DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE France

Trouver la complémentarité entre chambres des métiers et collectivités

Les agents des chambres des métiers et de l’artisanat seront davantage sur le terrain, après le nouveau contrat d’objectifs et de performance (COP) trisannuel signé le 14 janvier ...

BAROMÈTRE DES TERRITORIAUX France

Marchés publics : votre collectivité publie-t-elle ses données essentielles ?

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la ...

[ENTRETIEN] SÉCURITÉ NUMÉRIQUE France

« Cela nous intéresse que les élus connaissent notre dispositif contre la cybermalveillance » – Jérôme Notin

Le patron du dispositif national « cybermalveillance.gouv.fr », Jérôme Notin, vient d’enregistrer deux nouveaux membres « utilisateurs », le réseau d’échange départemental ...

ELECTIONS France

Adjoint aux finances, un tremplin pour devenir maire

A moins de deux mois des élections municipales, dans plusieurs villes d’ex maires-adjoints aux finances sont candidats au poste suprême de maire. Cette fonction est devenue en quelques ...

AGENDA France

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 13 au 19 janvier

Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales. ...

RÉSEAU France

Bruno Paulmier élu nouveau président de ADT-Inet

Mercredi 15 janvier, l’Association des dirigeants territoriaux et anciens de l’Inet (ADT-Inet) s’est dotée d’un nouveau président en la personne de Bruno Paulmier. Le directeur ...

SOCIAL France

Fin des Contrats enfance jeunesse : les collectivités vont enfin y voir plus clair

La circulaire de la Caisse nationale des allocations familiales officialisant le déploiement des Conventions territoriales globales et le remplacement des Contrats enfance jeunesse est ...

ELECTIONS MUNICIPALES France

Candidats aux municipales et étiquette politique : 22 nuances contre leur gré ?

Les candidats aux élections municipales de mars se présenteront-ils tous face aux électeurs avec une étiquette et une nuance politiques ? Non, car la circulaire du ministère de ...

ELECTIONS 2020 Île-de-France

Anne Hidalgo veut féminiser sa future police municipale

La maire (PS) de Paris, candidate à sa réélection en mars prochain, veut créer une police municipale composée d’autant d’hommes que de femmes. Une proposition réalisable ? ...

AGENDA France

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 20 janvier

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités territoriales, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat. ...

TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES France

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 13 au 17 janvier). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la ...

LOGEMENT SOCIAL France

2020, une année dense pour les bailleurs sociaux

Réforme des attributions de logements, démarrage effectif des chantiers de la rénovation urbaine et revenu universel d'activité seront au menu des bailleurs sociaux en 2020. ...

BILLET France

Le temps des investissements immatériels

Chaque vendredi, retrouvez le billet du Club Finances. Cette semaine focus sur l'évolution des investissements locaux, qui ont repris depuis deux ans. A travers les première profession de ...

[LE LABO DES START-UP] FINANCES Auvergne – Rhône-Alpes, Bretagne, Grand Est, Normandie, Occitanie

Les habitants soutiennent des projets locaux par des prêts ou des dons

La plateforme numérique Collecticity permet aux collectivités de financer leurs projets en faisant appel à la participation citoyenne (prêts ou dons). L’offre va s’étendre à ...

CLIMAT France

402 M€ pour les régions françaises touchées par la transition énergétique

C’était une promesse de la nouvelle présidente de la Commission européenne : l’Europe met sur la table “de l’argent frais” pour atténuer l’impact de la transition ...

JEUNESSE France

Trois espaces tout en un pour accompagner ou loger les 11-30 ans

Pour améliorer l’offre de logement dédiée aux jeunes et la coordination des acteurs de la jeunesse dans la métropole de Bordeaux, des pôles territoriaux dédiés ont été ...

MOBILITÉ France

Ile-de-France : la grève des transports publics accélère les politiques en faveur du vélo

Valérie Pécresse annonce 5 000 vélos électriques supplémentaires à la location, une aide de 500 euros pour l’achat d’un vélo électrique et la gratuité du stationnement dans les ...

[ENTRETIEN] FINANCES LOCALES France

A quelques semaines des élections municipales, le Club Finances s'intéresse aux enjeux autour des finances locales des scrutins des 15 et 22 mars 2020. Pour ce premier volet de notre ...

ENERGIE-BÂTIMENT France

Rénovation, précarité, réseaux… un programme chargé en 2020

L'année 2020 sera marquée par les résultats de cette démarche inédite de la Convention citoyenne sur le climat, qui décidera peut-être en avril de relancer la taxe carbone. Beaucoup ...

PRÉVENTION DES RISQUES INDUSTRIELS France

Le gouvernement esquisse son plan d’actions post-Lubrizol

Plus de trois mois après l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen, la ministre de la Transition écologique et solidaire a présenté des pistes de travail pour améliorer la prévention ...

MANAGEMENT Centre-Val de Loire

Théâtre, sport, tricot… des activités qui renforcent la cohésion

Des salariés de la ville et de la métropole d'Orléans proposent à leurs collègues des activités gratuites, hors temps de travail, afin de favoriser le bien vivre-ensemble. ...

INVESTISSEMENT France, Bretagne, Grand Est, Pays-de-la-Loire

Comment financer les projets de la ville intelligente

Les collectivités qui investissent dans les projets "intelligents" peuvent financer ces chantiers de façon conventionnelle ou en recourant à des partenariats. Qu’il s’agisse de ...

DOSSIER - AMÉNAGEMENT France

L’Agence de la cohésion des territoires aura du pain sur la planche en 2020

L'agence nationale de cohésion des territoires, cette entité administrative, voulue par le président de la République, est devenue le 1er janvier l'interlocutrice unique des ...

POLITIQUES CULTURELLES France

Culture : année décisive pour les projets phares du quinquennat

Centre national de la musique, Micro-Folies, Pass culture... Pour les grands dossiers culturels mis en chantier depuis 2017, 2020 s'annonce comme un tournant. Leur crédibilité va se jouer ...

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE France

La carrière de la discorde

Des élus avaient soutenu une extension de carrière dans les Yvelines, s'opposant aux populations inquiètes pour l'environnement. Mais l'entreprise qui devait en bénéficier a décidé ...

POLITIQUES CULTURELLES France

Aménagement urbain : à quoi servent les quartiers créatifs ?

En prélude à un rapport sur les quartiers créatifs qui paraîtra au cours de l’hiver, l’Institut Paris Région livre une note de synthèse sur ces espaces urbains où se concentrent ...

POLITIQUE DE LA VILLE France

Jean-Louis Borloo dénonce un « furieux problème de décision publique »

Pour la première fois depuis le rejet par Emmanuel Macron de son plan pour la politique de la ville, Jean-Louis Borloo a été auditionné sur ce thème, mercredi 15 janvier, par la ...

DÉVELOPPEMENT DURABLE France

Développement durable : un guide pour mettre en œuvre l’agenda 2030

Les collectivités françaises doivent déployer les objectifs du développement durable dans leurs politiques locales. Pour les aider, le Comité 21 et ses partenaires éditent un guide ...

FISCALITÉ France

Taxe sur les ordures ménagères excédentaire : Le Conseil d’État assouplit sa position !

Les jugements visant à prononcer la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour des sociétés requérantes au motif que le produit, et donc le taux, de la TEOM était ...

DOSSIER - LIBERTÉS LOCALES France

En 2020, les yeux braqués sur la loi « 3 D »

Le projet de loi « 3 D », pour décentralisation, différenciation et déconcentration, suscite une attente forte. Il est annoncé pour l'été 2020. ...

France

Des maisons sport-santé en forme d’auberges espagnoles

La liste des 138 premières Maisons Sport-Santé labellisées a été rendue publique ce 14 janvier. Si tous les départements ne sont pas pourvus, cette annonce met en lumière la ...

ENVIRONNEMENT France

Des députés plaident pour une évaluation climatique des lois

Dans une lettre adressée le 9 janvier au premier ministre Edouard Philippe, des députés de divers bords tirent les conclusions des observations du Haut Conseil pour le Climat (HCC) et ...

[BILLET JURIDIQUE] AMÉNAGEMENT France

Le juge à la rescousse de la vallée de la Dordogne

C’est un sacré coup de frein que la cour administrative de Bordeaux a mis aux travaux de déviation de Beynac-et-Cazenac. Dans sa décision, le juge a fait le choix de la protection du ...

TRAVAIL SOCIAL France

Stratégie pauvreté : la formation des travailleurs sociaux sur les rails

Lancé dans le cadre de la Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté, le plan de formation des travailleurs sociaux a été présenté à l’ensemble des acteurs du secteur ...

DOSSIER 2020 - GRAND ÂGE France

La loi Autonomie sera-t-elle (enfin) pour 2020 ?

La loi Grand âge et autonomie se fait maintenant attendre depuis près d'un an. Mais du côté du ministère, aucune nouvelle du texte qui devait être présenté lors du dernier conseil ...

GESTION France

M57 : le nouveau référentiel budgétaire et comptable pour les collectivités ?

La M57, nouveau référentiel budgétaire et comptable, en cours de déploiement, a pour ambition d’unifier les principes budgétaires et comptables pour l’ensemble des collectivités ...

DÉVELOPPEMENT DURABLE France

Ici, des choux et des carottes poussent au cœur d’une zone d’activités

Du foncier agricole est mobilisé pour favoriser le maraîchage et développer les circuits courts. ...

DOSSIER - AGENTS France

La transformation de la fonction publique, un marathon pour 2020

Les dizaines de décrets d'application de la loi TFP, et les ordonnances vont animer toute l'année 2020, et même au-delà. Syndicats, directions RH, et agents, devront suivre le rythme ...

[ENTRETIEN] TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE France

« Plus de 1 600 élus locaux seront poursuivis pénalement à la fin du mandat » – Luc Brunet

Luc Brunet, responsable des risques juridiques de l’observatoire Smacl, revient sur le rapport analysant le risque pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux publié par ...

FONCTION PUBLIQUE France

Retraites : les employeurs territoriaux expriment « leur inquiétude »

La Coordination des employeurs territoriaux a adressé le 13 janvier un courrier aux ministres en charge des retraites et de la fonction publique territoriale dans lequel ils formulent ...

[TRIBUNE] DÉMOCRATIE OUVERTE France

Co-construire les politiques publiques locales : une cause d’intérêt national

Les élections municipales de mars 2020 offrent une opportunité sans précédent pour renouveler la démocratie locale. Dans cette perspective, Démocratie Ouverte s’associe à la ...

FINANCES LOCALES France

Négocier le prix d’un bien immobilier, une tâche ardue

Après avoir analysé la semaine dernière comment les collectivités estimaient le prix d’achat ou de vente d’un bien immobilier, nous abordons dans ce second épisode, la question ...

RÉFORME DU STATIONNEMENT France

Réforme du stationnement : le Défenseur des droits pointe des défaillances

Dans un rapport publié le 14 janvier 2020 sur « la défaillance du forfait de post-stationnement », le Défenseur des droits épingle le nouveau dispositif de paiement des amendes mis en ...

ÉLECTIONS MUNICIPALES 2020 France

Début de mandat : comment renouveler les commissions internes

A deux mois du scrutin, "La Gazette" vous propose une série d'analyses juridiques pour bien démarrer le mandat des conseillers municipaux et communautaires. Cette semaine, le cinquième ...

DOSSIER 2020 - SOCIAL France

En 2020 dans le social, des contrats en veux-tu, en voilà

Si 2019 aura été l'année de la contractualisation entre l'Etat et les départements concernant la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté, 2020 devrait voir ...

TROPHÉES « FIER(E) DE MA COMMUNE » Nouvelle Aquitaine

Quand les services publics deviennent coopératifs

Au printemps 2019, la ville de Bègles a lancé un appel à projets en vue de coconstruire, puis cogérer, des services publics avec les habitants. Une initiative récompensée par un ...

[ENTRETIEN] RADICALISATION France

Lieux de culte : « Il faut une fermeté juste, pas sélective »

Agent du renseignement territorial en Seine-Saint-Denis jusqu’en 2015, Noam Anouar lève le voile sur son travail et de nombreux dossiers sensibles. ...

DOSSIER 2020 - AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE France

Le très haut-débit, une histoire de fonds

Après la fermeture, ou la suspension selon certains, du guichet de financement du plan France THD début 2018, les collectivités attendaient que l’Etat réaffirme ses engagements de ...

RENCONTRE DU CLUB RH France

La "guerre" des talents, et des compétences rares fait rage, dans le secteur public comme dans le secteur privé. Pour étoffer leurs équipes, les collectivités doivent se montrer ...

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE France

Les zones de revitalisation rurale prorogées, mais des critères à revisiter

En voie d’extinction, le dispositif des zones de revitalisation rurale, auquel les élus locaux sont plus que jamais attachés, a finalement été prorogé jusqu’au 31 décembre 2020 ...

DOSSIER France

Accrochez-vous, ça va secouer en 2020 !

2020 marque le véritable lancement de l’acte II du quinquennat d’Emmanuel Macron, et débute par la renégociation des fameux contrats de plafonnement des dépenses de fonctionnement ...

MUSIQUE France

Centre national de la musique : première feuille de route pour 2020

Le Centre national de la musique a tenu son premier conseil d’administration le 8 janvier. Outre l’organisation de la période transitoire, les administrateurs ont posé quelques jalons ...

SÉCURITÉ LOCALE France

Lancement des assises territoriales de la sécurité intérieure

La grande consultation nationale sur la sécurité est en marche. Sous l'impulsion des préfets, les citoyens, professionnels de la sécurité et élus locaux sont appelés à contribuer ...

ALIMENTATION France

Transition écologique : comment passer au vert dans les cantines

Le think tank Terra Nova sort un rapport résumant les défis et difficultés à relever pour les futurs élus, afin de respecter la loi Egalim. Les cantines scolaires seront un des enjeux ...

DÉCENTRALISATION France

Projet de loi 3D : le Gouvernement attendu au tournant

En communion avec le Sénat, les patrons des trois principales associations d’élus dénoncent toujours « les méthodes ultra-centralisatrices » du gouvernement. Rassemblés sous la ...

RÉFORME DES RETRAITES France

Policiers municipaux et sapeurs-pompiers : des droits à la retraite maintenus… « sous réserve »

L'avant-projet de loi sur la réforme des retraites confirme le maintien de droits spécifiques pour les fonctionnaires exerçant des missions régaliennes dangereuses, comme les policiers ...

ELECTIONS France

Les kebabs, pomme de discorde de la campagne des municipales

Au cœur des villes moyennes, le restaurant turc fait tache pour des têtes de liste d’extrême-droite, comme Robert Ménard. Son tort ? Il serait le symbole du déclin de certains ...

BAROMÈTRE DES TERRITORIAUX France

La loi « mobilités » va-t-elle désenclaver les territoires ?

Parce que votre opinion nous intéresse, La Gazette a constitué un panel de fonctionnaires territoriaux que nous interrogeons sur l'actualité des politiques publiques et du statut de la ...

PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE France

La PMI plaide pour un rôle pivot dans les 1000 premiers jours de la vie

Auditionnés par la Commission des 1000 premiers jours, le Syndicat national des médecins de la Protection maternelle et infantile (SNMPMI) et la plateforme « Assurer l’avenir de la PMI ...

ACCUEIL DES MIGRANTS France

Accueil et intégration des étrangers : les collectivités territoriales sollicitées

Dans une instruction du 27 décembre 2019, le ministre de l’Intérieur demande aux préfets d’amplifier les partenariats avec les collectivités en matière d’accueil et ...

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE France

Aménagement commercial : les clés de la réussite

L'assemblée des communautés de France vient de publier, en collaboration avec la Semaest, un guide sur la revitalisation commerciale, sous l'angle de l'action foncière. ...

LES CHANTIERS 2020 EN FINANCES LOCALES France

La délicate renégociation des contrats Etat-collectivités

La réforme fiscale aura-t-elle les conséquences tant redoutées sur les collectivités territoriales ? Malgré l'adoption du budget 2020 à la fin de l'année dernière, les effets de la ...

TRANSPORTS France

Mobilités : en 2020, régions et intercos vont devoir accélérer

L'heure est à la préparation des décrets d'applications (et des ordonnances) de la loi d'orientation sur les mobilités. Mais surtout, à préparer la mise en œuvre de ses mesures, les ...

RÉGLEMENTATION France

Quels sont les pouvoirs de police du maire en cas de friches sur des terrains bâtis ?

Manque d’intérêt, absence des propriétaires sur le site, coût des travaux… Les motifs de non entretien des terrains bâtis ou non bâtis sont nombreux et variés. Cependant ces ...

DÉVELOPPEMENT DURABLE France

L’économie circulaire, un levier pour les quartiers populaires ?

Protection de la planète, maîtrise des budgets des familles, restauration d'une capacité d'agir,... Les avantages sont nombreux à conduire, dans les quartiers politique de la ville, des ...

[ÉDITO] TRANSPARENCE France

A moitié vide

On nous le jure après chaque nouvelle loi anticorruption, de moralisation ou de transparence : c’en sera fini des comportements déviants. Sauf qu’on n’en sort pas. Il faut dire que ...

AGENDA France

Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 13 janvier

Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités territoriales, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat. ...

AGENDA France

Finances locales : l’essentiel de la semaine du 6 au 12 janvier

Chaque semaine, le Club Finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales. ...

PATRIMOINE France

Quelles sont les forces et faiblesses des écomusées ?

Une étude cosignée par l’Office de coopération et d’information muséales (Ocim) et la Fédération des écomusées et musées de société (Fems) met au jour les spécificités de ...

SANTÉ ET TRAVAIL France

Pénibilité : la fonction publique est davantage exposée selon une étude

Selon une enquête du ministère du Travail, les fonctionnaires sont plus souvent exposés à des risques professionnels que les salariés du secteur privé. Un des facteurs de risques les ...

ETAT CIVIL France

Etat civil : une proposition de loi pour les communes rurales

Le 8 janvier 2020, la commission des lois a adopté une proposition de loi pour permettre de déclarer les naissances au lieu de résidence des parents. Elle vise à favoriser les ...

FIN DU CUMUL DES MANDATS France

Parlement : la nouvelle stratégie d’influence des associations d’élus

Marginalisées au début de la mandature à l’Assemblée nationale, les associations d’élus locaux peuvent toujours compter sur le Sénat. Dotées de staffs parlementaires qui ont ...