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Club Prévention-Sécurité

Police nationale
Copyright : antwerpenR_Flikr-cc
Lutte contre le terrorisme 29/12/2015

Tueries de masse : un vademecum policier fixe la conduite à tenir

Le droit et les tactiques d’intervention policière doivent évoluer face à de nouveaux modes d’action terroriste : c’est l’un des principaux enseignements que tire la direction générale de la police nationale (DGPN) des attentats du 13 novembre 2015. Le Club Prévention-Sécurité publie une série de fiches de "conduite à tenir dans ...

AccidentPolicePompiers_
Copyright : Vincent Desjardins (Flickr)
Service public 29/12/2015

Hausse des agressions contre les sapeurs-pompiers en 2014

Une note de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales (ONDRP), publiée en novembre 2015, révèle une hausse conséquente des agressions visant les sapeurs-pompiers en 2014. Ce chiffre ne cesse d'évoluer à la hausse depuis 2008.

Code de la route 29/12/2015

Le maire peut-il autoriser les agents de police municipale à pratiquer des dépistages d’alcoolémie préventifs ?

Après le dépistage d’alcoolémie suite à une infraction le prévoyant, voici une décision sur le dépistage préventif par des agents de police municipale. La Cour de cassation a rappelé la règle. Le code de la route était pourtant clair sur ce point. Analyse de la juriste du Club Prévention-Sécurité.

Compétences 28/12/2015

Contraventions au code de la route pouvant être relevées par le garde champêtre (12) : arrêt et stationnement des véhicules (passages à niveaux) (b)

L'article R.130-3 du Code de la route fixe les compétences de police judiciaire du garde champêtre dans le cadre de la circulation routière. La présente fiche analyse les prérogatives des gardes champêtres fixées par les articles R.417-11 à R.417-13, R.422-3 (VI), R.431-1 du Code de la route, en application de l'article R.130-3.

Prévention du terrorisme 24/12/2015

L’AMF diffuse une note sur la prévention de la radicalisation

Dans une note aux maires, l’AMF présente le dispositif de prévention de la radicalisation dans lequel ils ont un rôle à jouer. Elle les invite, en particulier, à collaborer « activement » dans le cadre des cellules de suivi départementales.

Echanges d'expériences 24/12/2015

La réglementation des parcs, squares et jardins publics (2) : de l’évaluation des besoins à la fiche de poste

La fiche précédente a proposé un modèle d'arrêté municipal qui fixe le règlement intérieur. La présente fiche présente un questionnement sur les modalités concrètes du fonctionnement des parcs et jardins mis à la disposition du public et propose une fiche de poste pour les agents en charge de ces emplacements privilégiés de la ...

logo du CIPD
Copyright : gouv
Prévention de la délinquance 23/12/2015

Prévention de la récidive : ce que les collectivités ont fait en 2015

Un document du secrétariat général du Comité interministériel de prévention de la délinquance (SG-CIPD), que s’est procuré le Club prévention sécurité de la Gazette, fait la synthèse des actions locales menées en 2015 au titre de la prévention de la récidive. Tour d'horizon.

Fotolia_70314061_XS© Cyril PAPOT
Copyright : Cyril-PAPOT - Fotolia
Service public 23/12/2015

Calais : restriction discriminatoire de l’accès à la piscine ?

Depuis mi-novembre, seules les personnes détentrices d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile peuvent accéder à la piscine Icéo dans laquelle se rendent certains exilés. La décision adoptée par l'agglomération Cap Calaisis, sans arrêté ni délibération, est discriminatoire pour les associations, qui ont porté plainte.

Pouvoirs de police 23/12/2015

Le maire est-il en droit de délivrer des permis de stationnement pour des véhicules liés à des commerces sédentaires ?

Entre code de la route, code général des collectivités territoriales et code général de la propriété des personnes publiques, il est parfois difficile de savoir ce que les communes peuvent autoriser, en particulier au regard des demandes de certains commerces (auto-école, garagiste, livreurs de pizza…). Analyse suite à la question ...

1 Entretien 22/12/2015

Laïcité : « Les fonctionnaires pourraient se mobiliser plus »

Face à la radicalisation de certains responsables religieux, les fonctionnaires territoriaux se sentent souvent désemparés. Pour accompagner ces personnels ainsi que des responsables associatifs ou même des imams, le ministère de l’Intérieur a labellisé une douzaine de diplômes d’université. Tel est le cas depuis 2013 du DU "religions ...

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