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Club Prévention-Sécurité

Lime6
Copyright : Lime
Mobilité 10/05/2019

La ville de Lyon met les trottinettes à l’amende

Face à la montée des conflits avec les piétons, le maire de Lyon vient de prendre un arrêté visant à limiter la circulation et le stationnement des trottinettes électriques sur certaines artères très fréquentées de la ville.

Cet article fait partie du dossier :

Les collectivités vent debout face aux trottinettes
20190321_114348
Copyright : C.P.
2 Mobilité 09/05/2019

Les trottinettes électriques bientôt assujetties au code de la route

Trottinettes électriques, gyropodes et autres hoverboards motorisés…qui fourmillent dans les villes vont être encadrés à la rentrée 2019 par le code de la route modifié à cet effet par un décret gouvernemental. Cette évolution de la loi d’orientation des mobilités laissera néanmoins aux maires une marge de manœuvre pour adapter ...

Cet article fait partie du dossier :

Les collectivités vent debout face aux trottinettes
Fiches pratiques de la police territoriale 09/05/2019

Déontologie (4) : fonction de policier municipal et cumul d’activités

Les premières fiches de cette série ont analysé le cadre juridique de la mission de conseiller du référent déontologue, les règles de déontologie applicables aux policiers municipaux en tant qu’agents publics et le statut particulier du lanceur d’alerte. Cette fiche s’attache au principe déontologique du non-cumul d’activités.

Police municipale d'Evry
Copyright : © Bertrand Holsnyder
1 Sécurité 07/05/2019

Armement systématique des policiers municipaux : quelles conséquences pratiques ?

Une des propositions phares du rapport Fauvergue-Thourot sur le continuum de sécurité est de rendre systématique l'armement des policiers municipaux, sauf avis contraire du maire. Soit l'inverse de la règle qui prévaut aujourd'hui selon laquelle l'armement des agents est demandé par les maires. Ce projet de modification de la procédure ...

Sécurité 07/05/2019

Quels sont les moyens de fonctionnement des renseignements territoriaux ?

Réponse du ministère de l'Intérieur : La réforme du renseignement menée en 2014, complétant la précédente réforme de 2008, a abouti à refonder l'ancienne sous-direction de l'information générale au sein d'un nouveau service central du renseignement territorial (SCRT). Demeurant rattachée à la direction centrale de la sécurité ...

Sécurité 07/05/2019

Police de sécurité du quotidien : une circulaire précise le dispositif de participation citoyenne

Une circulaire du 30 avril inscrit le dispositif de participation citoyenne dans le cadre de la mise en œuvre de la police de sécurité du quotidien qui comprend un volet relatif au renforcement du lien entre les forces de sécurité de l'Etat et la population.Ce dispositif de participation citoyenne vise à favoriser le rapprochement entre les ...

agents-securite
Copyright : EMILIE CHAIX/VILLE DE PARIS
Police municipale 06/05/2019

Quelle sera la spécificité de la future police municipale de Paris ?

La future police municipale de Paris verra bel et bien le jour en 2020 et ne sera pas équipée d'armes de poing. Dans un entretien à la Gazette, Colombe Brossel, adjointe à la maire de Paris en charge de la sécurité, justifie le choix de la municipalité, longtemps réticente à une telle police, et en détaille les spécificités.

119-enfants-danger
Copyright : © thinkstock
Protection de l’enfance 06/05/2019

Protection de l’enfance : trois inspections générales passent 50 infanticides à la loupe

Tous les cinq jours en France un enfant meurt des mauvais traitements de ses parents, et encore ce chiffre est-il (largement ?) sous-estimé. Trois inspections générales viennent de remettre leur rapport pour améliorer le fonctionnement des services sociaux, médicaux, éducatifs et judiciaires.

Handicap 06/05/2019

Comment assurer le contrôle des établissements de cinquième catégorie sans sommeil recevant du public ?

Réponse du ministère de l'intérieur : Le ministère de l'intérieur est attentif aux inquiétudes exprimées par les maires, notamment des communes rurales, pour assurer le contrôle des établissements recevant du public (ERP) de la 5ème catégorie sans locaux d'hébergement pour le public à l'occasion de l'autorisation de travaux et de ...

Police radar
Copyright : Avrillé
Sécurité routière 03/05/2019

Quelles procédures appliquer en cas d’infraction du code de la route par un conducteur étranger ?

Les automobilistes immatriculés à l’étranger sont nombreux à circuler sur les routes françaises. Le code de la route s’applique à eux comme à tout automobiliste français. Mais en cas d’infractions, des procédures particulières sont mises en place afin d’assurer la sanction et de ne pas créer un sentiment d’impunité ...

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