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Club finances
Evaluation des coûts : le serrage de ceinture, ça se partage !
Réduire les dépenses ne suffit plus, les collectivités commencent à révéler leur démarche au grand jour ! Histoire de justifier une décision, d'indiquer au contribuable la différence entre coût réel et prix payé ou de faire tomber des idées reçues. Retour sur la 3ème Journée de l’Observatoire des coûts du service public ...
PLF 2020 : les sénateurs créent un fonds pour l’entretien des ponts
Durant l’examen du budget 2020, le Sénat a adopté avec modifications, mercredi soir, les crédits prévus pour les collectivités territoriales. Les débats ont porté en particulier sur la création d'un fonds de dix millions d’euros pour aider les collectivités locales à entretenir les ponts, contre l'avis du gouvernement.
Comment contrer les atteintes au logement social causées par la baisse des APL ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales : La loi portant évolution du logement, l'aménagement et le numérique (ELAN), promulguée le 23 novembre 2018, prévoit de nombreuses dispositions afin d'améliorer l'efficience du secteur, de renforcer sa résilience, et de ...
Fibre optique : le gouvernement stoppe sans prévenir le financement des derniers réseaux d’initiative publique
Le gouvernement soumet à consultation un nouveau cahier des charges pour le financement des réseaux d'initiative publique, sans mentionner l'existence de fonds supplémentaires mobilisables. De son côté, le Sénat a voté dans le projet de loi de finances pour 2020 un complément de financement de 322 millions d'euros, malgré l'avis ...
Baromètre des coûts du service public : 2019 année blanche, 2020 année pleine
Après une décélération en 2019, le baromètre du coût du service public local lancé par la Gazette fin 2017 va être relancé en 2020 avec de nouveaux thèmes et de nouvelles ambitions. Précurseur, il doit aujourd’hui être l’outil incontournable pour la pratique de l’évaluation des coûts, qui émerge de toutes les collectivités ...
Le PLFSS 2020 adopté, mais renvoyé devant le Conseil constitutionnel
Le projet de loi de financement pour la sécurité sociale pour 2020 a achevé son parcours législatif. Des sénateurs ont néanmoins saisi le Conseil constitutionnel.
Combien coûte réellement l’école ?
Une étude de l’Observatoire des finances et de la gestion publique locales décortique les dépenses de fonctionnement et d’investissement du bloc communal pour l’école et met en lumière de fortes disparités entre collectivités.
PLF 2020 : toutes les mesures « collectivités » décryptées à Dijon
Le projet de loi de finances pour 2020 rebat les cartes financières des collectivités. Présentation, explications, analyses et commentaires du prochain PLF et de la réforme fiscale le 10 décembre à la Métropole de Dijon. Inscription gratuite ici
La redevance d’assainissement non collectif évoluera-t-elle ?
Réponse du ministère de la cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales : Les services publics d'assainissement non collectif (SPANC) sont gérés comme des services à caractère industriel et commercial (SPIC) et doivent équilibrer leurs recettes et leurs dépenses au moyen de redevances perçues auprès de ...
Les petites villes vont mieux malgré les incertitudes de la réforme fiscale
La situation financière des petites villes s'est améliorée en 2018, font savoir La Banque Postale et l'APVF dans leur dernière étude. En cause, la maîtrise accrue de leurs dépenses de fonctionnement, qui conduit à une hausse de leur épargne brute et à un rebond de l'investissement. Une accalmie qui pourrait être temporaire en raison des ...
