’appel administrative de Marseille rejetant le remboursement, réclamé par la commune et contesté par le SDIS, des salaires de quatre agents communaux mis à disposition des pompiers.

Télécommunication 08/12/2010

Usurpation d’identité sur Facebook : Nîmes Métropole porte plainte contre X

Après avoir vu son identité usurpée sur une page Facebook à la fin novembre, l’agglomération nîmoise porte plainte contre X pour « publication d’un montage portant atteinte à la représentation de la personne ».Absent actuellement du code pénal, le délit d’usurpation d’identité devrait prochainement faire son apparition à ...

Emprunts toxiques 08/12/2010

Un rapport de la Chambre régionale des comptes épingle la gestion de Saint-Etienne avant 2008

Le maire de Saint-Etienne, Maurice Vincent (PS), a commenté le 6 décembre lors d’une conférence de presse les conclusions du rapport de la Chambre Régionale des Comptes Rhône-Alpes qui lui a été remis le 1er décembre et qui devrait faire l’objet d’un débat lors du prochain conseil municipal, le 13 décembre.

1 Fonction publique 07/12/2010

La ville de Charleville-Mézières va supprimer 50 postes non pourvus

Ces suppressions interviendront dans une liste de 109 postes actuellement vacants.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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