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Parcours de territorial 18/10/2013

Pierre Brun – Directeur des services à la population et de la citoyenneté, Métropole Nice Côte d’Azur

Il a placé la qualité de l'accueil comme le bien-être de ses agents au coeur de ses missions. Rencontre avec Pierre Brun, directeur des services à la population et de la citoyenneté, Métropole Nice Côte d'Azur et ville de Nice.

Cet article fait partie du dossier :

Les métiers de la Territoriale : panorama en portraits
Statut 18/10/2013

Reconnaissance d’un harcèlement moral

Le fait de n’avoir confié au fonctionnaire territorial, pendant une quinzaine d’années, aucune activité correspondant à son grade, constitue un harcèlement moral.

Club RH - Orléans - 10 octobre 2013 17/10/2013

« La mutualisation annonce-t-elle la remise en cause de la gouvernance et des prérogatives des communes ? » – Jacky Benhamou, SNDGCT

Jacky Benhamou, président de l’union régionale Centre du Syndicat national des directeurs généraux de collectivités territoriales (SNDGCT) et DGS de la ville de Fleury-les-Aubrais s’interroge, lors du Club RH du 10 octobre 2013 à Orléans, sur les avancées apportées par la mutualisation entre interco et communes, mais aussi sur les ...

Club RH - Orléans - 10 octobre 2013 17/10/2013

Mutualisations entre trois départements : les premiers résultats arrivent !

Cyrille Bonvillain, directeur général adjoint Moyens Généraux au conseil général de Loir-et-Cher a présenté, lors du Club RH du 10 octobre 2013 à Orléans, la coopération engagée avec le Loiret et l’Eure-et-Loir. Les premiers chantiers sont ouverts.

Club RH - Orléans - 10 octobre 2013 17/10/2013

Agglomération d’Orléans : «mutualiser ce n’est pas réduire les effectifs mais mieux travailler ensemble ! »

Marie-Louise Coquillaud, directeur général des services de la communauté d’agglomération Orléans-Val de Loire évoque, lors du Club RHS d’Orléans, le 10 octobre 2013, quelques pistes pour bien réussir une mutualisation avancée.

Club RH - Orléans - 10 octobre 2013 17/10/2013

Mutualisation des services dans les intercommunalités : un cadre évolutif mais encore imprécis

Les intercommunalités devront adopter avant mars 2015 un « schéma de mutualisation des services ». Cette avancée issue de la loi du 16 décembre 2010 constituera un enjeu important pour les prochaines équipes issues du renouvellement de 2014. Cette étape interpelle les élus et services des collectivités. C’est pourquoi le Club RH réuni ...

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Copyright : VALERIO VINCENZO
1 Statut 17/10/2013

Directeurs généraux : pourquoi les DGS ont besoin d’un statut spécifique

Les associations du cadre A plaident depuis longtemps pour l’institutionnalisation de la fonction de directeur général. Leur revendication peine à aboutir malgré l’urgence, comme l’exposent les intervenants de la table ronde, organisée par La Gazette qui en publie les principaux extraits au moment où se tient le 73ème Congrès ...

Statut 17/10/2013

Contractuels : égalité d’accès

La transformation du contrat conclu, pour une durée déterminée, par une personne publique avec l’un de ses agents en un contrat public à durée indéterminée ne constitue pas une opération de recrutement soumise au principe d’égal accès aux emplois publics en vertu de l’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et du ...

éducation 16/10/2013

Une commune peut-elle transférer à l’EPCI uniquement la compétence relative aux établissements scolaires, sans la compétence «service des écoles» ?

Oui. Un dispositif permettant de mutualiser les dépenses de fonctionnement et d'investissement consiste, pour les communes, à transférer leurs compétences relatives au fonctionnement et à l'investissement dans les écoles publiques à un établissement public de coopération intercommunale (EPCI).La compétence scolaire, telle que définie ...

Statut 16/10/2013

Reclassement après déclaration d’inaptitude physique

 Lorsqu’un fonctionnaire a été, à épuisement de ses droits à congé maladie, reconnu inapte à reprendre ses fonctions et alors que, le comité médical ne s’est pas prononcé sur sa capacité à occuper un autre emploi, l’autorité hiérarchique ne peut placer cet agent en disponibilité d’office sans l’avoir invité à ...

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