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Actualité

Associations 02/07/2008

L’APVF complète ses instances de direction

L'Association des petites villes de France (APVF a réuni son nouveau bureau pour la première fois, le 1er juillet à Paris. L'APVF a réélu les 28 et 29 mai, Martin Malvy, ancien ministre, président du conseil régional Midi-Pyrénées, à la présidence de l'Association lors de ses assises. Le bureau de l'APVF - 37 membres dont 15 nouveaux ...

Développement économique 02/07/2008

L’ARF réaffirme son soutien aux pôles de compétitivité

Alors que le président de la République vient d'annoncer la reconduction pour un an de l'ensemble des 71 pôles de compétitivité avec une enveloppe de 1,5 milliards d'euros, l'Association des régions de France (ARF) a réaffirmé, dans un communiqué du 1er juillet 2008, l'implication et le soutien des régions aux pôles de compétitivité ...

Finances 02/07/2008

Alain Lambert désigné président de la Commission consultative d’évaluation des normes

Le Comité des finances locales (CFL) a désigné, le 1er juillet 2008, Alain Lambert, sénateur (UMP) et président du conseil général de l'Orne, pour présider la Commission consultative d'évaluation des normes (CCEN). Cette formation restreinte regroupant élus et Etat (créée par l'article 97 de la loi du 25 décembre 2007 de finances ...

Juridique 01/07/2008

Interview audio de Frédéric Tiberghien/ Le contrat : «un nouveau mode de gouvernance pas sans risques pour les collectivités territoriales»

Le Conseil d'Etat a publié le 25 juin 2008 son rapport annuel (1). Son vice-président, Jean-Marc Sauvé, rend compte à cette occasion de son activité contentieuse. Il présente les réformes en cours de la justice administrative, «en phase active de développement». Le rapport révèle que si de notables progrès ont été enregistrés en ...

Technologies de l'Information et de la Communication 01/07/2008

Haute-Normandie. Très haut-débit : la Seine-Maritime veut réduire la fracture numérique

Pour effacer les zones d'ombres en très haut débit qui n'intéressent pas les opérateurs en raison du faible retour financier potentiel, le département de Seine-Maritime va construire son propre réseau d'infrastructures de très haut-débit, sur environ 1.500 kilomètres de long dans un premier temps.«L'enjeu est d'inciter ensuite les ...

Culture 01/07/2008

Languedoc-Roussillon. Le conseil général de l’Hérault veut créer un Epic pour le Domaine d’Ô

Le conseil général de l'Hérault prévoit de créer un Établissement public industriel et commercial (Epic) pour la gestion du Domaine d'Ô, situé à Montpellier et actuellement en régie directe.Ce domaine départemental consacré à l'art et à la culture, grand de 23,2 hectares, reçoit notamment six festivals de mai à septembre, dont ...

Technologies de l'Information et de la Communication 01/07/2008

Languedoc-Roussillon. Free et la ville de Montpellier inaugurent le très, très haut débit

L'opérateur télécoms Free (groupe Iliad) vient d'inaugurer avec la ville de Montpellier la première étape d'un réseau FTTH (fiber to the home) de fibre optique jusqu'à l'abonné.Le nouveau quartier Malbosc est désormais «l'un des premiers quartiers de France 100% fibré». Le débit minimum garanti de l'offre internet est de 50 Mbits/s ...

Communication 01/07/2008

Lancement du Forum pour la ville, site à destination du ministère du Logement et des architectes

Christine Boutin, ministre du Logement et de la ville et Lionel Dunet, président du Conseil national de l'ordre des architectes, ont annoncé le 29 juin 2008 l'ouverture, du «Forum pour la Ville», sur le site même du ministère.Ce forum se veut «espace de dialogue où élus, professionnels de la construction, de l'architecture et de ...

Social 01/07/2008

Les associations dénoncent les conséquences des retours réputés volontaires de citoyens Roumains et Bulgares

Le collectif national Droits de l'homme Romeurope a publié le 30 juin 2008 une série de témoignages. Ils illustrent les conditions dans lesquelles s'effectuent les retours humanitaires organisés par l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (Anaem).Les observations réalisées sur le terrain par les associations pour les ...

Coopération décentralisée 01/07/2008

L’ADF lance un guide d’aide aux collectivités

Un guide pratique et méthodologique destiné à «améliorer la qualité d'une politique publique de coopération décentralisée» a été présenté le 30 juin 2008 au conseil général d'Ille-et-Vilaine. Réalisé par l'Assemblée des départements de France (ADF) et le F3E, ce guide a pour vocation d'aider les collectivités qui ne savent pas ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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