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Club Prévention-Sécurité
Webinaire : comment réussir le déconfinement de vos services avec vos agents
A compter du 11 mai, le gouvernement propose un déconfinement à géographie, et géométrie variable. Mais pour les collectivités, comment s'y prendre ? Quels agents devront reprendre, et avec quelle organisation dans les locaux ? Quelles précautions doivent être prises ? Inscrivez-vous librement à notre webinaire, organisé avec le soutien ...
Les maires peuvent-ils organiser les cérémonies du 8 mai ?
Le gouvernement avait dans un premier temps annoncé l'annulation de toutes les cérémonies locales au profit d'une seule cérémonie nationale à Paris. Il est finalement permis aux maires d’organiser un dépôt de gerbe dans des conditions très strictes, comme le réclamait l’Association des maires de France. Il s’agit cette année ...
Des subventions peuvent-elles financer les défibrillateurs automatiques externes ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales : En 2019, le Gouvernement maintient le soutien de l'État à l'investissement local à des niveaux historiquement élevés. Cet appui peut prendre la forme de subventions au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) ou ...
Prime de feu : avis défavorable du conseil national d’évaluation des normes
Le projet de décret relatif à la revalorisation de la prime de feu des sapeurs-pompiers a été examiné par le conseil national d’évaluation des normes. Ses membres ont rendu un avis défavorable. Ils mettent notamment en avant la charge financière supplémentaire que cette décision prise par le ministère de l'Intérieur fait peser sur ...
Etat d’urgence sanitaire : même oral, un couvre-feu est illégal
Après Nice, Saint-Ouen... c'est désormais le maire de Cholet qui voit sa décision d'instaurer un couvre-feu dans sa commune retoquée par le juge. Le 28 avril, le tribunal administratif a suspendu la décision verbale du maire. Car le dire à l'oral ou à l'écrit, c'est toujours interdit ! Explications.
Coronavirus : lutter contre la pénurie de surveillants de lieux de baignade
Trois arrêtés du 23 avril (NOR: INTE2010377A, NOR: INTE2010385A, NOR: INTE2010387A) ont pour objet de faire face à l'épidémie de covid-19 et à la pénurie de surveillants de lieux de baignade.Ils prévoient la prorogation de validité jusqu'au 31 décembre 2020 : du brevet national de surveillance et de sauvetage aquatique ; du ...
Un déconfinement à géométrie variable
Ecoles, transports, culture, vie quotidienne…. Alors que l’épidémie du Covid 19 montre des premiers signes de ralentissement, le Premier ministre Edouard Philippe a présenté le 28 avril une stratégie nationale de déconfinement basée sur la circulation du virus, département par département, et une levée progressive des mesures de ...
Cet article fait partie du dossier :
Coronavirus : les services publics face à la crise sanitaire
Comment l’épidémie réinvente le travail social
Alors que les équipes de travailleurs sociaux sont engagées sur le terrain, leurs pratiques ont évolué pour s’adapter au confinement, les organisations déploient davantage d’outils numériques et les partenariats semblent trouver des voies pour faciliter les réponses aux usagers. L’après 11 mai ne se construira pas sans interroger le ...
Fiches pratiques de la police territoriale : découvrez nos 4 fiches sur l’état d’urgence sanitaire
Le Club prévention sécurité met en ligne une série de quatre fiches pratiques de la police territoriale consacrées à la mise en oeuvre de l'état d'urgence sanitaire pour les policiers municipaux et les gardes champêtres. Nouveauté, la version PDF des fiches pratiques peut être téléchargée à la fin de chaque article.
Contraventions relatives à l’état d’urgence sanitaire (4)
La présente fiche, téléchargeable en fin d'article, résume dans un tableau les contraventions qui relèvent en droit de la compétence de l’agent de police municipale et du garde champêtre. L’ASVP n’est pas habilité pour constater ces infractions.
