Maîtrise d'ouvrage

Déchets de chantier

Une déconstruction intelligente grâce au transport fluvial

Le chantier de déconstruction d’un parking à Nantes est un exemple à suivre. La localisation idéale, quasiment bord à quai de la Loire, a permis l’évacuation des gravats directement par le fleuve sans recourir au transport routier.

Déchets-nettoiement

Déchèterie sans quai : vers une nouvelle génération d’aménagement de sites

Plus de la moitié des déchèteries françaises ont été créées avant 2000. Une partie est aujourd’hui vétuste, que ce soit à cause d’une capacité limitée en nombre de flux, des conditions de sécurité ou d’accueil du public. C’est aussi du fait des quais qui induisent des risques de chutes de hauteur. Certaines collectivités ...

Environnement - Risques

Comprendre l’organisation de la justice pour mieux gérer les contentieux

Les maires sont souvent démunis face à l’activité contentieuse de certains administrés, qu’il s’agisse d’un problème de permis de construire, d’urbanisme, de sanction contre un agent municipal, d’immeuble en ruine, de contrat de marché public… Cette fiche n’a pas la prétention de tarir toutes les questions que pourraient se ...

Déchèterie

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À Liffré, une déchèterie pour zéro enfouissement

Fin 2020, le Smictom Valcobreizh a ouvert une déchèterie rénovée et modernisée : des bennes à quai couplées à des casiers au sol, 45 types de déchets triés, une zone pour le réemploi pour répondre à la fin des enfouissements.

Urbanisme-aménagement

Le contrat de relance et de transition écologique et le contrat de ruralité

Dans le cadre du plan de relance, le Premier ministre a adressé le 20 novembre 2020 une circulaire aux préfets précisant le nouveau cadre de contractualisation entre l’État et les collectivités locales à l’occasion de la territorialisation du plan France Relance. Cette circulaire confirme l’instauration du contrat de relance et de ...

Études - Marchés - Méthodes

Marchés publics : comment cibler les bons critères de valeur technique ?

Dans la fiche 07/87, nous avions évoqué les critères de choix des offres notamment sur les critères prix et délais. Mais « bien acheter » ne consiste pas à acheter le moins cher ou le plus rapide : la recherche du bon rapport qualité/prix nécessite d’appréhender l’évaluation de la valeur technique d’une offre. Comment ...

Construction

Les bétons bas carbone : vertu ou poudre aux yeux ?

Depuis quelques années, les cimentiers tentent de se recomposer une image plus verte et mettent en avant un bilan carbone avantageux. Mais est-ce suffisant ? Pas sûr.

Eau

Soutenir les filières agricoles respectueuses de la ressource

L’élevage à l’herbe, l’agriculture biologique, la culture de luzerne et de chanvre : ces différents systèmes agricoles ont très peu d’impacts négatifs sur la qualité de l’eau. Mais pour convertir les agriculteurs, il faut leur proposer des débouchés…

Construction

Le label E2C déploie l’économie circulaire des matériaux du BTP

Les collectivités sont au cœur du développement de l’économie circulaire. Dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets du BTP, le label Engagement économie circulaire est créé pour les accompagner et faciliter les projets.

Biodiversité

Un partenariat en faveur des abeilles

L’observation d’une carrière de sable située sur la commune d’Hamel a permis d’observer d’importantes populations d’abeilles sauvages. La collectivité et l’exploitant ont développé une démarche partenariale visant à les préserver.

Mobilité électrique

Les bornes lampadaires prêtes pour le déploiement

L’intégration de bornes de recharge à des lampadaires a été testée à Calais. Cette solution est maintenant proposée aux communes du Pas-de-Calais, mais aussi des autres départements.

Urbanisme-aménagement

Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : enjeux et finalités

À partir du 1er  janvier 2022, les communes de plus de 3500 habitants auront l’obligation de recevoir et d’instruire par voie dématérialisée les demandes de permis de construire, déclarations préalables et certificats d’urbanisme : c’est la dématérialisation de l’application du droit des sols (Démat ADS). Plus de dossiers ...

Bâtiment-patrimoine-énergie

Penser la réversibilité des bâtiments dès leur conception

Aujourd’hui, le concept de la ville résiliente et durable oblige à une posture de responsabilité vis-à-vis d’un futur imprévisible sur le devenir du climat. Les processus d’aménagement et de construction du bâti n’y échappent pas. Dans  le  contexte de raréfaction des ressources, de nombreux professionnels du bâtiment ...

ENVIRONNEMENT-RISQUES

Comment gérer la sécurité incendie en résidence autonomie pour personnes âgées

Les mesures à mettre en œuvre au titre de la sécurité incendie dans les résidences autonomie pour personnes âgées nécessitent une évaluation des risques particulière, du fait des spécificités de la présence des personnes âgées logées. La collectivité et le responsable d’établissement sont au cœur des réglementations ...

Eau potable

Mutualiser pour mieux partager la ressource en eau

Le périmètre des services d’eau potable peut s’avérer mal adapté face à l’évolution qualitative et quantitative de la ressource en eau. Au-delà des solutions techniques, un nouveau modèle de gouvernance autour de la mutualisation est à inventer.

Études-marchés-méthodes

La reprise des concessions funéraires en questions

Le code général des collectivités territoriales prévoit quatre types de durée que les communes peuvent décider d’instaurer pour la délivrance des concessions funéraires : temporaire (durée comprise entre cinq et quinze ans), trentenaire, cinquantenaire, ou encore perpétuelle. À noter que, contrairement à une idée encore très ...

Sport

Sports de nature : l’engagement des départements à confirmer

Le ministère des Sports a enquêté sur le développement des sports de pleine nature, notamment à travers les plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature et commissions associées. Il y a de l’engagement, mais aussi des freins.

Milieu naturel

Intégrer les zones humides dans les PLUi

Les zones humides constituent un atout pour les territoires. Pour les protéger, les collectivités peuvent les intégrer dans leurs documents d’urbanisme.

Agriculture urbaine

De l’agriculture urbaine dans les quartiers

Début décembre, vingt-sept lauréats ont été désignés pour la première vague de l’appel à projets « Les quartiers fertiles » lancé par l’Anru. L’objectif principal est de développer l’agriculture urbaine dans les quartiers.