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Actualité

Environnement 12/10/2006

Aquitaine. Marmande a mesuré ses émissions à gaz à effet de serre

D'après les premières conclusions de son bilan Carbone, la commune de Marmande (18 000 habitants, Lot) émet de l'ordre de 700 tonnes équivalent carbone par an : «cette démarche cofinancée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), le conseil régional et la commune de Marmande, à hauteur respectivement de ...

Energie 12/10/2006

Champagne-Ardenne. Le 1er parc éolien, fuit d’un co-investissement de la caisse des dépôts et d’une SEM

A l'occasion du 40ème congrès national des sociétés d'économie mixte (SEM), Gérard Menuel, président de la société d'économie mixte (SEM) Energie Troyes, Philippe Braidy, directeur du développement territorial de la caisse des dépôts et Jean-Yves Grandidier, gérant de la société Valorem, ont signé le 11 octobre une convention ...

Finances 11/10/2006

Taxe professionnelle : Bercy acceptera-t-elle un report d’un an ?

La réforme de la taxe professionnelle, votée en projet de loi de Finances pour 2006, devrait s'appliquer à partir du 1er janvier 2007. Or les élus ne l'entendent pas ainsi. Ils plaident pour un report d'un an, au 1er janvier 2008. L'année 2007 permettraient dès lors de procéder à toutes les simulations induites par cette réforme ...

Energie 11/10/2006

Bretagne. La région se dote d’un schéma éolien

Le schéma éolien breton sera débattu le 13 octobre lors de la prochaine session du conseil régional. Il prévoit la production de 1 000 mégawatts éoliens en 2010 avec l'installation de 600 à 800 nouvelles éoliennes, qui permettraient de répondre à 8% des besoins annuels en électricité de la Bretagne. Pour faciliter ces implantations ...

Social 11/10/2006

Une enquête révèle le potentiel de progression de la demande de services à la personne

Une enquête menée par le Centre d'étude et de recherche sur la philanthropie (CerPhi) en collaboration avec Dom Plus*vient de paraître. Cette étude confirme le fort potentiel de progression de la demande mais met également en exergue les freins actuels existants. Ainsi, 47% des Français «pourraient avoir besoin d'au moins un service à la ...

Transports 11/10/2006

Limousin. Projet de ligne à grande vitesse Limoges-Poitiers : les socioprofessionnels ouvrent la voie

En 2003, lors d'un Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT), le gouvernement décidait d'abandonner le projet de modernisation de la liaison ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (Polt). En 2004, après la mise au rancart du projet de TGV pendulaire, l'Etat, Réseau ferré de France et la SNCF ont ...

Aménagement du territoire 11/10/2006

Christian Estrosi installe la commission permanente du conseil national de la montagne

Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, a installé, le 11 octobre, la commission permanente du conseil national de la montagne (CNM) composée de 17 membres, dont 9 élus et 8 socioprofessionnels.A partir des orientations fixées par le premier ministre à Sallanches le 29 août dernier, Christian Estrosi a tracé ...

Sondage 11/10/2006

Bretagne. Le conseil général des Côtes d’Armor sonde élus et habitants sur l’avenir du département

Près de 800 élus se sont réunis le 8 octobre à Saint Brieuc à l'invitation du président du conseil général des Côtes d'Armor, Claudy Lebreton, afin de prendre connaissance des principaux résultats d'un questionnaire envoyé à l'ensemble des 5.767 élus du département, tous mandats confondus. Plus de 20% d'entre eux (1.140) ont répondu ...

Finances 11/10/2006

Le financement des Sdis via les contributions communales perdure car leur suppression doit être reportée à 2010

Deux ans après la loi de modernisation de la sécurité civile qui place les conseils généraux en première ligne dans la gestion et le financement des services d'incendie et de secours (Sdis), la suppression annoncée des contributions communales et intercommunales pourrait bien être remise en cause. Intervenant en clôture du Congrès annuel ...

Finances 11/10/2006

Budget 2007 : Gilles Carrez veut un débat sur les crédits affectés aux agences de l’Etat

Les dépenses de l'Etat français en 2007 vont diminuer en volume à périmètre constant mais augmenteront de 1,7% si l'on prend en compte certaines dépenses non budgétaires, a relevé le 9 octobre le député (UMP) Gilles Carrez, tout en saluant un budget "sérieux et solide".Côté dépenses, le projet de loi de finances "marque bien une ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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