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Club finances - Page 490

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Copyright : Flickr - Michaël Balon
Stationnement 16/09/2013

Dépénalisation du stationnement : le bloc local attend une péréquation préservée et une soumission des redevances à la TVA

Avant l’examen, début octobre, du projet de loi «métropoles» en seconde lecture au Sénat, les associations d’élus du bloc local encouragent les parlementaires à conserver le dispositif octroyant aux maires la capacité de fixer les prix des redevances et amendes de stationnement. Mais elles demandent aussi que la péréquation en faveur ...

Laurent Mazière, nouveau président de l'Afigèse
Copyright : LM
INTERVIEW 16/09/2013

Laurent Mazière : « L’adaptation de nos modes de gestion face à la crise sera au cœur des Assises de l’Afigèse »

Résoudre l’équation entre le maintien d’un service public de qualité et l'adaptation des modes de gestion locale à la crise des finances publiques : tel est le sujet central autour duquel s’articuleront les XVIII° assises de l’Afigèse, les 26 et 27 septembre 2013 à Reims.

Formulaire taxe d'habitation
Copyright : Fotolia
1 Fiscalité 12/09/2013

Nouvelle tentative de réforme des valeurs locatives, 20 ans plus tard

La précédente tentative de réforme des valeurs locatives d’habitation échoua lamentablement, en 1990, faute de courage politique face au volume des transferts financiers générés entre contribuables. Le gouvernement annonce une nouvelle tentative de réforme, pour 2018.

Cet article fait partie du dossier :

Valeurs locatives : une réforme au long cours
opendata
Copyright : Maksim Kabakou - Fotolia.com
Finances locales 12/09/2013

La DGFIP ouvre ses services en ligne

Les services en ligne de la DGFIP sont désormais accessibles aux collectivités.

ayrault_cimap
Copyright : AFP
Aménagements du territoire 11/09/2013

Contrats de plan : le top départ est donné

Le marathon de la négociation des contrats de plan Etat-région a débuté, le 11 septembre 2013 à Matignon. En attendant d’aborder les enveloppes budgétaires au printemps, les deux parties ont évoqué les priorités de la nouvelle génération 2014-2020.

Tracteur
Copyright : © cheri131 - Fotolia.com
Finances des départements 11/09/2013

Pacte de confiance : pour les départements ruraux « Le compte n’y est pas »

Plusieurs présidents de conseils généraux ne cachent pas leur déception concernant les mesures du pacte de confiance et de responsabilité, censé compenser le coût des allocations de solidarité.

DGF 11/09/2013

Le CD-Rom de la DGCL sur la DGF 2013 est sorti

La gratuité du CD-Rom de la DGCL sur la DGF 2013 est disponible, mais hélas, toujours pas gratuit, puisqu'il faut débourser la modique somme de 1524,49 euros pour obtenir un fichier... en PDF ! Qui a dit que l'open data demeurait souvent un slogan ?    

Carrez
Copyright : GC
TRIBUNE 10/09/2013

Gilles Carrez : « Les impôts subis par les ménages vont augmenter en 2014 encore plus vite qu’en 2013 »

Gilles Carrez persiste et signe. Selon le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, les impôts sur les ménages vont croitre de 12 milliards d'euros en 2014 contre 10 en 2013.

foot
Copyright : © Val Thoermer - Fotolia.com
2 Sport 10/09/2013

Les collectivités sarthoises vent debout contre la Fédération française de football

La Direction nationale de contrôle de gestion (DNCG) de la Fédération française de football (FFF) a confirmé en appel le 4 septembre 2013 le maintien du club du Mans FC en Championnat de France amateur. Cette décision est motivée par les incertitudes sur la situation financière du club et sur ses recettes potentielles dont des subventions ...

Stéphane Pietrasanta, maire d'Asnières-sur-Seine.
Copyright : SP
Interview 09/09/2013

Sébastien Pietrasanta : « L’annulation du fonds d’aide créé par la LFR de 2012 serait scandaleuse ! »

Le maire (PS) d’Asnières-sur-Seine, Sébastien Pietrasanta, ne décolère pas contre la perspective de voir le fonds d'aide de 50 millions d'euros supprimé par l'exécutif. Il s'inquiète des conditions fixées par l'Etat pour bénéficier de son aide, en matière judiciaire notamment.

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