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Club Prévention-Sécurité
Prévention des feux de forêt : vigilance sur tout le territoire
Pour la première fois, la campagne de prévention des feux de forêt lancée par le ministère de la Transition écologique s'étend à tout le territoire métropolitain. Pour les collectivités jusque-là peu concernées, c’est une nouvelle problématique à intégrer. Pour les sapeurs-pompiers, cette nouvelle donne pose des questions en ...
Fête de la musique : une édition 2020 très strictement encadrée
Avec l’état d’urgence sanitaire, la fête de la musique sera organisée cette année dans des conditions inédites. Afin de garantir la sécurité des participants, elle intégrera les normes sanitaires en vigueur et sera soumise aux modalités du décret du 31 mai 2020 modifié le 14 juin. Un communiqué de presse a rappelé mardi 16 juin ...
Transférée à l’eurométropole de Strasbourg, la prévention spécialisée a revu ses ambitions
Faire passer la "prév’" du département à la métropole a permis une réflexion sur les modes d’intervention et de signer des conventions pluriannuelles 2018-2021.
Radicalisation dans le sport : « Le travail de sensibilisation s’amplifie »
La « culture de la vigilance » est-elle déployée dans les services des sports des collectivités ? Plus de deux ans après la mise en oeuvre du Plan national de prévention de la radicalisation, (PNPR), Gilbert Darroux, administrateur de l’Association nationale des directeurs et intervenants d’installations et des services des sports ...
Surveillance et crise sanitaire : les alertes de la Cnil
La Commission nationale de l'informatique et des libertés revient sur les dispositifs de surveillance développés avec la crise sanitaire - tels que les caméras thermiques ou celles détectant le port du masque - et demande une «grande vigilance» quant à leur déploiement.
Protection fonctionnelle : traiter la demande d’un agent ou d’un élu
La protection fonctionnelle est un régime juridique protégeant les agents publics et les élus mis en cause ou agressés en raison de leurs fonctions. Pour examiner la demande de protection fonctionnelle, l'autorité compétente est celle pour le compte de laquelle les fonctions ont été effectuées et où l'agent a été agressé ou mis en ...
Quel type de contrat pour une fourrière animale communale ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : En vertu de l'article L. 211-22 du code rural et de la pêche maritime (CRPM), il appartient au maire, au titre des pouvoirs de police qu'il détient, de prendre toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des ...
Sapeurs-pompiers volontaires : montant de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance pour 2020
Le montant de la nouvelle prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires pour l'année 2020 est fixé par un arrêté du 15 juin comme suit : Au moins 20 années de service488,27 €Au moins 25 années de service976,53 €Au moins 30 années de service1 464,80 €Au moins 35 années de service1 953,05 ...
Clé d’étranglement, pistolets Taser : ce qu’en disent les policiers municipaux
La clé d’étranglement comme technique d’interpellation est vouée à disparaître. Le ministre de l’Intérieur, Christophe Castaner, entend la remplacer par d’autres techniques. Il envisage notamment de développer l’usage du pistolet à impulsion électrique (PIE), en plein essor dans les rangs des policiers municipaux.
Forfait post-stationnement : le paiement préalable bientôt déclaré inconstitutionnel ?
Dans une décision du 11 juin, le Conseil d'Etat a transmis au Conseil constitutionnel une question prioritaire de constitutionnalité sur la contestation du forfait de post-stationnement devant la commission du contentieux du stationnement payant.
