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Club finances
Relance : les régions obtiennent 600 millions d’euros
Le gouvernement et les régions viennent de s'accorder sur une rallonge de 600 millions d'euros pour compenser une partie des pertes de crise du coronavirus et permettre à ces collectivités d'être des acteurs clés de la relance. L'accord signe aussi la suppression de la part régionale de la CVAE et son remplacement par une fraction de TVA.
Le Covid-19 devrait coûter 7,25 milliards d’euros aux collectivités en 2020
Le président de la délégation aux collectivités territoriales de l’Assemblée nationale, Jean-René Cazeneuve, a rendu son rapport au Premier ministre sur les pertes de ressources des collectivités dans le cadre de sa mission sur les effets de l'épidémie de Covid-19 sur les finances locales. L'occasion de réclamer de nouvelles mesures ...
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
Exclusif : ce qu’on peut retenir des déclarations des 10 plus hautes rémunérations
Les collectivités avaient, pour la première fois cette année, l’obligation de rendre publiques leurs dix plus hautes rémunérations. S’y sont-elles tenues ? Que révèlent les données publiées ? « La Gazette des communes » a enquêté, en data.
Festivals: la facture Covid est salée !
Avec les annulations, reports ou réductions, les festivals sont très impactés financièrement surtout par les recettes qui manqueront au territoire, et même si les collectivités essaient de limiter la casse.
Crise financière : une clause de sauvegarde trop sélective
Annoncé en grande pompe sur le perron de Matignon, le 29 mai, la clause de sauvegarde des pertes de recettes fiscales et domaniales des collectivités ne permettra pas de compenser l'intégralité de l'impact du coronavirus. Elle pourrait même soutenir moins de communes que prévue. Décryptage.
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
13 propositions pour accélérer la relance
Des dérogations, des assouplissements, et des recommandations : la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation de l’Assemblée nationale a présenté, mercredi 29 juillet, 13 propositions pour permettre aux collectivités de contribuer pleinement à la relance économique.
Financement du RSA : les départements gagnent une importante bataille
Le tribunal administratif de Paris vient de donner raison à trois départements qui demandaient à l'Etat de compenser financièrement les hausses du RSA entre 2013 et 2017. Si l'Etat devait rembourser tous les conseils départementaux, la facture s'élèverait à 4 milliards d'euros !
Compte financier unique : l’inévitable évolution des relations ordonnateur/comptable (4/4)
Évacuée pour ne pas nuire à l’expérimentation du compte financier unique, la question de la séparation entre ordonnateur et comptable n’a pas totalement disparu du débat. Et s’accompagne d’un questionnement sur les nouvelles relations à nouer entre les deux acteurs.
Quel impact attendre de la crise sur la notation des collectivités ?
Quels impacts la crise Covid-19 peut-elle avoir sur les mises à jour des notes des collectivités ? Le Club Finances publie l'analyse de FCL-Gérer La Cité, société de conseil auprès des décideurs publics, sur les incidences de l'épidémie de Covid-19 sur les notes des collectivités dans les agences de notation. Etienne Favre, directeur de ...
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Coronavirus : après l'urgence sanitaire, le choc financier
La volatilité de la CVAE face à la crise : des biais techniques qu’il serait facile de lever
Depuis son apparition en 2011, en remplacement de la part équipements de feue la taxe professionnelle, la CVAE est décriée pour sa grande volatilité. Les dix premières années n’étaient qu’un avant-goût. La période à venir (2021-2023) va être marquée par des variations considérables et erratiques du produit un peu partout en ...
