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Actualité

Environnement 01/06/2006

Bourgogne. La communauté d’agglomération de Dijon sensibilise les jardiniers amateurs à l’utilisation des pesticides.

La communauté d'agglomération organise, en partenariat avec des grandes surfaces de jardinage et de bricolage, des séances d'information gratuites à destination des jardiniers amateurs à propos de l'usage des produits phytosanitaires. Dispensées par une association locale et financées par la collectivité, ces séances auront lieu dans ...

Social 01/06/2006

Mobilisation des associations du secteur du handicap

L'application du nouveau dispositif des services à la personne au monde du handicap nécessite la prise en compte des spécificités de l'accueil et de l'accompagnement de ce public, quels que soient le type et le niveau de son handicap. Dressant ce constat, plusieurs associations (FEGAPEI, APAJH, APF, UNAPEI, Mutuelle Intégrance, Fédérations ...

Santé 01/06/2006

Interdiction du tabac dans les lieux publics avant fin 2006

Le ministre des relations avec le Parlement Henri Cuq a annoncé, le 31 mai, la publication avant la fin de l'année d'un "décret" interdisant de fumer dans les lieux publics. "Il y aura un débat à l'Assemblée et au Sénat, à l'intérieur des deux groupes de la majorité", a précisé le ministre. Si le gouvernement semblait s'orienter vers ...

Transports 01/06/2006

Rhône-Alpes. Velo’V améliore son dispositif à Lyon et part à la conquête des grandes villes

A l'occasion du premier anniversaire de Velo'V, Gérard Collomb, maire de Lyon, et Jean-Claude Decaux se sont félicités du succès du système de location de vélo qui compte désormais plus de 50 000 abonnés et 21 000 locations à la journée. Le réseau va poursuivre sa montée en charge : il passera de 173 stations et 2000 vélos ...

Formation 01/06/2006

VAE : un plan de développement présenté le 27 juin

Le gouvernement présentera le 27 juin un plan de développement de la validation des acquis de l'expérience (VAE), avec l'objectif de doubler l'utilisation de ce dispositif, a annoncé, le 31 mai, à l'Assemblée nationale le ministre délégué à l'Emploi.Gérard Larcher a estimé que la VAE devait "devenir un grand outil de la sécurisation ...

Logement 01/06/2006

Faciliter le crédit pour les personnes sans revenus stables

L'Assemblée nationale a voté, le 31 mai, à l'unanimité un amendement du député UMP Luc-Marie Chatel qui crée un fonds de garantie destiné à favoriser l'accès à un crédit immobilier des ménages aux revenus irréguliers, en seconde lecture du projet de loi sur le logement."Nous savons tous que nous avons une vraie discrimination dont ...

Développement économique 01/06/2006

Rhône-Alpes. Le Grand Lyon et l’APCE vont lancer une Maison de la Création d’Entreprise.

Le Grand Lyon et l'Agence pour la Création d'Entreprise (APCE) ont signé le 31 mai une convention de partenariat pour l'ouverture d'une Maison de la Création d'Entreprise (MCE) en janvier 2007 dans le quartier GPV de la Duchère (Lyon). Cette expérimentation pilote dans les quartiers difficiles a pour objectif de détecter les porteurs de ...

Social 01/06/2006

Appel à candidature pour les prix « action innovation accessibilité des communes »

Considérant que l'édition 2005 avait été un succès, Léon Bertrand, ministre délégué au Tourisme, et Philippe Bas, ministre délégué à la Sécurité sociale, ont annoncé le 30 mai la reconduction des prix "action innovation accessibilité des communes". Ils récompensent une action innovante en faveur du handicap, susceptible de servir ...

Finances 01/06/2006

Contrat de croissance : le CFL émet des réserves

Une réflexion sur le long terme est privilégiée.Séance très attendue pour le comité des finances locales (CFL) mardi 30 mai, autour des scénarios remis par Bercy mi mai aux associations d'élus, sur la fin de l'indexation sur la croissance, du contrat de croissance et de solidarité (lire la Gazette du 29 mai). « La richesse des débats a ...

Parlement 01/06/2006

Règlement Assemblée: propositions de modification adoptées en commission

La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté le 31 mai une proposition de résolution pour modifier le règlement de l'Assemblée en donnant notamment un statut à l'opposition.Le texte, de 10 articles, est inspiré des onze propositions faites par le président de l'Assemblée Jean-Louis Debré pour améliorer le travail ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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