Maîtrise d'ouvrage
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Le radon : les risques et les moyens de s’en préserver
Certaines roches en décomposition émettent un gaz radioactif, le radon, dont la dangerosité a été réaffirmée. En 2018, les seuils d’alerte ont été revus ainsi que la carte de localisation des gisements. Les ...
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Eau potable
Fuites des réseaux : des outils pour une stratégie sur mesure
La lutte contre les pertes en eau potable des réseaux est devenue un enjeu national. Il nécessite des réponses locales qui ne doivent pas se limiter au renouvellement des conduites. Des outils opérationnels sont disponibles pour aider les collectivités à bâtir des plans d’action sur mesure.
Environnement
Évaluer les bienfaits de la nature en ville pour concevoir et planifier
Les espaces de nature en ville rendent de nombreux services aux citoyens, notamment l’atténuation du changement climatique, la diminution du ruissellement des eaux ou l’amélioration de la santé et du bien-être. L’évaluation de ces services écosystémiques est nécessaire pour en favoriser l’expression en milieu urbain.
Risques sanitaires
Impression 3D : dépôt de matières, émission de polluants
Les collectivités territoriales, en innovant, mettent en place des espaces dédiés à la fabrication d’objets en utilisant des imprimantes 3D. Mais elles génèrent des particules ultrafines et des composés organiques volatils qui peuvent exposer les agents et le public à des risques pour leur santé.
Recyclage
Décret 5 flux : la théorie et la pratique
Depuis 2016, les gros producteurs de déchets sont contraints de trier papier, métal, plastique, verre et bois… Une obligation encore mal appliquée, notamment par des structures publiques qui sont en partie concernées et devraient pourtant montrer l’exemple.
Bâtiment
Construire sans clim’ pour les climats chauds
Comment se passer de la climatisation sous les tropiques ? Un savoir-faire spécifique pour les climats chauds se concrétise aujourd’hui dans des bâtiments bioclimatiques exemplaires. Grâce à un microcosme local propice, La Réunion est devenue leader sur ce sujet.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Propriété et entretien de la voirie locale
Si une voie privée qui appartient à des particuliers doit être entretenue par ses propriétaires privés, la commune peut soit par volonté, soit par obligation, entretenir une voie privée si elle est ouverte à la circulation. La recherche du propriétaire de la voie s’avère donc essentielle et de la réponse découlera l’obligation ou ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Marchés publics : quelles règles spécifiques pour les entités adjudicatrices ?
Quand les collectivités passent un marché public, elles sont qualifiées d’acheteurs publics et, le plus souvent, de « pouvoirs adjudicateurs ». Mais elles peuvent aussi être qualifiées « d’entités adjudicatrices » selon l’activité qu’elles exercent. Si l’appréhension de la notion n’est pas toujours simple, elle est ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Gemapi : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?
Les collectivités compétentes en Gemapi doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Homologation des enceintes sportives : le cadre réglementaire (1)
Depuis le drame de Furiani en 1992 au cours duquel des tribunes s’étaient écroulées en faisant de nombreuses victimes, les enceintes sportives doivent, avant de pouvoir organiser des rencontres, être homologuées et leurs conditions de sécurité validées. L’objet de cette première fiche est de présenter l’ensemble des textes ...
Accessibilité
La complexe question du logement social
Les bailleurs sociaux doivent faire face au défi de l’accessibilité et les personnes handicapées au défi de l’accès à un logement social. Quels sont les obligations des uns et les droits des autres ?
Mobilité
Comment le PC de circulation optimise la gestion du trafic
Les PC de circulation des collectivités locales sont de plus en plus technologiques et connectés aux gestionnaires des transports, aux applications et aux autres opérateurs routiers. Ce qui facilite la sécurité, les mesures, la communication et le report modal.
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Aménagement
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Les outils pour revitaliser le commerce
L’attractivité des centres bourgs et leur dynamisme commercial local sont impactés par le développement des zones commerciales en périphérie ou les nouveaux modes de consommation. Dans ce contexte, aux collectivités de faire preuve d’ingéniosité et d’imaginer de nouveaux modèles de développement commercial.
Réseaux
Le SIG, un outil incontournable pour l’eau et l’assainissement
Si la fonction du SIG est d’abord la connaissance du patrimoine, les applications métiers permettent d’optimiser la gestion du service et d’être un outil d’aide à la décision pour programmer le renouvellement des ouvrages.
NTIC
5G : évolution ou révolution du réseau ?
Voitures autonomes, objets connectés, gestion de l’énergie en direct… Autant d’usages qui cherchent un réseau dense, rapide et accessible pour les gouverner tous. Au pays de la 5G, un réseau en devenir prétend remplacer tous les autres.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Que contient la feuille de route pour l’économie circulaire ?
La feuille de route pour l’économie circulaire est d’actualité : attendu avant l’été en conseil des ministres, le projet de loi est pour le moment réduit à sa plus simple expression et donne carte blanche au gouvernement pour légiférer par voie d’ordonnance. Vu la levée de boucliers, il faudra sans aucun doute revenir aux ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Ce que dit la loi Elan dans son volet aménagement
Libérer la construction constitue le fil conducteur de la loi Elan. Cette première fiche présente les mesures concernant le volet aménagement : création du contrat de projet partenarial d’aménagement, qualification de « grande opération d’urbanisme », clarification du régime des opérations d’intérêt national, évolution des ...
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Comment favoriser la fonction environnementale des jardins familiaux
Les jardins familiaux ou partagés participent au développement d’espaces naturels et de réserves de biodiversité en ville. La présente fiche examine les différentes mesures mises en œuvre par les communes pour valoriser l’environnement, via les jardins familiaux qu’elles aménagent à destination de leurs habitants.
FICHE PRATIQUE TECHNIQUE
Choisir entre les véhicules à faibles émissions et les véhicules électriques
La nécessité de se doter d’un parc de véhicules à « faibles émissions » passe-t-elle par l’achat de véhicules électriques ? Cette fiche présente les obligations des collectivités, les différentes solutions pour y répondre, les impacts du choix « électrique » et ses atouts…
Assainissement
Mocopée brille sur les stations d’épuration
Programme de recherche appliquée qui rassemble une trentaine de partenaires autour du Siaap, de l’UTC et d’Irstea, Mocopée catalyse l’innovation industrielle sur l’épuration des eaux usées. Dans son viseur : livrer des solutions opérationnelles aux exploitants et concevoir collectivement la station d’épuration du futur.
