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Gemapi
Copyright : D.R.
Finances locales 10/10/2018

Sale temps pour les redevances sur l’eau et la taxe « Gemapi »

Les instruments fiscaux qui financent les politiques locales sur le petit cycle de l’eau (les réseaux et les usines d'eau et d'assainissement) et le grand cycle de l'eau (son cycle naturel, incluant donc les fleuves, rivières, etc.) sont soumis à rude épreuve. Troisième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
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Copyright : valoudu63 / Adobe Stock
équipement 10/10/2018

Comment optimiser le coût de sa baignade naturelle ?

Les baignades naturelles se multiplient. Moins chères que les piscines classiques, à l’investissement et aussi semble-t-il en fonctionnement, leur entretien et leur conception initiale peuvent encore être optimisés.

Copyright : ©vege - stock.adobe.com
Ressources humaines territoriales 09/10/2018

Ressources humaines : les collectivités sur une « trajectoire corrective »

Selon le baromètre de l’emploi territorial « HoRHizons » 2018, les collectivités et les intercommunalités ont poursuivi cette année leurs efforts en matière de gestion de leurs ressources humaines. Les dépenses de personnel stagnent pour la majorité d’entre elles. L’optimisation du temps de travail, l’adaptation des périmètres ...

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Copyright : Guido Grochowski / Adobe Stock
finances locales 09/10/2018

Déchets : des leviers fiscaux mal adaptés

Deux dispositifs concernent la fiscalité applicable à la gestion des déchets : la taxe générale sur les activités polluantes et la taxe ou redevance d’enlèvement des ordures ménagères, que les pouvoirs publics veulent rendre incitatives. Deuxième volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
Logement 09/10/2018

De nouvelles modalités pour les subventions aux associations d’information sur le logement

Une note technique du 14 juin 2017 fixe les nouvelles modalités de répartition des subventions versées par l’Etat aux associations d’information sur le logement (ADIL) et revient sur les règles de présentation des dossiers de demande de subvention. Ainsi,pour une demande, il faut utiliser le formulaire Cerfa n° 12156*05 ...

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Copyright : Fotolia
budget 09/10/2018

La Cour des comptes pousse au compte financier unique

Dans son rapport sur les finances publiques locales 2018, la Cour des comptes prône un compte financier unique, sans pour autant s'attaquer à la séparation ordonnateur-comptable. L'institution financière revient également sur l'intérêt de la certification en matière de fiabilité des comptes et établit une première synthèse de ...

AdobeStock_122046958_jk1991
Copyright : jk1991 / Adobe Stock
1 finances locales 08/10/2018

Fiscalité écologique : pourquoi tant de retard ?

La fiscalité dite "écologique" porte assez mal son nom en France. Sa dimension incitative étant restée limitée, il s'agit surtout d'une fiscalité de rendement, dont les ressources font l'objet d'une bataille entre Etat et collectivités. Explications dans ce premier volet de notre dossier sur la fiscalité verte.

Cet article fait partie du dossier :

Alerte rouge sur la fiscalité verte
Schoolgirl rising her hand at geography lesson
Copyright : D.R.
Education 08/10/2018

La note salée du dédoublement des classes

Alors que les communes continuent de relever le défi du dédoublement des classes de CP et CE1 en REP et REP+, les aides de l’Etat sont rares.

phalim-boi-004-211_Web
Copyright : Phovoir
Agenda 05/10/2018

L’essentiel de la semaine du 1er au 7 octobre

Chaque semaine, le Club finances vous propose un condensé de l'actualité des derniers jours pour être sûr de n'avoir rien raté en matière de finances locales.

Grand Paris La Défense
Copyright : Flickr CC by sa elPadawan
05/10/2018

Grand Paris : les territoires tirent la sonnette d’alarme

Inquiets des transferts de compétences sans moyen financier, sur fond de baisse des dotations, 11 intercommunalités du Grand Paris créent "L'Alliance des territoires". La nouvelle association dénonce "un manque de courage de l’État" et réclame une prorogation de la loi NOTre.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux
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