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Club Prévention-Sécurité
Le maire face au risque terroriste
Un an après la tuerie du marché de Noël de Strasbourg qui avait fait quinze victimes, la ville s'apprête commémorer l'événement le 11 décembre. Dans une tribune publiée par la Gazette, Chantal Cutajar, adjointe au maire en charge des politiques de prévention de la radicalisation et d’aide aux victimes, estime que le rôle des maires ...
Lâchers de lanternes volantes ou de ballons : le point sur les possibilités de réglementation
Mariage, anniversaires, fêtes de fin d’année, nouvel an chinois et même lettre au Père Noël… les lâchers de lanternes volantes, aussi connues sous le nom de "lanternes thaïlandaises" ainsi que de ballons de baudruche sont de plus en plus nombreux. Ces pratiques ne sont pas sans créer des risques pour la sécurité et des nuisances pour ...
Un maire demande la reconstruction d’un mur qui en fait appartient à la commune
Un maire a mis en demeure un habitant de réaliser les travaux propres à faire cesser le péril résultant de l'état d'un mur de soutènement édifié à l'aplomb de la rue centrale de la commune, en bordure de la parcelle lui appartenant. La commune relève appel du jugement par lequel le tribunal administratif a annulé cet arrêté.Le ...
Radars-tronçons : la Cnil veut que les données des conducteurs soient mieux protégées
Par une décision du 12 novembre, rendue publique le 4 décembre, la Cnil a mis en demeure le ministère de l’Intérieur pour des durées de conservation excessives des données recueillies par la centaine de radars-tronçons installée sur le bord des routes françaises, ainsi que pour des mesures de sécurité informatique insuffisantes.
Un guide pour mieux agir contre la radicalisation dans la fonction publique
La Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP), considérée comme la DRH de l’Etat, vient de publier un guide pour mieux prévenir la radicalisation dans toutes les administrations et établissements publics. Les moyens d’action des employeurs publics, et les procédures pouvant être engagées contre des ...
Les sénateurs se penchent à nouveau sur la radicalisation
Les sénateurs ont lancé, mardi 3 décembre, leur cycle d’auditions dans le cadre de la commission d’enquête sur la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre. Plus précisément, l’objectif est de déterminer les causes du phénomène et la responsabilité des pouvoirs publics, à tous les échelons, pour le prévenir et ...
Quels sont les pouvoirs de police du maire en cas de nuisances provoquées par des chiens ?
Un de nos lecteurs nous sollicite à propos de chiens à l’origine de plusieurs nuisances pour les habitants de la commune. Ces chiens ont occasionné des morsures, provoquent des nuisances du fait de leurs aboiements, et ne semblent pas identifiés ou vaccinés. Face à de telles situations, quels sont les pouvoirs d’intervention du maire ?
Outre-mer : mise à jour du code de la route sur l’usage de stupéfiants
Un décret du 2 décembre met à jour l'article R. 235-11 du code de la route afin de supprimer une référence au code de la santé publique précédemment abrogée.Par ailleurs, il vise à mieux lutter contre la conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants, à Mayotte et dans les collectivités du Pacifique, en ...
Opération de protection des troupeaux contre la prédation pour 2015-2020
Un arrêté du 28 novembre porte sur l'opération de protection de l'environnement dans les espaces ruraux relative à la protection des troupeaux contre la prédation par le loup et l'ours, dénommée par la suite « OPEDER grands prédateurs ».Cette OPEDER grands prédateurs met en œuvre la mesure d'aide à l'adaptation de la conduite ...
La médiation nocturne à l’épreuve des quartiers prioritaires
Alors que la nuit rime surtout avec ennui et troubles dans les banlieues, bailleurs, policiers et professionnels de la médiation, rassemblés à l’occasion du forum annuel de l’association Médiation nomade, ont tenté de trouver des alternatives.
