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Actualité

Intercommunalité 10/01/2003

Trois communes du Pas-de-Calais rallient un EPCI du Nord

Depuis le premier janvier, trois communes du département du Pas-de-Calais (Laventie, Fleurbaix et Lestrem) ont rejoint les rangs de la communauté de communes Flandres-Lys, basée dans le département voisin du Nord, et fondée en 1987. Elle rassemblait jusqu'alors quatre communes autour d'Estaires, représentant 22 000 habitants, un chiffre qui ...

Social 10/01/2003

Toulouse prépare une nouvelle charte d’accessibilité pour les handicapés

Devant être signée courant février avec les associations, cette nouvelle charte réactualisera la précédente qui date de 1992. La ville a déjà mis en place de nouvelles mesures comme le renforcement de l'accessibilité des transports en commun (métro et bus accessibles, financement de Mobibus, transport adapté aux personnes handicapées ...

Social 10/01/2003

Toulouse prépare une nouvelle charte d’accessibilité pour les handicapés

Devant être signée courant février avec les associations, cette nouvelle charte réactualisera la précédente qui date de 1992. La ville a déjà mis en place de nouvelles mesures comme le renforcement de l'accessibilité des transports en commun (métro et bus accessibles, financement de Mobibus, transport adapté aux personnes handicapées ...

Gestion locale 08/01/2003

Nancy, ville test pour le nouveau recensement

Traditionnellement effectué tous les 7 à 10 ans sur l'ensemble de la population, le recensement a vu sa méthode modifiée par la loi de démocratie de proximité du 2 février 2002. La nouvelle procédure par sondage permettra de disposer d'une photographie de la population française par extrapolation des statistiques élaborées à partir de ...

Décentralisation 06/01/2003

Fiscalité : Edmond Hervé défend cinq grands principes

Edmond Hervé a profité de la traditionnelle présentation des vœux à la presse ce 6 janvier pour défendre les grands principes de fiscalité territoriale qui doivent selon lui alimenter le débat sur la décentralisation. Le maire (PS) de Rennes (Ille-et-Vilaine, 212.500 habitants) considère que l’impôt local doit obéir à cinq ...

Sécurité 06/01/2003

Le « Versailles lorrain » détruit par les flammes

Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication, s'est rendu vendredi après-midi au château de Lunéville (Meurthe-et-Moselle) pour constater “avec effroi” les dégâts provoqués par l'incendie qui a fait rage la veille au soir. Appelé à 18 h 29, le centre de traitement de l'alerte du service départemental ...

Formation 02/01/2003

Formation professionnelle

Le financement de la formation professionnelle initiale et continue dans le secteur des BTP et de la réparation-entretien d’automobiles et de cycles, par le biais de taxes parafiscales, sera poursuivi jusqu’au 31 décembre 2003 selon les décrets n° 2002-1533 et 1534 du 24 décembre 2002 parus au J.O. du 28 décembre 2002. Ces taxes ...

Formation 02/01/2003

Formation professionnelle

Le financement de la formation professionnelle initiale et continue dans le secteur des BTP et de la réparation-entretien d’automobiles et de cycles, par le biais de taxes parafiscales, sera poursuivi jusqu’au 31 décembre 2003 selon les décrets n° 2002-1533 et 1534 du 24 décembre 2002 parus au J.O. du 28 décembre 2002. Ces taxes ...

Multimédia, Internet, Intranet 02/01/2003

Le conseil général du Finistère crée son extranet

Le conseil général du Finistère vient de créer un extranet qui complète son site internet grand public www.cg29.fr. Destiné aux élus et aux acteurs de la vie publique et associative locale et départementale, ce site “ partenaires ” propose des informations sur l'actualité du Conseil général, sur les calendriers de mise en ...

Environnement 02/01/2003

Lille Métropole renonce aux essences de bois menacées

La communauté urbaine de Lille n'utilisera plus de bois exotique menacé. Une résolution vient d'être adoptée en ce sens, exigeant par ailleurs une notice d'information certifiée pour le bois acquis par Lille Métropole, comprenant notamment le pays d'origine, l'essence et l'impact de l'exploitation forestière sur l'environnement ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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