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Club acteurs du sport - Page 90
Loi ASAP : les députés adoptent une salve de mesures de simplification
Le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique en a terminé de son premier passage à l'Assemblée nationale. De nombreuses nouvelles mesures y ont été intégrées, à l'initiative du gouvernement.
Actualités juridiques
Réponses parlementaire JO AN du 6 octobre 2020 15ème législature - QE 30466 M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher sports - Difficultés financières des comités départementaux de l'USEP Ministère : Éducation ...
Centre de Préparation des Jeux : 619 sites sportifs retenus
Tous les candidats ont été informés lundi par un courrier. Sur la base des dossiers renseignés par les site d’accueil et suite à l’instruction conduite par le COJO 4 réponses étaient possibles : décision favorable ; décision favorable sous réserve de la ...
JO 2024 : la Seine-Saint-Denis échappe au pire
Un temps menacées, les ambitions en termes d’héritage olympique en Seine-Saint-Denis, apparaissent maintenues. Après un coup de pression d’élus locaux.
Le modèle économique des clubs sportifs fédérés
Les associations sportives font face à de profondes mutations sociétales qui viennent impacter leur fonctionnement et sur tout leur modèle économique. Réalisée avant la crise de la Covid, l'étude permet d'interroger les opportunités et les menaces existantes pour les ...
Ce n’est pas aux fédérations de construire des stades
Sous la précédente mandature, la Fédération française de rugby (FFR) avait engagé en 2010 le projet de construction d’un grand stade de rugby : une enceinte ultramoderne de 82 000 places dotée d’une pelouse amovible, d’un toit rétractable. Un projet de 600 ...
Le maire doit-il indemniser un agent qui s’est blessé en déplaçant une cage de foot ?
Oui, encore faut-il prouver un préjudice à indemniser ! M. I. a été nommé adjoint technique territorial stagiaire à compter du 1er mars 2014 par le maire de Mions, et titularisé dans ce grade à compter du 28 décembre 2015. Le 2 septembre 2014, alors qu’il était ...
Une rentrée covidienne
Aucune information précise sur les modalités de reprise des activités tant scolaires que sportives n’a été diffusée durant l’été par les services de l’État aux collectivités locales. Il aura fallu attendre le 28 août pour que soit diffusé le ...
Ministère des sports : un budget en augmentation pour financer les JO
Etabli à 710,4 millions dans le projet de loi de finances 2020, il s'inscrit en 2021 à 802 millions d'euros. L'essentiel de la hausse tient à l'augmentation de la dotation de l'Etat à la Solideo (société de livraison des ouvrages olympiques), qui passe de 129 à 225 millions ...
Actualités juridiques
JO Sénat 24 09 2020 Prolifération des pièges « anti-vététistes » Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin Réponse du Ministère de l'intérieur Covid-19 et évolution de la ...
