Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité

Copyright : ©Ingo Bartussek - stock.adobe.com
1 Fonction publique territoriale 11/12/2018

Elections professionnelles : « stabilité » du paysage syndical

Selon les résultats provisoires publiés par le ministère de l’Action et des comptes publics le 11 décembre (les résultats définitifs seront publiés le 20 décembre après expiration des délais de recours), la CGT conserverait la tête dans la fonction publique territoriale, devant la CFDT et FO. Le nombre de votants y a diminué de 8,4 ...

Dony-sebastien
Copyright : jean-Paul Teillet
2 [ENTRETIEN] Dépenses 11/12/2018

« Les collectivités engagées dans la réduction des coûts sont rares »

L’universitaire Sébastien Dony a soutenu sa thèse, en juin 2018, sur une question d’actualité : comment réduire les coûts des collectivités ? Il a mis en avant, en se basant sur les politiques engagées par un panel de collectivités, l’intérêt des méthodes d’efficience « qui permettent de réduire les dépenses de fonctionnement ...

Airbnb
Copyright : B. Bacou/Photononstop/AdobeStock
[Opinion] Fiscalité 11/12/2018

La loi « Elan », un moyen d’optimiser la taxe de séjour et de lutter contre l’évasion fiscale

La loi « Elan » du 23 novembre 2018 pose les bases de l’encadrement de l’intermédiation de la location d’hébergements entre particuliers par des plateformes électroniques. Elle donne notamment aux communes et aux intercos les moyens d’optimiser le produit de la taxe de séjour et de lutter contre l’évasion fiscale.

Businessman hand pointing location search bar over blur city scr
Copyright : AdobeStock
1 Développement local 11/12/2018

Haro sur les plateformes de location touristique

La loi « Elan » durcit les conditions de location d’hébergements sur les plateformes, de plus en plus décriées par les élus, notamment Ian Brossat, l’adjoint (PCF) à la maire de Paris chargé du logement.

centre-ville
Copyright : CC BY 2.0-DIRECTION CENTRE-VILLE
Expropriation 11/12/2018

Expropriation : comment indemniser un fonds de commerce

Le fonds de commerce est une entité juridique composée d'éléments mobiliers corporels et incorporels destinés à répondre aux besoins d'une clientèle. L'indemnité d'éviction commerciale ne peut être invoquée que par le propriétaire du fonds privé de son droit au renouvellement du bail. La nature de l'indemnité principale varie selon ...

Copyright : ©AKS - stock.adobe.com
[TRIBUNE] SERVICE PUBLIC 11/12/2018

Répondre à la colère du terrain : de nouveaux services publics citoyens

Le mouvement des « gilets jaunes » provient d’un sentiment d’abandon et de prise au piège face à l’absence d’alternatives à la voiture. Aux revendications sur les services publics et le pouvoir d’achat s’ajoute l’aspiration à une démocratie plus participative et plus à l’écoute des territoires. L’Etat et les ...

Marriage_equality_demonstration_Paris_2013_01_27_01
Copyright : © Vassil - Wikimedia Commons
Laïcité 11/12/2018

Les territoires vivants de la laïcité mis à l’honneur lors de la journée nationale

L’anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 a donné l’occasion à l’Observatoire de la laïcité de promouvoir ce qui vit et se vit sur le terrain en 2018.

bruit-enceinte-sons
Copyright : svetazi / AdobeStock
Nuisances sonores 11/12/2018

Réglementation du bruit : les sons amplifiés attendent toujours leur arrêté

Festivals, foires, cinémas... Tous les lieux ouverts au public diffusant des sons amplifiés sont désormais concernés par la réglementation destinée à protéger l'audition du public et la santé des riverains, mise en place depuis le 1er octobre. Mais l'arrêté n'a toujours pas été publié...

Macron-tv-101218
Copyright : Capture d'écran elysee.fr
Social 10/12/2018

Emmanuel Macron veut bâtir avec les maires un nouveau contrat national

Après avoir rencontré lundi les associations d'élus et les partenaires sociaux pendant près de quatre heures, l'intervention du chef de l'Etat était particulièrement attendue. Au cours d'une allocution préenregistrée de 13 minutes, Emmanuel Macron, s'est montré peu disert sur les préoccupations des élus locaux et des agents publics. Si ...

Elysée
Copyright : Gazette
Crise des gilets jaunes 10/12/2018

Les élus locaux, porte-voix de la France des ronds-points à l’Elysée

Reçus en compagnie d’autres corps intermédiaires par Emmanuel Macron, les présidents des associations d’élus locaux n’ont pas pris de gant. Ils ont pointé du doigt la fracture entre le pouvoir central et les habitants de la France rurale et péri-urbaine

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement