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Actualités acteurs du sport

marina honta
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01/07/2019

Interview Marina Honta  » La position des dirigeants fédéraux est ambiguë « 

Vous avez publié plusieurs travaux sur le statut des CTS. Confirmez-vous leur caractère exceptionnel dans la fonction publique française ?   Totalement. Un fonctionnaire est soit en service dans son administration, soit mis à disposition, soit détaché. Or, les CTS sont « placés » ...

CTS
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28/06/2019

Conseillers techniques sportifs : la résistance d’une exception

Temps mort ou fin de la partie ? Le 21 mai  2019, la ministre des Sports Roxana Maracineanu sort d’une séance parlementaire de questions au gouvernement et déclare « appuyer sur le bouton stop », dans la crise qui oppose le gouvernement aux conseillers techniques sportifs (CTS), depuis septembre 2018. Le ...

Juridique
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25/06/2019

Actualités juridiques

Réponses ministérielles JO Sénat du 20 juin 2016   Obligation de présentation du permis de conduire pour les signaleurs Question n° 10471 posée par Mme Patricia Schillinger Réponse du Ministère des sports JO AN du 18 juin 15ème ...

revue de presse
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25/06/2019

La revue de presse de la semaine

La place de la Concorde se transforme en un grand stade olympique Ce 23 juin 2019, la place de la Concorde est le siège d'un immense parc des sports. Ce projet a pour objectif d'initier les amateurs aux disciplines ...

agence nationale sport
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25/06/2019

Le conseil d’administration de l’agence nationale du sport définit ses critères d’intervention

Moins de deux mois après l’Assemblée générale constitutive qui a scellé la création de l’Agence nationale du Sport sous la forme d’un groupement d’intérêt public (GIP), le second conseil d’administration a notamment permis d’affiner les critères ...

laïcité
Copyright : ©Rawpixel.com - stock.adobe.com
25/06/2019

Publication d’un guide « Laïcité et fait religieux dans le champ du sport »

Roxana Maracineanu, ministre des Sports, et Jean-Louis Bianco, Président de l’Observatoire de la laïcité, ont présenté ce nouvel outil initié par le ministère des Sports en collaboration avec l’Observatoire de la laïcité. Présenté sous forme de fiches pratiques ...

Marriage_equality_demonstration_Paris_2013_01_27_01
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Laïcité 24/06/2019

Comment appliquer la laïcité dans le domaine du sport ?

Le ministère des Sports et l’Observatoire de la laïcité ont publié un guide pratique intitulé "Laïcité et fait religieux dans le champ du sport", à destination notamment des éducateurs sportifs et des dirigeants d’associations sportives.

parc sergent Blandan
Copyright : MurielChaulet
24/06/2019

Les aires de jeux tendance nature

Les aires  de  jeux et sportives sont régies par plusieurs normes (françaises et européennes) et par différents textes réglementaires. Code  de  la consommation, concernant l’obligation générale de sécurité, décrets sur les équipements ...

jockey
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21/06/2019

Un jockey condamné pour fraude fiscale peut-il garder sa licence ?

Non   Le ministre de l’Intérieur avait demandé à la société d’élevage du cheval français (SECF) de retirer à M. D. son autorisation de monter. Les commissaires de la SECF lui ont donc retiré cette autorisation. M. D. a alors fait appel de cette décision, mais ...

Juridique
Copyright : D.R.
19/06/2019

Actualités juridiques

Journal officiel  18 juin  - Ministère des sports 33 Décision du 7 juin 2019 portant déclaration d'inutilité de deux parcelles relevant du domaine public de l'Etat situées sur le territoire de la commune de Gif-sur-Yvette (Essonne)   16 juin - Ministère de la cohésion des ...

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