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Club Prévention-Sécurité
Décès de Jean Ambroggiani, auteur du rapport sur l’avenir des policiers municipaux
Ce préfet fut l’auteur en 2009 d’un rapport toujours d’actualité consacré à l’évolution statutaire de la filière « sécurité ».
Les panneaux de Solesmes « démontés » pour le respect de la langue bretonne
Un groupuscule de défense de la langue bretonne a revendiqué le démontage des panneaux de Solesmes (Sarthe), dont François Fillon est élu municipal, pour dénoncer "la politique méprisante du gouvernement sur la question des langues minoritaire", a-t-on appris le 4 janvier 2011.
Cellule de citoyenneté et de tranquillité publique – Rapport
Deux semaines après l’adoption surprise, à l’assemblée, de son amendement créant des « cellules de citoyenneté et de tranquillité publique », le député UMP Bernard Reynès, maire de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) précise ses intentions en diffusant un rapport remis en décembre au Premier ministre.
Un rapport précise le dispositif surprise adopté dans la Loppsi
Deux semaines après l’adoption surprise, à l’assemblée, de son amendement créant des « cellules de citoyenneté et de tranquillité publique », le député UMP Bernard Reynès, maire de Châteaurenard (Bouches-du-Rhône) précise ses intentions en diffusant un rapport remis en décembre au Premier ministre.
Procès-verbaux pour stationnement payant : y a-t-il un risque de contentieux de masse ?
Les associations de défense des automobilistes soulèvent de plus en plus l’exception d’illégalité devant le juge judiciaire pour l’entendre statuer au vu de la légalité des règles administratives. Les arguments utilisés et les solutions en amont sont exposés dans cette fiche.
Arles se dote d’une police municipale et d’un dispositif de vidéosurveillance
Le conseil municipal d’Arles a adopté, le 15 décembre, le principe de la création d’une police municipale qui devrait être opérationnelle dans les prochains mois.
Les sapeurs-pompiers opposés au SDIS du Rhône
La grève illimitée lancée par l’union syndicale CGT, SUD, SNSPP, UNSA, des sapeurs-pompiers professionnels du Rhône cherche un second souffle.
Mise à disposition d’agents de La Grande-Motte aux pompiers du SDIS : le Conseil d’Etat annule le rejet de remboursement
Le 26 novembre 2010, la commune héraultaise de La Grande-Motte obtient l’annulation d’un arrêt de la cour d’appel administrative de Marseille rejetant le remboursement, réclamé par la commune et contesté par le SDIS, des salaires de quatre agents communaux mis à disposition des pompiers.
Après le sauvetage des «Naufragés de la RN 12», le maire de Lamballe se fâche
Suite aux intempéries neigeuses, dans la nuit du 1er au 2 décembre 2010, la ville de Lamballe (11 260 habitants, Côtes-d'Armor) a recueilli 400 automobilistes bloqués, depuis plusieurs heures, dans leurs véhicules sur la RN12.
Prévention de la délinquance : le bilan de la loi de 2007 revu à la hausse
Demandé en juillet 2010 par Brice Hortefeux au lendemain des violences de Grenoble, ce bilan conclut à «un véritable décollage» de la mise en œuvre de loi du 5 mars 2007 sur la prévention de la délinquance.
