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Actualité - Page 4056

Urbanisme 12/12/2003

La communauté urbaine du Grand Nancy rachète une friche industrielle d’Alstom

La Communauté Urbaine du Grand Nancy a annoncé le rachat à Alstom-Moteurs d'une vaste friche industrielle, située au nord de la ville dans l'ancien quartier industriel, destinée à retrouver une "vocation urbaine". La transaction d'un montant de 2,750 millions d'euros a constitué "une sortie équilibrée" pour Alstom-Moteurs qui, en ...

Urbanisme 12/12/2003

La communauté urbaine du Grand Nancy rachète une friche industrielle d’Alstom

La Communauté Urbaine du Grand Nancy a annoncé le rachat à Alstom-Moteurs d'une vaste friche industrielle, située au nord de la ville dans l'ancien quartier industriel, destinée à retrouver une "vocation urbaine". La transaction d'un montant de 2,750 millions d'euros a constitué "une sortie équilibrée" pour Alstom-Moteurs qui, en ...

Environnement 12/12/2003

Le gouvernement reporte l’annonce du Plan Climat, au mois de janvier

L'annonce du plan climat, qui doit permettre à la France de remplir ses engagements dans le cadre du protocole de Kyoto, est reportée au mois de janvier.C'est le troisième report du plan, qui devait initialement être présenté par le Premier ministre Jean-Pierre Raffarin le 27 novembre, puis le 9 décembre, et enfin le 15 décembre.Une ultime ...

Social 11/12/2003

Le Sénat vote en deuxième lecture le projet de loi sur le RMI et le RMA

Le Sénat a voté en deuxième lecture, le projet de loi de décentralisation du RMI (revenu minimum d'insertion) et de création du revenu minimum d'activité (RMA) qui s'adresse aux personnes bénéficiaires du RMI depuis au moins un an.Il s'agit d'un contrat de travail d'une durée minimale de 20 heures par semaine sur une période maximale de ...

Finances 11/12/2003

Partenariat Public Privé – PPP –

Le ministère des finances vient de mettre en ligne le projet d'ordonnance relative au Partenariat Public Privé (PPP) autorisé par la loi d'habilitation du 2 juillet 2003. La concertation se poursuivra à partir de ce nouveau texte. Les promoteurs des PPP, les représentants des principales entreprises du BTP en particulier, souhaitent ...

Marchés publics 10/12/2003

Le nouveau code des marchés publics assouplira les procédures

Le gouvernement devrait publier entre le 5 et le 10 janvier sa réforme du code des marchés publics, qui va assouplir les procédures d'achat de l'Etat et des collectivités locales.Le décret français, qui anticipe la directive européenne sur les marchés publics attendue pour fin janvier, autorisera les acheteurs publics à négocier avec ...

Environnement 10/12/2003

Une charte de coopération pour la gestion des risques en projet

Une charte de coopération inter villes pour la gestion des risques est élaborée à Marseille par plusieurs pays de l'arc méditerranéen, qui sous l'égide de l'UNESCO, ont décidé de lutter en commun contre les inondations, les incendies ou la sécheresse.Outre Marseille, sont aujourd'hui concernées par ce projet de charte Agadir ...

Environnement 10/12/2003

Une charte de coopération pour la gestion des risques en projet

Une charte de coopération inter villes pour la gestion des risques est élaborée à Marseille par plusieurs pays de l'arc méditerranéen, qui sous l'égide de l'UNESCO, ont décidé de lutter en commun contre les inondations, les incendies ou la sécheresse.Outre Marseille, sont aujourd'hui concernées par ce projet de charte Agadir ...

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

Habitat 10/12/2003

Première européenne : une pile à combustible pour des logements HLM à Paris

Une pile à combustible va être installée, pour la première fois en Europe, dans des logements collectifs ont annoncé les dirigeants de l'OPAC-Paris.C'est dans le XVème arrondissement, sur un site OPAC comprenant 300 logements, que sera menée cette expérience de 6,5 millions d'euros, co-financée par la région IDF, l'Agence de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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