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Actualité - Page 53

decoration-noel-illumination-UNE
Copyright : Jean-Pierre Dalbéra / Flickr CC by 2.0
énergie 02/12/2022

Crise énergétique : les illuminations de Noël au régime sec

L'approche imminente des fêtes de fin d'année est teintée, en 2022, d'inquiétudes vis-à-vis de la consommation d'énergie. Entre réduction de la période des illuminations ou décision radicale de ne pas en installer, les collectivités s'adaptent.

Photo Claude Raynal 25-11-20
Copyright : Sénat
PLF 2023 02/12/2022

« Contraindre les dépenses des collectivités en ce moment est inacceptable »

Au moment où le Sénat examine la seconde partie du Projet de loi de finances pour 2023, Claude Raynal, président de la Commission des finances de la Haute Assemblée et sénateur (PS) de Haute-Garonne explique le choix d’amendements des sénateurs sur les deux parties du texte.

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2023 : Les collectivités face à l'inflation
rippeur
Copyright : G. Willaume / Adobedtock
PLF 2023 02/12/2022

Incinération des déchets : le gouvernement s’est pris les pieds dans le tapis

Vent de colère chez les professionnels des déchets et à l’association des maires de France suite à un amendement surprise du gouvernement dans le cadre du projet de loi de finances pour 2023. L’association Amorce et 18 syndicats de traitements de déchets sont aussi montés au créneau.

AdobeStock_377393844
Copyright : EkaterinaGr - stock.adobe.com
1 élections professionnelles : votez ! 02/12/2022

Élections professionnelles : vigilance de tous les instants sur le vote électronique

Le vote électronique concerne, pour ces élections professionnelles, 2,5 millions d'agents de la fonction publique d’Etat, 800 000 hospitaliers. Aucune estimation du nombre d'agents appelés à voter en ligne dans la territoriale n'est, en revanche, disponible. Le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne a ouvert les portes ...

Actualités juridiques
Copyright : Olivier Le Moal - stock.adobe.com
TO, JURISPRUDENCE, RÉPONSES MINISTÉRIELLES 02/12/2022

Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 28 novembre

Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 28 novembre au 2 décembre. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.

répartition budget subvention
Copyright : D.R.
PLFR 2022 02/12/2022

Le deuxième budget rectificatif 2022 est paru au Journal officiel

La seconde loi de finances rectificative pour l'année 2022 est publiée au Journal officiel du 2 décembre. Elle transforme notamment en simple possibilité le reversement de la taxe d’aménagement communale au bénéfice des établissements publics de coopération intercommunale.

Cet article fait partie du dossier :

PLF 2023 : Les collectivités face à l'inflation
electricite-UNE
Copyright : D.R.
Crise énergétique 02/12/2022

Que prévoit la circulaire sur le Plan national de délestage électrique ?

Le gouvernement s’apprête à diffuser une circulaire, que "La Gazette" s’est procurée, demandant aux préfets d’organiser le Plan national de délestage électrique, désignant les sites critiques, et définissant le rôle des acteurs publics, dont les collectivités territoriales.

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Copyright : EPA/MAXPPP
[EDITO] Congrès des maires 2022 02/12/2022

L’inconnu de l’Elysée

Le pouvoir a su retisser les fils du dialogue avec les maires. Mais pour la vision de l’architecture territoriale de la France, il faudra repasser. Après cinq ans aux manettes, Emmanuel Macron reste un mystère ambulant en matière de décentralisation.

La Haute-Savoie Arena en selle
Copyright : Rochexpo Haute-Savoie
Equipement sportif 02/12/2022

Haute-Savoie Arena : projet colossal pour les Mondiaux de cyclisme 2027… mais pas seulement

Pour remporter l’accueil de l’énorme événement que seront les championnats du monde de cyclisme UCI en 2027, le conseil départemental de la Haute-Savoie a décidé de se doter d’un vélodrome et autres pistes homologuées au niveau international. Mais il les intègre dans un projet plus vaste de complexe sportif et culturel qui devrait ...

Livret secu PVD
Copyright : ANCT
1 Sécurité 02/12/2022

Petites villes de demain : téléchargez le livret « sécurité »

L'Agence nationale pour la cohésion des territoires (ANCT) met en ligne un "livret sécurité petites villes de demain" destiné aux communes de moins de 20 000 habitants.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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