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Actualité

Environnement 12/06/2008

Grenelle : l’ARF, l’APVF et AdCF s’inquiètent des modalités de mise en oeuvre

L'Association des régions de France (ARF), Jean-Jack Queyranne, président coordinateur du Grenelle, l'Assemblée des communautés de France (AdCF) et l'Association des petites villes de France (APVF) font par de leurs interrogations «quant à la transformation législative de l'esprit de Grenelle».L'ARF et Jean-Jack Queyranne ont souligné ...

Politique de la ville 12/06/2008

Plan banlieue : le CIV du 16 juin de nouveau reporté

Le Comité interministériel des villes, qui devait se tenir le 16 juin à Meaux (Seine-et-Marne) en présence du gouvernement, est de nouveau reporté. Selon les services du Premier ministre, «aucune date n'a été encore été fixée» mais «devrait avoir lieu rapidement».Très attendu, ce CIV, qui a déjà été reporté à trois reprises ...

Culture 12/06/2008

L’ADF et la FNCC ne veulent pas de remise en cause du prix unique du livre

La Fédération nationale des collectivités territoriales pour la culture (FNCC) et l'Assemblée des départements de France (ADF) font part de leur inquiétude, dans un communiqué du 10 juin, concernant la proposition d'amendement, à la loi de modernisation de l'économie (LME), mettant en cause la loi de 1981 dite Loi Lang sur le prix unique ...

Transports 11/06/2008

Centre. Centre-Auvergne : le projet de TGV remis à l’ordre du jour

La mobilisation des élus des régions Centre et Auvergne aura été payante pour le projet de TGV Paris-Orléans-Clermont Ferrand. Jean-Louis Borloo a en effet confirmé que cette ligne TGV serait inscrite dans l'avant-projet de loi sur les suites du Grenelle de l'environnement. Une délégation comprenant notamment Serge Grouard et Serge ...

Environnement 11/06/2008

Pays de la Loire. Rezé s’engage dans le management environnemental

Rezé, commune de l'agglomération nantaise, a signé un partenariat avec Veolia pour évaluer les besoins de la collectivité en termes de système de management environnemental. Ce projet de recherches, qui n'est pas une prestation payante, vise à étudier l'impact de toutes les activités présentes sur le territoire afin de minimiser celles ...

Environnement 11/06/2008

Accord sur les émissions de CO2 des voitures

Le 9 juin, la chancelière allemande et le président français sont parvenus à trouver un compromis sur un vieux dossier : la limitation des émissions de CO2 pour les nouvelles voitures. Dans une déclaration commune, les deux leaders affirment leur soutien aux objectifs européens de réduction des émissions de CO2 des nouveaux véhicules de ...

Transports 11/06/2008

Pays de la Loire. LGV Ouest : la région financera seule la part ligérienne

La région des Pays de la Loire financera la totalité de la part ligérienne du projet de liaison à grande vitesse (LGV) Bretagne/Pays de la Loire. Son président, Jacques Auxiette (PS), a décidé ainsi de ne pas faire appel aux subsides des autres collectivités, notamment du département de la Mayenne et de l'agglomération lavalloise comme ...

Formation 11/06/2008

Haute-Normandie. Lutte contre l’illettrisme : une première convention

Une convention régionale multilatérale entre l'Etat et les organismes paritaires de la formation professionnelle ou de branches vient d'être signée à la préfecture de Haute-Normandie, à Rouen le 7 juin. Le document présente plusieurs originalités.Sur le fondL'objectif est d'inciter les entreprises à mettre en oeuvre une politique de ...

Formation 11/06/2008

Le CNFPT et l’Oned s’unissent pour favoriser la protection de l’enfance

Le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et l'Observatoire national de l'enfance en danger (Oned), ont signé le 4 juin 2008 une convention de partenariat visant à élaborer des actions de formation et d'information dans le secteur de la protection de l'enfance, au bénéfice des départements et de leurs agents.La loi ...

Aménagement du territoire 10/06/2008

Les communes forestières préparent la nouvelle mandature

Depuis les élections municipales, les 43 associations départementales et les 9 unions régionales de la fédération nationale des communes forestières (FNCOFOR) se réorganisent. «Toutes nos associations élisent leurs nouveaux conseils d'administrations dans la perspective du congrès qui se tiendra après les élections sénatoriales à ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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