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Budget 2010 12/02/2010

Investissements et emprunts en hausse pour Cités-en-Champagne

Cités en Champagne (communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne) a adopté son budget primitif 2010. Celui-ci s’établit à 46,88 millions d’euros, contre 43,2 millions d’euros en 2009, soit une hausse de 8,5 %.

Budget primitif 2010 11/02/2010

Nouvelle baisse sur les investissements en Haute-Loire

Le conseil général de la Haute-Loire a voté un budget 2010 en baisse de 0,87 % avec une section de fonctionnement qui représente 80 % des dépenses du département.

Budget primitif 2010 09/02/2010

Un budget « très sage » pour l’agglomération de Blois

Agglopolys, la communauté d’agglomération de Blois (Loir-et-Cher) a voté le 4 février 2010 son budget primitif qui s’élève à 73, 3 millions d’euros.

Budget 2010 08/02/2010

La Loire-Atlantique accentue son effort en faveur du logement social

Baisse des investissements et stabilité de la fiscalité directe sont deux des axes saillants du budget primitif 2010. La collectivité dénonce le poids prépondérant de l'Etat qui représente désormais 38 % de ses recettes.

L'actualité des marchés
Copyright : D.R.
L'actualité des marchés 04/02/2010

Arbitrer les emprunts indexés sur le dollar

Dans nos perspectives pour l’année 2010, nous indiquions que « suivre de près les produits structurés pour chercher à désensibiliser les dettes » serait une problématique pour le gestionnaire. En ce début d’année, les marchés ne nous auront pas fait mentir puisqu’une « fenêtre » s’est ouverte sur les produits indexés sur ...

Finances 03/02/2010

Le Comité des finances locales va examiner la situation des départements

«Le Comité des finances locales va créer un groupe de travail sur les finances des départements», a annoncé son président, Gilles Carrez, le 2 février 2010, à l'issue du comité qui a procédé à la répartition des dotations de l'Etat aux collectivités.

Finances 01/02/2010

Quel financement pour les services d’eau et d’assainissement?

Les services d’eau et d’assainissement sont traditionnellement financés par la redevance payée par l’usager. L’évolution des textes, des comportements et de la situation des usagers impose de nouvelles contraintes et complique la recherche de l’équilibre budgétaire. Des réflexions et propositions sont en cours, visant à ...

Contrôle de gestion 01/02/2010

Écrire le cahier des charges d’une DSP (2)

Nous avons vu dans une précédente fiche l’importance de la rédaction du cahier des charges, notamment en amont de la délégation. Cette seconde partie montre l’importance du cahier des charges au cours de l’exploitation de la DSP et au terme du contrat afin de préserver les intérêts du délégant.

Comptabilité 01/02/2010

Les critères d’éligibilité des dépenses au FCTVA

Les critères d’éligibilité des dépenses d’investissement au bénéfice du Fonds de compensation pour la TVA sont précisés par les articles L. 1615-1 et suivants du CGCT. Les six conditions cumulatives suivantes doivent être remplies.

Comptabilité 01/02/2010

Dématérialisation de la paie (1) : périmètres et étapes

la dématérialisation de la chaîne d’exécution comptable, et notamment des éléments liquidatifs de la paie, est un vecteur de modernisation et de performance. Outre la partie relative aux éléments liquidatifs de la paie, elle peut comprendre la dématérialisation de certaines pièces justificatives, et parmi elles les décisions ou les ...

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