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Club acteurs du sport - Page 90

CCO via pxhere
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Projet de loi Asap 06/10/2020

Loi ASAP : les députés adoptent une salve de mesures de simplification

Le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique en a terminé de son premier passage à l'Assemblée nationale. De nombreuses nouvelles mesures y ont été intégrées, à l'initiative du gouvernement.

Actualités juridiques
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06/10/2020

Actualités juridiques

Réponses parlementaire JO AN du 6 octobre 2020 15ème législature - QE 30466 M. François Cormier-Bouligeon (La République en Marche) - Cher sports - Difficultés financières des comités départementaux de l'USEP Ministère : Éducation ...

Centre de Préparation des Jeux : 619 sites sportifs retenus
Copyright : hanohiki - stock.adobe.com
06/10/2020

Centre de Préparation des Jeux : 619 sites sportifs retenus

Tous les candidats ont été informés lundi par un courrier.  Sur la base des dossiers renseignés par les site d’accueil et suite à l’instruction conduite par le COJO 4 réponses étaient possibles : décision favorable ; décision favorable sous réserve de la ...

Troussel
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Sport 06/10/2020

JO 2024 : la Seine-Saint-Denis échappe au pire

Un temps menacées, les ambitions en termes d’héritage olympique en Seine-Saint-Denis, apparaissent maintenues. Après un coup de pression d’élus locaux.

Le modèle économique des clubs sportifs fédérés
Copyright : matimix - stock.adobe.com
05/10/2020

Le modèle économique des clubs sportifs fédérés

Les associations sportives font face à de profondes mutations sociétales qui viennent impacter leur fonctionnement et sur tout leur modèle économique. Réalisée avant la crise de la  Covid, l'étude permet d'interroger les opportunités et les menaces existantes pour les ...

construction stade de rugby
Copyright : D.R.
05/10/2020

Ce n’est pas aux fédérations de construire des stades

Sous la précédente mandature, la Fédération française de rugby (FFR) avait engagé en 2010 le projet de construction d’un grand stade de rugby : une  enceinte ultramoderne de 82 000 places dotée d’une pelouse amovible, d’un toit rétractable. Un projet de 600 ...

cage de foot
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02/10/2020

Le maire doit-il indemniser un agent qui s’est blessé en déplaçant une cage de foot ?

Oui, encore faut-il prouver un préjudice à indemniser ! M. I. a été nommé adjoint technique territorial stagiaire à compter du 1er mars 2014 par le maire de Mions, et titularisé dans ce grade à compter du 28 décembre 2015. Le 2 septembre 2014, alors qu’il était ...

Une rentrée covidienne
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01/10/2020

Une rentrée covidienne

Aucune information précise sur les modalités de reprise des activités tant scolaires que sportives n’a été diffusée durant l’été par les services de l’État aux collectivités locales. Il aura fallu attendre le 28 août pour que soit diffusé le ...

Ministère des sports : un budget en augmentation pour financer les JO
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30/09/2020

Ministère des sports : un budget en augmentation pour financer les JO

Etabli à 710,4 millions dans le projet de loi de finances 2020, il s'inscrit en 2021 à 802 millions d'euros. L'essentiel de la hausse tient à l'augmentation de la dotation de l'Etat à la Solideo (société de livraison des ouvrages olympiques), qui passe de 129 à 225 millions ...

Actualités juridiques
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30/09/2020

Actualités juridiques

JO Sénat  24 09  2020 Prolifération des pièges « anti-vététistes » Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin Réponse du Ministère de l'intérieur     Covid-19 et évolution de la ...

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