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Club Prévention-Sécurité

Prévention 13/06/2011

Accueillir des personnes condamnées à des TIG

Alternative à l’emprisonnement et prévention de la délinquance. C’est à ce double objectif que les collectivités habilitées à accueillir des personnes condamnées à des peines de travail d’intérêt général (TIG) tentent de répondre. Mais la tâche est difficile et, finalement, le nombre de peines réellement exécutées est ...

1 Sécurité 09/06/2011

Prévention de la délinquance : Claude Guéant acquiesce aux demandes des maires

Devant l’Association des maires de France, le 8 juin 2011, le ministre de l’Intérieur a admis « la nécessité » d’augmenter les moyens alloués aux actions locales de prévention. Il a également confirmé la généralisation des « patrouilleurs » au cours de l’été.

Compétences 01/06/2011

Les chiens catégorisés Compétences des agents de police municipale et des gardes champêtres (1) : le cadre juridique applicable

Avec cette série de fiches, les agents de police municipale et les gardes champêtres disposeront de l’ensemble des textes, des codes NATINF qui fixent leurs compétences à la fois de police administrative et de police judiciaire.

Compétences 01/06/2011

Les chiens catégorisés Compétences des agents de police municipale et des gardes champêtres (3) : Les infractions liées au permis de détention

La précédente fiche a analysé le cadre juridique lié au permis de détention du chien catégorisé et exposé les infractions liées à la vaccination obligatoire. Cette fiche porte sur les autres infractions liées au permis de détention. Chaque infraction comprend le libellé et la codification préconisés par la table NATINF.

FORMATION 01/06/2011

La Teste-de-Buch forme sa brigade moto auprès de la gendarmerie nationale

« Notre commune couvre 26 000 hectares, dont 9 000 de forêt, 260 km de réseau routier, compte 24 384 habitants dont 20 000 habitants dans le centre urbain, un port, une base aérienne et un village. Autant dire qu’il est impératif de pouvoir se déplacer rapidement ! » explique Jean- Michel Loubaney, chef de service de la ...

01/06/2011

La fonction de régisseur des droits de place est-elle compatible avec les missions dévolues aux gardes champêtres ?

Cette question semble avoir été tranchée pour les policiers municipaux puisqu’à la fois la question écrite (JO du 30 août 1999) et surtout l’arrêt de la cour administrative d’appel de Nantes (arrêt du 19 novembre 1998) ont indiqué que les agents de police municipale ne peuvent pas se voir attribuer en cette qualité d’autres ...

Sécurité 01/06/2011

La médiation au coeur de la stratégie locale de prévention de la délinquance de Chalon-sur-Saône

Au sein de la police municipale, des agents référents interviennent sur les violences familiales ou suivent les SDF, en lien étroit avec les structures sociales. Une manière de lutter contre l’insécurité, sans répression.

PRÉVENTION 01/06/2011

Des stages proposés aux seniors marseillais pour se prémunir contre les risques d’agression

Depuis septembre 2010, près d’un millier de Marseillais (sur une population générale de 852 400 habitants) ont participé à ce jeu de rôle qui met en situation les personnes âgées en cas d’éventuelles agressions.

Sécurité 01/06/2011

Berneval-le-Grand et Saint-Martin-en-Campagne mutualisent leurs gardes champêtres

Pour faire face à des problèmes communs d’incivilités et de respect de l’environnement, Berneval-le-Grand et Saint-Martin-en-Campagne (Seine-Maritime) ont décidé de créer une brigade intercommunale de gardes champêtres.

ÉDUCATION 01/06/2011

Les enfants biterrois s’approprient leur rôle d’élève

Pour prévenir le décrochage scolaire, le dispositif de réussite éducative de Béziers vise à donner des clés de compréhension aux enfants souffrant d’un manque de repères.

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