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Club finances - Page 507

Comptabilité 03/04/2013

Le numéro d’inventaire : fondement de la gestion patrimoniale

Un suivi comptable sincère et actualisé des mouvements patrimoniaux s’appuie nécessairement sur un suivi physique rigoureux des immobilisations. Le recensement des biens incombe plus spécifiquement à l’ordonnateur chargé de la tenue de l’inventaire ; leur enregistrement et leur suivi à l’actif du bilan relève de la responsabilité ...

03/04/2013

Le nouveau paysage du financement des collectivités – BEI

Stéphane Viallon, fondé de pouvoir principal à la BEI, le nouveau paysage du financement des collectivités

03/04/2013

Le nouveau paysage du financement des collectivités – KPMG

François Saint-Martin, associé KPMG secteur public sud-ouest, le nouveau paysage du financement des collectivités

03/04/2013

Situation du financement des collectivités – Public finances

Philippe Rogier, président Public finances, sur la situation du financement des collectivités

03/04/2013

Loi de finances pour 2013, les mesures relatives aux collectivités – Alain Guengant, Rennes 1

Alain Guengant, professeur d'économie à Rennes 1, loi de finances pour 2013, les mesures relatives aux collectivités

03/04/2013

Péréquation, dotations, financement : les nouvelles règles du jeu

En cette veille d’acte trois de la décentralisation, les lignes budgétaires des collectivités locales bougent déjà. Elles tanguent même : annonce d’un doublement de la décrue de la DGF dès l’année prochaine, soit une baisse d’1,5 milliard d’euros dès 2014 ; montée en puissance du Fonds de péréquation des ressources ...

Finances locales 02/04/2013

Les élus d’une commune du Nord baissent leurs indemnités de 10% par « solidarité »

Les élus du Cateau-Cambrésis (Nord) ont décidé de baisser leurs indemnités de fonction de 10%, par "solidarité" avec les 7.200 habitants de la commune, a-t-on appris auprès du maire, confirmant une information du journal La Voix du Nord.

imgDossier-FinancesLocales
Copyright : La Gazette
Péréquation 02/04/2013

DMTO, CVAE : les chiffres de la péréquation 2013 sont en ligne

La direction générale des collectivités locales (DGCL) vient de mettre en ligne les chiffres des différents fonds de péréquation : sur les droits de mutation à titre onéreux (DMTO) des départements et sur la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) des départements et des régions. Les montants du fonds de péréquation ...

Signature de contrat
Copyright : Phovoir
Investissement 02/04/2013

L’impact du choix du contrat sur le financement de projet

Pour optimiser le coût des projets d’investissement, les collectivités locales peuvent diversifier les outils de financement, mais également les modes de réalisation. Il existe ainsi une palette de solutions que la collectivité choisira en fonction de son profil et du type de projet à réaliser.

Contrôle 02/04/2013

CRC : rapports d’observations sur la CC du Pays de Douarnenez, Paris, Briançon, Bruges, Bouscat, Montauban et Pléneuf-Val-André

Plusieurs rapports d’observations définitives ont été mis en ligne par des chambres régionales des comptes concernant : la communauté de commune du Pays de Douarnenez (CRC Bretagne) la commune de Paris (gestion prévisionnelle des ressources humaines) (CRC Ile-de-France) la commune de Briançon (CRC Paca) la commune de Montauban (CRC ...

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