Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité

Aide menagére pour personne agée
Copyright : photolia
SENIORS 06/06/2018

La colocation, une solution qui permet aux aînés de vieillir comme à la maison

Le logement des personnes âgées dépendantes devient une problématique majeure. Le maintien à domicile est la piste préconisée par les acteurs du secteur. Les villes et les villages ruraux cherchent des solutions pour permettre à leurs aînés de rester sur leur lieu de vie, dans des habitations à taille humaine. La colocation de sept ...

plan urbanisme
Copyright : ©darknightsky - stock.adobe.com
Urbanisme 06/06/2018

Urbanisme : la levée de l’emplacement réservé après mise en œuvre du droit de délaissement

L'emplacement réservé correspond à une servitude affectant un terrain en vue de le « réserver » à une destination future d'utilité publique. Le propriétaire peut mettre en demeure le bénéficiaire de la réserve pour forcer son acquisition, mais la procédure de délaissement peut ne pas aboutir. La levée de la réserve, en cas d'échec ...

Cet article fait partie du dossier :

Les documents d'urbanisme
Cannes_-_port_et_croisette  credit Christophe.Finot-Wikipedia
Copyright : christophefinot-wikipedia
[BILLET] Loi « Notre » 06/06/2018

Ports de plaisance : à qui profite l’annulation de l’instruction ?

L’instruction ministérielle portant définition des zones d’activité portuaire et répartition des compétences entre intercos et communes vient d’être annulée par le Conseil d’Etat.

denormandie-mezard-elan-une
Copyright : Capture d'écran LCP-AN
1 Logement 05/06/2018

Projet de loi Elan : la dérégulation à l’oeuvre ?

Le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est examiné depuis le 30 mai et devrait être voté le 6 juin à l'Assemblée nationale. Si la colonne vertébrale du texte - la réforme du mouvement HLM, la vente des logements sociaux,... a suscité de vifs débats, d'autres dispositions moins visibles, ont ...

Cet article fait partie du dossier :

La Loi Elan décryptée
halteter4davidcesbron-2
Copyright : David Cesbron
Transports 05/06/2018

Le Sénat vient d’adopter la réforme ferroviaire

La réforme ferroviaire vient de franchir une nouvelle étape avec le vote du Sénat. Le processus législatif s'achèvera la semaine prochaine. De nombreuses évolutions ont été inscrites dans le texte, certaines émanant directement des syndicats. Le gouvernement espère maintenant clore cette séquence houleuse commencée fin février.

transport-numerique-carte-billet-une
Copyright : dglimages -Adobe
Transports 05/06/2018

Avec le numérique, la multimodalité passe à la vitesse supérieure

En favorisant l'émergence de nouveaux services, mais aussi d'outils centralisant tous les modes de transport, le numérique simplifie la bascule vers une mobilité alternative à la voiture individuelle. Toulouse, Dijon, Mulhouse... les collectivités passent le cap.

Cet article fait partie du dossier :

Transports et numérique : vers une mobilité réinventée
metropole-campagne2
Copyright : AdobeStock
Décentralisation 05/06/2018

Métropoles et « France périphérique », un couple qui ne parvient pas à s’aimer

Les métropoles, grandes gagnantes de la loi Notre ? Si elles sont su gagner en influence ces dernières années, leur montée en puissance fait également craindre le développement d’une France périphérique qui ne parvient pas à trouver sa place dans le fait métropolitain. Un colloque à Sciences-Po a tenté de mettre en lumière ce ...

Vote dans un bureau de vote
Copyright : Fotolia
Elections professionnelles 05/06/2018

Élections professionnelles : la date du 6 décembre fixée par arrêté

L'arrêté fixant au 6 décembre les élections professionnelles dans la fonction publique territoriale a été publié au journal officiel. Plusieurs précisions sont apportées, notamment pour le vote électronique.

banlieues_fotolia
Copyright : Philippe Minisini - Fotolia.com
Banlieues 05/06/2018

Politique de la ville : les professionnels veulent être consultés

A l'occasion de leurs journées nationales qui se sont déroulées les 31 mai et 1er juin derniers à Grenoble, les professionnels de la politique de la ville, réunis au sein de l'Inter-réseau du développement social urbain (IRDSU) ont réagi avec inquiétude au discours présidentiel du 22 mai. Ils déplorent notamment de ne pas avoir été ...

Radicalisation
Copyright : Adobe Stock
Prévention de la radicalisation 05/06/2018

Le nouveau plan de lutte contre le terrorisme définira l’échange d’informations avec les maires

Le gouvernement doit présenter au cours du mois de juin un nouveau plan d'action contre le terrorisme axé notamment sur les terroristes sortants de prison et le suivi des personnes fichées S. Coordonné par les services du Premier ministre, ce plan comprendra notamment des mesures pour permettre un meilleur échange entre le préfet et les ...

shadow
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement