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Actualité - Page 4051

Citoyenneté 06/01/2004

Roubaix se dote d’un réseau d’ambassadeurs

L'office de tourisme de Roubaix lance la mise en place d'un réseau informel d' « ambassadeurs de Roubaix ». L'opération, dont le sous-titre est « Fiers d'être ici, faites le savoir ailleurs », est ouverte à tout habitant, dont la seule obligation consiste en une cotisation annuelle de 15 euros. Il reçoit alors une valisette contenant des ...

Environnement 06/01/2004

Légionellose : 22 villes du Pas de Calais portent plainte

L'extension de l'épidémie de légionellose autour de l'usine Noroxo de Harnes, près de Lens (Pas-de-Calais) suscite une grande émotion dans les territoires concernés. Depuis le mois de novembre, 59 personnes ont été atteintes (à la date du 6 janvier) et 7 d'entre elles sont décédées. 22 mairies de la zone touchée, ont décidé de ...

Finances 06/01/2004

Jacques Chirac annonce une exonération de taxe professionnelle pour les investissements

Lors de ses voeux aux "forces vives" (responsables syndicaux, patronaux, associatifs), Jacques Chirac a annoncé, le 6 janvier, que les entreprises seraient exonérées de taxe professionnelle sur leurs nouveaux investissements pendant 18 mois, avant le remplacement de cette taxe "par un nouveau dispositif qui ne pénalise pas l'industrie ...

Justice, jurisprudence 06/01/2004

La légionellose d’un technicien municipal reconnue maladie professionnelle

Le tribunal administratif de Besançon a reconnu le caractère de maladie professionnelle à un cas de légionellose touchant un agent technique de la ville de Dole (Jura) contaminé lors de l'entretien des vestiaires et des douches dans les installations sportives de la commune. Il a annulé une décision du maire de Dole datant d'octobre 2002 ...

Environnement 05/01/2004

Réouverture de l’école maternelle Franklin-Roosevelt à Vincennes

L'école maternelle Franklin-Roosevelt de Vincennes (Val-de-Marne), située sur l'emplacement des anciennes usines Kodak, a rouvert lundi après deux ans et demi de fermeture.La mairie de Vincennes a suivi l'avis favorable de la Direction générale de la santé après une longue série d'études scientifiques sous l'égide d'un comité ...

Finances 05/01/2004

Le Conseil constitutionnel valide les lois de finance

Saisi par le groupe socialiste de l'Assemblée nationale, le Conseil constitutionnel (1) n'a pas censuré le dispositif de compensation financière du transfert du RMI / RMA, prévu par la loi de finances pour 2004. Les auteurs de la saisine considèraient que le transfert d'une fraction (4,9 milliards d'euros) de la Taxe intérieure de ...

Sécurité 05/01/2004

Premier contrat aéroportuaire de sécurité à Roissy

Le ministre de l'Intérieur, Nicolas Sarkozy, a signé le 22 décembre un contrat aéroportuaire de sécurité (CAS) à Roissy, premier contrat du genre équivalent au contrat local de sécurité pour les villes (CLS). "Nous devons faire de Roissy l'un des aéroports le plus sûr au monde, si ce n'est le plus sûr. Les gens doivent récupérer ...

Aménagement du territoire 05/01/2004

560 territoires engagés dans un démarche de projet

560 territoires (340 pays, 157 agglomérations, 40 Parcs naturels régionaux, 23 réseaux de villes) sont actuellement engagés dans une démarche de projet. "Un chiffre qui constitue une réponse claire à ceux qui n'y croyaient plus, et représente une grande satisfaction pour l'association Entreprises territoires et Développement (E ...

Sécurité civile 05/01/2004

Tunnels ferroviaires : les pompiers tirent la sonnette d’alarme

Révélées le 29 décembre par Le Figaro, les conclusions d'un rapport de la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) sur la sécurité dans les tunnels ferroviaires, ne risquent pas d'accélérer les discussions en cours sur le futur projet de loi de modernisation de la sécurité civile. Bien au contraire. Ce texte, dont ...

Aménagement du territoire 05/01/2004

Argentan : un contrat de site de 20 millions d’euros

Particulièrement touchée par d'importantes " restructurations industrielles ",la ville d'Argentan (Orne, 17 448 habitants) va bénéficier durant les troisprochaines années d'un contrat de site. Concrètement, celui-ci se traduirapar un total de financements de 20 millions d'euros (M.E.) provenant del'État, à travers le fonds national ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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