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Finances 23/10/2008

Picardie. Les élus s’inquiètent des conséquences de la crise financière

Christian Manable, le président (PS) du conseil général de la Somme, s'est publiquement inquiété le 17 octobre 2008, des conséquences de la crise sur le budget du département. Celui-ci craint que les finances «déjà mises à mal par l'acte II de la décentralisation» ne pâtissent du renchérissement des taux d'intérêt et la ...

Finances 22/10/2008

Michèle Alliot-Marie se dirige vers un gel de la réforme de la DSU

Selon une information du journal Le Monde, la ministre de l'intérieur, Michèle Alliot-Marie, devrait annoncer le 23 octobre, aux associations d'élus locaux que la réforme de la Dotation de solidarité urbaine (DSU), inscrite dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2009, va être gelée. Ce projet de réforme avait suscité un vent de ...

Finances 21/10/2008

Crise financière : Saint-Etienne lance un appel au secours

La ville de Saint-Etienne, emblème des villes sinistrées par une gestion de la dette qui se révèle calamiteuse, a lancé le 21 octobre 2008 un appel au secours. «Dès mon élection, j'ai fait réaliser un audit sur la gestion de la dette par la municipalité précédente. Il a montré que l'ampleur des emprunts risqués souscrits (62% de la ...

Finances 15/10/2008

Aquitaine. Sept maires girondins contestent la baisse annoncée de la DSU

Les premiers magistrats de gauche comme de droite (Bègles, Villenave-d'Ornon, Le Bouscat, Ambarès-Lagrave, Pessac, Gradignan, Libourne) viennent de s'unir pour critiquer d'une même voix, la baisse annoncée de la dotation de solidarité urbaine (DSU) dont ces villes vont subir la perte sur deux ans, un montant important pour ces communes ...

Finances 07/10/2008

Dexia : l’arrivée de Jean-Luc Dehaene et Pierre Mariani ne suffit pas à stopper la dégringolade

Le conseil d'administration du groupe bancaire franco-belge Dexia suit la proposition du gouvernement belge en élisant l'ex-premier ministre belge Jean-Luc Dehaene à sa tête et en désignant le français Pierre Mariani comme administrateur délégué, relate le Monde.fr dans un article publié le 7 octobre 2008. L'annonce de l'arrivée de ce ...

Administration et services publics 06/10/2008

Exclusif / Coupe du monde de rugby 2007 : des bénéfices, mais un résultat mitigé pour les collectivités

Avec 540 millions d'euros d'impact économique national et quelque 113 millions d'euros de "bénéfice net" calculé selon une méthode coûts / avantages innovante, la Coupe du monde de rugby 2007 semble avoir tenu toutes ses promesses sur le plan économique. Ces chiffres sont tirés de l'étude intitulée "Impact économique et utilité sociale ...

Comptabilité 01/10/2008

L’intérêt public local : une condition de légalité de la dépense publique ?

Les collectivités territoriales bénéficient d’une clause générale de compétence pour gérer les affaires locales (article L. 1111-2 du CGCT) alors que le principe de spécialité s’applique aux EPCI. Dans les deux cas, la dépense publique n’est légale que si elle vise à satisfaire l’intérêt public local. En l’absence de ...

Finances 18/09/2008

L’AMGVF craint une baisse des communes éligibles en 2009 à la dotation de solidarité urbaine

Le gouvernement envisage de réduire d'un tiers le nombre de communes éligibles à la dotation de solidarité urbaine (DSU) en supprimant le critère des logements sociaux, a affirmé le 17 septembre l'Association des maires de grandes villes de France (AMGVF) dans un communiqué.Selon les simulations de l'association, "238 communes seraient ...

Finances 16/09/2008

Les dépenses des collectivités ralentissent, ainsi que les recettes de fonctionnement

Lors de la présentation de la dernière Note de conjoncture, le 16 septembre 2008, Gérard Bayol, directeur général de Dexia Crédit Local et Dominique Hoorens, directeur des études, ont insisté sur le fait que les collectivités locales font face à de multiples tensions financières : hausse des prix (la hausse du panier des maires étant ...

Finances 16/09/2008

Aquitaine. Suppression de la taxe permis de conduire

Le président de la région Aquitaine, Alain Rousset (PS), a récemment annoncé son souhait de supprimer la taxe perçue par la collectivité sur les permis de conduire (52 euros par permis). Elle concernera tous les publics mais le président de région met l'accent sur le soutien aux jeunes aquitains car cette taxe les «touche ...

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