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Actualité

sports 08/11/2006

Midi-Pyrénées. Projet de reconversion de Cap’Découverte en pôle régional multisports

Le comité départemental olympique et sportif (CDOS) du Tarn a déposé le 7 novembre à Albi devant les collectivités locales et le syndicat mixte gérant Cap'Découverte un plan de reconversion de ce parc de loisirs destiné à en faire un pôle régional multipsorts.Le CDOC du Tarn propose "d'en faire un lieu unique où toutes les composantes ...

Social 08/11/2006

Le comité directeur européen du CCRE a adopté une déclaration sur le rôle des collectivités face aux migrations

Le comité directeur européen du conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) s'est réuni à Séville (Espagne) du 22 au 23 octobre 2006. Ses travaux ont notamment porté sur le rôle des collectivités locales et régionales européennes face aux migrations. A l'issue des travaux, le comité directeur européen a adopté la déclaration ...

Environnement 08/11/2006

Bretagne. Le conseil régional mobilise ses agents autour de l’Agenda 21

Engagé dans la rédaction d'un Agenda 21, le conseil régional de Bretagne a réuni ses agents le 7 novembre à Rennes pour leur présenter la démarche et les inciter à adopter des pratiques respectueuses du développement durable, en présence de Jean-Marie Pelt, président de l'institut européen d'écologie. Parmi les initiatives citées ...

Aménagement du territoire 08/11/2006

L’avenir des territoires ruraux en Europe en débat à Bruxelles

«Définir la contribution que les territoires ruraux peuvent apporter au développement d'une Europe compétitive, garante de cohésion», tel est l'objectif de la rencontre européenne organisée par le conseil des communes et des régions d'Europe (CCRE) qui se déroule le 9 novembre à Bruxelles. «L'accent est mis sur les défis et les ...

Environnement 08/11/2006

Auvergne. Enquête publique pour un incinérateur à Clermont-Ferrand

L'enquête publique relative au projet d'implantation d'un incinérateur sur la commune de Clermont-Ferrand est ouverte jusqu'au 7 décembre. Initialement programmé pour le 25 septembre, le début de cette enquête avait été reporté par le préfet de la région Auvergne dans l'attente de tierces expertises demandées à la société Vernéa ...

Logement 08/11/2006

Création d’Eurhonet, premier réseau européen de sociétés de logement social

Cinq sociétés anonymes (SA) HLM françaises ont participé le 18 octobre à Bruxelles à la création du réseau Eurhonet (European Housing Network) avec 13 autres sociétés suédoises, italiennes et allemandes, regroupant un total de 310 000 logements. Le Toit Angevin, Le Foyer Rémois, les Foyers de Seine et Marne, le groupe Habitat 62/59 et ...

Technologies de l'Information et de la Communication 08/11/2006

1.500 communes rurales encore non couvertes par le réseau de téléphonie mobile

1.500 communes rurales n'ont toujours pas accès à la téléphonie mobile sur les 3.000 recensées par le gouvernement en 2005, a annoncé le 7 novembre devant les députés le ministre délégué à l'aménagement du territoire Christian Estrosi, qui répondait à une question du député UDF de la Somme Stéphane Demilly. Celui-ci se plaignait ...

Politique de la ville 08/11/2006

Les écarts se sont creusés entre ZUS et autres quartiers

Les écarts se sont creusés de 2003 à 2005 entre les quartiers classés en zones urbaines sensibles (ZUS) et les autres quartiers des agglomérations auxquels ils appartiennent, relève l'Observatoire national des zones urbaines sensibles dans son rapport 2006 et qui sera transmis aux parlementaires le 10 novembre.Qu'il s'agisse des domaines de ...

Gestion locale 08/11/2006

Le fichier des changements d’adresses pourrait être géré d’adresses géré par les communes

Plusieurs députés et sénateurs vont déposer une proposition de loi en termes identiques à l'Assemblée nationale et au Sénat permettant aux communes d'être informées systématiquement des changements de domiciliation des Français. «Pour mieux accueillir les nouveaux arrivants, gérer diverses taxes et redevances, assurer une ...

Social 07/11/2006

Ile-de-France. L’Etat devrait 46 millions d’euros au département de la Seine-Saint-Denis au titre de la compensation intégrale du RMI

Une délégation d'élus, conduite par Hervé Bramy, le président (PCF) du conseil général, se rendra au ministère des finances, le 10 novembre à 13 heures, afin de faire entendre l'urgence de la solidarité nationale pour la Seine-Saint-Denis.«46.392.000 euros, c'est ce que doit l'Etat au conseil général de la Seine-Saint-Denis au titre ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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