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Club Prévention-Sécurité

Bus réseau de transport urbain
Copyright : PHOVOIR
transports 13/04/2012

La « mobilité » du futur bientôt dévoilée

Yves Krattinger, président de l’IDRRIM (Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité) et de la commission Aménagement du territoire et transports à l’ADF (Assemblée des départements de France), a dévoilé mercredi 11 avril 2012 les premiers résultats d’une enquête prospective menée à l’horizon 2050.

sécurité 12/04/2012

Stratégies territoriales de sécurité et de prévention de la délinquance – Guide

Le Secrétariat général du comité interministériel de prévention de la délinquance a élaboré un guide sur les stratégies territoriales de sécurité et de prévention de la délinquance.Il rappelle le cadre légal, et comporte des parties telles que "contenu et objectifs", ou "moyens et ressources".

Sécurité 11/04/2012

Les policiers municipaux toulousains durcissent leur mouvement de grève

Depuis l’entrevue du 4 avril 2012 avec le maire de Toulouse Pierre Cohen ( PS ), les négociations avec les syndicats des policiers municipaux sont au point mort.

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Copyright : Phovoir
1 Fonction publique 06/04/2012

Avis défavorable du CSFPT sur la réforme de la filière sapeurs-pompiers

Le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a émis le 4 avril 2012 un vote négatif sur les projets de textes « concours et examens professionnels » issus de la réforme de la filière des sapeurs-pompiers.

Sécurité 03/04/2012

Police municipale : le ministère de l’Intérieur se félicite des « avancées » de la commission consultative

A l’occasion de sa première intervention publique le 3 avril 2012, Dominique Ludwig, coordinateur « police municipale » du ministère de l’Intérieur, a confirmé la parution prochaine des projets de décret sur le statut et l’armement.

médiation sociale 01/04/2012

La médiation à la recherche d’un modèle pérenne

La reconnaissance des métiers de la médiation sociale progresse. Néanmoins, l’activité doit consolider son modèle économique.

Stationnement 01/04/2012

Quelles sont les nouvelles caractéristiques du modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain ? (disque zone bleue)

Depuis le 1er janvier 2012, le dispositif prévu à l’article R.417-3 du Code de la route permettant d’assurer le contrôle de la durée du stationnement urbain doit être conforme au modèle prévu par l’arrêté du 6 décembre 2007 relatif au modèle type de dispositif de contrôle de la durée du stationnement urbain (JO, 21 ...

PRÉVENTION 01/04/2012

Le football, vecteur de réinsertion des jeunes détenus en Basse-Normandie

« Renforcer l’offre sportive au sein des établissements pénitentiaires et participer à la réinsertion des détenus. » Tel est l’objectif du comité régional olympique et sportif (Cros) de Basse-Normandie, initié en 2006 dans le Calvados, puis étendu à l’Orne (Action lauréate du Prix prévention de la délinquance ...

Policier municipal 01/04/2012

En zone isolée, des compétences de « PM » adaptées au contexte territorial

A l’heure de la structuration de la filière sécurité, les prérogatives des policiers municipaux demeurent très hétérogènes selon les spécificités locales, la volonté des élus ou encore la taille des communes.

Législation-Réglementation-Jurisprudence 01/04/2012

Les contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire (2)

La précédente fiche a exposé l’article R.48-1/1° et 2° du Code de procédure pénale (CPP) qui fixe la liste des contraventions soumises à la procédure de l’amende forfaitaire. Cette fiche achève l’analyse sommaire du texte modifié par le décret n° 2012-343 du 9 mars 2012.

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