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Actualité

Intercommunalité 01/10/2009

Languedoc-Roussillon. Les projets de fusion se multiplient autour du bassin de Thau

La communauté d'agglomération du Bassin de Thau (huit communes, 87.866 hab.) et la communauté de communes du Nord du Bassin de Thau (six communes, 23.897 habitants), sont appelées à se prononcer sur un projet de fusion impulsé par la communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (19 communes, 66.125 habitants).C'est la troisième fois ...

Finances 01/10/2009

La Saône-et-Loire ne veut plus faire crédit à l’État

Arnaud Montebourg a annoncé le 29 septembre qu'il suspendait le paiement des crédits de l'État dans son département. Une réponse à la «stratégie d'étranglement financier menée par le gouvernement » qui, notamment en supprimant la taxe professionnelle, prive la collectivité d'une part de ses ressources.

Social 01/10/2009

Expulsés de Calais : Jean-Paul Delevoye rend visite aux mineurs afghans de Vitry-sur-Orne

Membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme, Jean-Paul Delevoye s'est rendu le 25 septembre à la rencontre de 46 jeunes Afghans de 13 à 16 ans regroupés au foyer Adoma de Vitry-sur-Orne (Moselle) après leur expulsion de la «jungle» de Calais le 22 septembre dernier.

Transports 01/10/2009

Ile-de-France. 22 tunnels modernisés

Le 1er octobre, le ministre de la Relance Patrick Devedjian et les représentants de l'Etat dans la région doivent annoncer la modernisation de 22 tunnels routiers en Ile-de-France. «Pour sécuriser 22 tunnels d'Ile-de-France, l'Etat met en place des technologies innovantes pour moderniser ses tunnels», annonce le ministère. La mise en place ...

Gestion locale 01/10/2009

Bretagne. Les élus de l’espace métropolitain Loire-Bretagne jouent collectif

Les présidents des cinq agglomérations de l'espace métropolitain Loire Bretagne (Rennes, Nantes, Brest, Angers et Saint-Nazaire) étaient réunis en début de semaine à Rennes pour faire le point de leur coopération, initiée en 2004. L'occasion pour eux de réaffirmer avec force leur opposition aux projets gouvernementaux de réforme de la ...

30/09/2009

Ressources documentaires sur les aides d’Etat

Retrouvez les règlements, les communications et les guides de la Commission européenne, ainsi que d'autres ressources documentaires.

Cet article fait partie du dossier :

L'assouplissement du régime des aides d'Etat
Aménagement du territoire 30/09/2009

Grand Paris : le gouvernement remanie encore son projet de loi

Le gouvernement a remanié une nouvelle fois son projet de loi sur le Grand Paris, qui doit être examiné en principe le 7 octobre en conseil des ministres, en indiquant notamment que le futur réseau de transport sera "établi après concertation avec les collectivités territoriales".Très critiqué par les collectivités, de gauche ...

Finances 30/09/2009

Les collectivités alarmées par le projet de loi de finances pour 2010 – Explications, vidéos, de territoriaux

Le gouvernement a confirmé en Conseil des ministres le 30 septembre que le projet de loi de finances ne prévoit qu'une augmentation de 0,6% des dotations des collectivités pour l'année 2010, soit la moitié de l'inflation.Après les discussions sur la réforme de la taxe professionnelle, c'est le budget qui devrait faire couler beaucoup ...

Administration et services publics 30/09/2009

Pays de la Loire. Passeports biométriques : la ville de Rezé n’assumera plus les prises de photos

La ville de Rezé, au sud de Nantes, va cesser les prises de photos réalisées dans le cadre des demandes de passeports. Depuis avril dernier, elle dispose en effet de stations biométriques pour l'enregistrement des documents. «Cette mise en service, imposée par l'État, s'est traduite par des charges nouvelles : accueil d'un public au-delà ...

Transports 30/09/2009

Alsace. Des voitures hybrides rechargeables expérimentées à Strasbourg

La communauté urbaine de Strasbourg (CUS) va servir, dès janvier 2010, de site d'expérimentation européen des voitures Toyota Prius hybrides rechargeables dernière génération. Deux autres sites dans le monde ont été désignés en Amérique du Nord et au Japon. Strasbourg a été choisie par EDF et Toyota, en raison de son caractère ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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