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Club Prévention-Sécurité

Pompiers incendie
Copyright : Fotolia
1 Sécurité civile 29/10/2014

La baisse du nombre des pompiers volontaires se poursuit

La baisse du nombre des pompiers volontaires, continue depuis 2010, s'est poursuivie en France en 2013, indiquent les statistiques annuelles diffusées le 28 octobre 2014 par le ministère de l'Intérieur.

Bobigny Youssef Zaoui
Copyright : Y.Zaoui
Paroles d'élus 29/10/2014

«On ne peut pas tout attendre de l’Etat», Youssef Zaoui, adjoint au maire de Bobigny

Six mois après les élections municipales, le Club prévention sécurité a voulu donner la parole aux nouveaux élus en charge de la sécurité. L'occasion pour eux de revenir sur leurs premiers pas, d'exprimer leurs opinions et de faire un premier bilan des orientations retenues. Cette semaine, dans le cadre de notre série "Paroles d'é ...

enfance_triste
Copyright : Phovoir
Enfance en danger 28/10/2014

Publication d’un guide juridique sur la maltraitance

L'association Enfance et Partage a publié un guide juridique à l’usage des professionnels de l’enfance, grâce aux concours de divers partenaires tels des médecins, des professionnels du droit mais aussi des forces de l’ordre. Des différentes formes aux suites judiciaires comme administratives que l'on peut y apporter, différents sujets ...

Sécurité sanitaire 28/10/2014

Lutte contre le virus Ebola – circulaire Santé – Intérieur

Une instruction du ministère des Affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du ministère de l’Intérieur adressée le 11 octobre 2014 aux préfets de zone de défense et de sécurité et aux directeurs généraux des agences régionales de santé est relative à la conduite à tenir au regard du risque Ebola sur le territoire ...

Formation 28/10/2014

À Nice et Toulouse, un nouveau DU pour élus et cadres de la sécurité

Un nouveau diplôme universitaire est proposé aux élus et cadres de la sécurité à partir de janvier 2015. Ces « décideurs » pourront suivre simultanément des enseignements identiques, dont certains en e-learning, dans les universités de Nice Sophia Antipolis et Toulouse 1 Capitole.

Cet article fait partie du dossier :

Sécurité locale : l’offre de formation se diversifie
panneau interdiction fumer
Copyright : D.R.
Compétences 28/10/2014

L’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif : compétences de l’agent de police municipale et du garde champêtre

En application des dispositions des articles R.511-1, R.521-1 du Code de la sécurité intérieure et R.15-33-29-3 du Code de procédure pénale, les agents de police municipale et les gardes champêtres peuvent constater, par procès-verbal, les contraventions relatives à l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif ...

Stationnement 28/10/2014

Comment mettre en place une borne de rechargement pour véhicules électriques dans sa commune ?

Plusieurs élus municipaux souhaitent permettre l’implantation d’une ou plusieurs bornes de charge sur leur territoire communal, afin de favoriser le développement des véhicules électriques et hybrides. La juriste du Club Prévention-Sécurité de la Gazette des communes décrypte les dispositions juridiques et donne la méthode à suivre.

Police environnementale 28/10/2014

Missions de police administrative et de police judiciaire

L’ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’environnement est entrée en vigueur le 1er juillet 2013. Deux décrets fixent les conditions du commissionnement des inspecteurs de l’environnement et de la transaction ...

1 Compétences 27/10/2014

[Mise à jour] Loi « Agriculture » : quel impact pour les gardes champêtres et les policiers municipaux ?

Suite à la nouvelle codification du droit forestier, incohérences et oublis avaient été constatés. Des corrections ont été réclamées par les gardes champêtres. C’est chose faite avec la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt ! Mais des interrogations demeurent.

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Copyright : Phovoir
3 Mobilité 27/10/2014

Décentralisation du stationnement : comment la réforme va être mise en oeuvre

Dans un entretien au Club prévention sécurité, le préfet Jean-Michel Bérard, qui pilote la Mission interministérielle de décentralisation du stationnement, fait le point sur cette vaste réforme qui prévoit notamment de remplacer l'amende pénale de 17 euros par une redevance fixée par le maire. Il annonce qu'en raison d'un "calendrier ...

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