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Club acteurs du sport

22/07/2005

Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique

Les activités concernéesSelon le décret décret n° 2004-893 du 27 aout 2004 , Les activités s'exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières mentionnées au cinquième alinéa du I de l'article L. 363-1 du code de l'éducation sont celles relatives à la pratique :I. - a) De la ...

22/07/2005

Clubs sportifs

Pierre angulaire du sport en franceLes associations constituent la pierre angulaire de l’organisation du sport en France. On en dénombre 170000 dans le domaine sportif de taille très diverses, de la petite association de deux ou trois membres à des associations qui n’ont rien à envier à des PME. L’association est la forme ...

22/07/2005

Les subventions versées au titre de l’article 19-3

Les subventions pour de missions d'intérêt général Selon l'article 19-3 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée "Pour des missions d'intérêt général, les associations sportives ou les sociétés qu'elles constituent, telles que définies à l'article 11, peuvent recevoir des subventions publiques. Ces subventions font l'objet de ...

22/07/2005

Obligations de l’exploitant

Le principeL’article 47 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée pose le principe d’une réglementation applicable aux établissements sportifs, c’est à dire ceux où sont pratiquées des APS. La déclarationL’article 1er du décret 93-1101 du 3 septembre 1993  prévoit que toute personne désirant exploiter un ...

sports 07/07/2005

La ville de Saint-Malo renonce à son interdiction du kite-surf

La mairie de Saint-Malo a renoncé à interdire cet été le kite-surf, sport nautique très apprécié des jeunes consistant à glisser sur l'eau en se faisant tracter par un cerf-volant.L'arrêté municipal interdisant le kite-surf à compter du 5 juillet a été abrogé dès le lendemain après de vives protestations dans le milieu sportif. La ...

sports 10/06/2005

Franche Comté : une maison régionale des sports

La Franche Comté s'est dotée, le 9 juin dernier, d'une maison régionale des sports. Destiné à concentrer les sièges de 16 fédérations régionales, ce nouvel équipement complète le site sportif de Besançon Montboucons. L'investissement de 1,3 millions d'euros dans un bâtiment de 900 mètres carrés entièrement équipé par le conseil ...

sports 21/01/2005

L’Enduro du Touquet à l’arrêt dès 2005

Quelques jours après l'annonce de la municipalité du Touquet de mettre un terme à la course d'enduro de moto à partir de 2006, c'est l'ultime édition 2005 qui est remise en cause. Les organisateurs de la course ont annoncé leur décision alors que la préfecture n'avait pas encore accordé l'autorisation pour la course du 6 février ...

sports 17/01/2005

La mairie du Touquet met un terme à l’Enduro

Le député-maire de la station balnéaire du Touquet a annoncé que la mairie n'organisera plus l'Enduro de moto, une compétition annuelle organisée depuis trente ans. La dernière édition devrait toutefois être maintenue, le 6 février. Une raison officielle motive ce choix : deux années de suite, le tribunal administratif a annulé a ...

sports 17/12/2004

Feu vert pour le grand stade de Lille

Le LOSC aura son grand stade Grimonprez-Jooris II, porté de 18 000 à 33 000 places. Le tribunal administratif de Lille a en effet entériné jeudi 16 décembre le permis de construire accordé par la mairie au projet, malgré l'avis défavorable du commissaire du gouvernement qui préconisait l'annulation, suite à un recours formé par deux ...

sports 10/12/2004

Le Rhône créé le plus grand boulodrome d’Europe

Au pays de la boule lyonnaise, le conseil général du Rhône a investi 8,3 millions d'euros dans le plus grand boulodrome d'Europe. L'ensemble comprend une surface de 4300 m2, dont 2543 m2 couverts, une tribune de 1200 places et 66 jeux éclairés.L'équipement a été transferé à Dardilly, où sera construit le muséum des Confluences.

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