Maîtrise d'ouvrage
Énergie
Solenn : sécurisation et maîtrise énergétique au programme
Pendant près de quatre ans, Lorient Agglomération a expérimenté un projet de réseau électrique intelligent autour de deux enjeux : la sécurisation de l’alimentation électrique et la maîtrise de la demande en ...
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Pour un numérique accessible à tous
Alors que le numérique est devenu un outil indispensable et que personne ne peut vraiment s’en passer, son usage pose de réels problèmes à certains publics. Les personnes âgées et les personnes handicapées sont les plus pénalisées face aux services et aux outils numériques dès lors qu’ils ne sont pas accessibles.
Voirie
Vélos ou voitures : quel régime de priorité choisir ?
En partenariat avec les services de Nantes Métropole, le Cerema a réalisé une étude visant à mieux apprécier la possible influence de la signalisation sur les comportements des cyclistes, à partir d’observations de différents régimes de priorité.
Bâtiments
Des chantiers plus rapides et plus propres avec la filière sèche
La construction des bâtiments en filière sèche emploie des éléments préfabriqués, en bois, en métal ou en panneaux de béton. Plus propres, plus rapides, moins bruyants et générant moins de déchets, ces chantiers ont un sens en centre-ville, pour des surélévations ou pour améliorer le bilan carbone des opérations.
Déchets
Prendre le réseau de chauffage par les deux bouts
Le syndicat de traitement des déchets des Pyrénées-Orientales construit 11 km de réseau pour mieux valoriser l’énergie produite par son unité de valorisation. Et s’associe à Dalkia pour distribuer la chaleur à divers bâtiments dont l’hôpital de Perpignan. Ce premier pas en appelle d’autres.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Les feux d’artifice : nouvelles réglementations et mesures contre les risques
Les fêtes estivales, de fin d’année et commémoratives, sont depuis longtemps accompagnées de tirs de feux d’artifice organisés par les collectivités ou les associations. Un nouveau phénomène prend de l’ampleur avec des particuliers qui souhaitent organiser des tirs d’artifice pour des événements privés. Malgré la sécurité ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Pour mieux comprendre le rapport annuel du délégataire de service public
Le délégataire d’un service public doit rendre compte de son activité délégante et cela à double titre : au regard de ses obligations légales et au regard de ses engagements contractuels. Tout contrat suppose la possibilité pour chaque partie d’en contrôler l’exécution. La législation n’a fait que rappeler cette exigence en la ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Quels besoins électriques pour les ateliers ?
Des besoins électriques nouveaux ont émergé avec l’arrivée de nouvelles technologies. Cette fiche a pour objet de rassembler tous les besoins à prendre en compte au moment d’établir un bilan énergétique des ateliers de la collectivité, notamment les prescriptions de l’arrêté en date du 3 août 2018 concernant les ateliers de ...
Bâtiment
Quand un bâti ancien devient Bepos
Une première en Europe : un bâtiment historique a été réhabilité et transformé en bâtiment à énergie positive à Auch. L’opération n’a en outre créé aucun surcoût par rapport à une restructuration classique. Analyse des choix techniques réalisés pour atteindre l’objectif fixé.
Sport
Des activités sportives pour muscler la vie professionnelle
De plus en plus d’entreprises développent des initiatives pour inciter leurs employés à faire du sport compte tenu des retombées positives. Certaines collectivités locales et établissements publics leur emboîtent le pas et proposent à leurs agents des activités sportives sur le temps de travail.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
ICPE et réglementation des rejets de substances dangereuses
Les résultats des programmes de recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau engagés depuis 2000 ont permis de réviser la réglementation ICPE. L’arrêté du 24 août 2017 veut étendre cet effort de réduction à d’autres installations, prescrire des valeurs limites en fonction des activités, permettre des ...
Urbanisme
Quand la participation sécurise les projets
L’urbanisme participatif revêt aujourd’hui de multiples formes. Pratiqué très en amont, il permet de réellement peser sur les projets et même d’en fluidifier la réalisation.
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Aménagement
Biodiversité : la maîtrise foncière communale face à « maïs Land »
Même à la campagne, la préservation de la biodiversité ne va pas de soi. Surtout au milieu d’une plaine céréalière. Pour préserver ses paysages et sa biodiversité, la commune de Muttersholtz, dans le Bas-Rhin, développe de multiples leviers. Son action lui a valu le titre de capitale de la biodiversité en 2017.
Bâtiment
L’Intracting, un nouveau-né dans le financement des travaux énergétiques
Contraintes budgétaires et amélioration des performances environnementales poussent les gestionnaires de parcs immobiliers à réduire les consommations énergétiques de leurs bâtiments pour diminuer leurs frais de fonctionnement. À côté des CPE et des CEE, un autre mode de financement se développe, l’Intracting.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Trucs et astuces pour adapter les règles d’urbanisme
Que ce soit dans l’écriture du règlement du plan local d’urbanisme ou lors de l’instruction d’une demande, le code de l’urbanisme donne des outils pour adopter des règles alternatives à la règle générale, favoriser certains projets d’aménagement ou sortir du cadre réglementaire.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi : responsabilités et transferts des ouvrages
La loi Maptam du 27 janvier 2014 a organisé la gouvernance locale pour la protection des inondations et des submersions marines en confiant une nouvelle compétence « Gemapi » aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre à partir du 1er janvier 2018. Les responsabilités qui en découlent, suite à la ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
La conduite des véhicules et engins des collectivités : Caces, Fimo, FCO, autorisations… tout sur les formations
Quelles sont les obligations en matière de formations spéciales et souvent complémentaires aux permis de conduire pour la conduite des véhicules et engins des collectivités ? C’est l’objet de cette nouvelle fiche. Ces étapes permettent de délivrer les autorisations de conduite.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Nouvelles règles pour le traitement des biodéchets
Le traitement biologique des biodéchets produits par les ménages et collectés par la collectivité doit répondre à une réglementation qui a évolué en 2018. Le retour au sol du résidu obtenu relève soit d’une logique « produit » (normalisé ou homologué), soit d’une logique « déchets » (avec plan d’épandage) ...
Assainissement
Eaux pluviales : la solution alternative des filtres plantés de roseaux
Des filtres plantés de roseaux ont été testés pour la gestion des eaux pluviales urbaines sur quatre sites pilotes. Les premiers résultats sont positifs, tant sur les performances épuratoires que financières.
Voirie
Agir sur l’infrastructure pour favoriser une conduite adaptée et diminuer les risques d’accidents
Le concept de "Route autrement pour une conduite adaptée" s’inscrit dans une démarche volontariste pour lutter contre l’insécurité routière. L’objectif est d’agir sur l’infrastructure elle-même et son environnement afin d’inciter les usagers de la route à adapter naturellement leur comportement.
