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Actualité

Environnement 27/09/2007

Champagne-Ardenne. Les employés municipaux d’Epernay signent une charte d’écoresponsabilité

La ville d'Epernay invite tous ses agents à signer une charte d'écoresponsabilité comportant cinq objectifs : réduire la consommation d'eau, réduire la consommation d'énergie, réduire les émissions de gaz carbonique, réduire l'usage du papier et recycler les déchets, et plus globalement adopter un comportement écoresponsable dans son ...

Logement 27/09/2007

Augustin Legrand refuse une mission officielle auprès de Christine Boutin

Augustin Legrand, leader du mouvement «Les Enfants de Don Quichotte», a refusé, le 26 septembre, d'exercer une mission officielle auprès de Christine Boutin, informe un communiqué du ministère du Logement diffusé le même jour. Il dit préférer rester, selon son expression, dans son «rôle de témoin vigilant». En revanche, la création ...

Culture 27/09/2007

Aquitaine. Le label «scène conventionnée» donné au Théâtre Olympia d’Arcachon

Depuis le 25 septembre, le théâtre Olympia, réhabilité depuis 2003 et qui devrait rouvrir le mois prochain, intègre le réseau national des «scènes conventionnées», avec une dominante danse. Ce conventionnement va permettre le développement d'un pôle de création et de diffusion chorégraphique avec, entre autres, des accords nationaux ...

Sécurité civile 27/09/2007

Disponibilité des pompiers salariés : engagement « timide » des entreprises privée

L'engagement des entreprises privées dans le dispositif d'avantage fiscal visant à faciliter la mise à disposition de leurs salariés pour leurs missions de sapeurs-pompiers volontaires est encore "timide" après un an de mise en place, a déclaré la Direction de la défense et de la sécurité civiles (DDSC)."Actuellement, 450 entreprises ont ...

Transports 27/09/2007

Ile-de-France. Jean-Paul Huchon trace de nouvelles pistes de financement pour les transports

Le président du conseil régional d'Ile-de-France Jean-Paul Huchon a tracé le 27 septembre de nouvelles pistes de financement pour le développement et le fonctionnement des transports collectifs franciliens, en fixant les priorités de la région pour le "Grenelle de l'Environnement". Devant le conseil régional, Jean-Paul Huchon a souligné ...

Décentralisation 27/09/2007

La légitimité des exécutifs locaux en question

L'Observatoire de la décentralisation du Sénat va engager une réflexion sur "la légitimité des exécutifs locaux", à la lumière des expériences allemande, italienne et espagnole, dans un rapport à paraître en novembre, a annoncé le 26 septembre son président, l'ex ministre UMP Jean Puech.Dans le cadre des lois de décentralisation ...

Finances 27/09/2007

L’APVF prédit une baisse de près de 22 % des principales compensations de la TP

Dans un communiqué du 27 septembre, l'Association des Petites Villes de France (APVF) dit «prendre acte du maintien de l'indexation de la dotation globale de fonctionnement (DGF) mais regrette l'abandon du contrat de croissance et de solidarité qui régissait les relations financières Etat-collectivités locales depuis 1999». A l'occasion de ...

Développement économique 27/09/2007

Bretagne. L’Ille-et-Vilaine mise sur la logistique

Les projets de plateformes logistiques se multiplient en Ille-et-Vilaine avec le soutien des collectivités territoriales. Le conseil général annonce ainsi sa participation au financement de la remise en service d'une ancienne ligne ferroviaire à l'ouest du département, sur le pays de Saint Méen-le-Grand. Cette contribution (2 millions ...

Finances 27/09/2007

La M71 simplifiée

L'instruction budgétaire et comptable M71, expérimentée par les régions depuis 2005, va être modifiée au 1er janvier 2008, afin d'introduire pour ces collectivités des mesures de simplification issues de la rénovation de la M14. Ces mesures - listées ci-dessous - complètent la simplification de la production des annexes aux documents ...

Parlement 27/09/2007

La commission des lois du Sénat rejette la condition des tests ADN du projet de loi sur l’immigration

Réunie le 26 septembre 2007 sous la présidence de Jean-Jacques Hyest, président (UMP, Seine-et-Marne), la commission des lois du Sénat examiné le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile. Parmi les 27 amendements, l'un d'eux supprime la possibilité introduite par l'Assemblée nationale de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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