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Actualité

Social 01/10/2009

Expulsés de Calais : Jean-Paul Delevoye rend visite aux mineurs afghans de Vitry-sur-Orne

Membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme, Jean-Paul Delevoye s'est rendu le 25 septembre à la rencontre de 46 jeunes Afghans de 13 à 16 ans regroupés au foyer Adoma de Vitry-sur-Orne (Moselle) après leur expulsion de la «jungle» de Calais le 22 septembre dernier.

Intercommunalité 01/10/2009

Grand Paris. Désaccord Christian Blanc-François Fillon : les réactions

Dans un courrier au Premier ministre, transmis à la presse le 30 septembre, le secrétaire d'Etat au Grand Paris, Christian Blanc, a manifesté son profond désaccord sur le projet de loi final du Grand Paris remanié par François Fillon.Réactions, après cette passe d'armes assez inhabituelle entre un Premier ministre et son secrétaire ...

Transports 01/10/2009

Ile-de-France. 22 tunnels modernisés

Le 1er octobre, le ministre de la Relance Patrick Devedjian et les représentants de l'Etat dans la région doivent annoncer la modernisation de 22 tunnels routiers en Ile-de-France. «Pour sécuriser 22 tunnels d'Ile-de-France, l'Etat met en place des technologies innovantes pour moderniser ses tunnels», annonce le ministère. La mise en place ...

Technologies de l'Information et de la Communication 01/10/2009

La Commission approuve le financement public du projet de réseau de très haut débit dans le 92

La Commission européenne a décidé que le co-financement départemental d'une infrastructure de très haut débit ne constituait pas une aide d'Etat de la part des Hauts-de-Seine.La mise en oeuvre d'un réseau public de très haut débit couvrant tout le département des Hauts-de-Seine est un service d'intérêt économique général, a conclu ...

Gestion locale 01/10/2009

Bretagne. Les élus de l’espace métropolitain Loire-Bretagne jouent collectif

Les présidents des cinq agglomérations de l'espace métropolitain Loire Bretagne (Rennes, Nantes, Brest, Angers et Saint-Nazaire) étaient réunis en début de semaine à Rennes pour faire le point de leur coopération, initiée en 2004. L'occasion pour eux de réaffirmer avec force leur opposition aux projets gouvernementaux de réforme de la ...

Gestion locale 01/10/2009

Bretagne. Nautisme : l’idée d’un cluster Atlantique fait son chemin

Les conseils économiques et sociaux régionaux de l'Atlantique, réunis au sein de l'Arese, ont présenté le 25 septembre à la Rochelle, en marge du salon du Grand Pavois, les conclusions de leur étude sur le nautisme durable. Très argumentée et largement médiatisée, cette étude réalisée à partir de l'audition de 70 personnes ...

Transports 01/10/2009

Paca. L’Etat conteste les conditions de la mise en place de la gratuité des transports à Aubagne

Mise en place le 15 mai dernier, la gratuité des transports en commun sur le territoire de l'intercommunalité d'Aubagne est-elle menacée ? Le préfet des Bouches-du-Rhône vient, en tout cas, de saisir le tribunal administratif de Marseille, contestant la légalité de la procédure choisie par la communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne ...

Intercommunalité 01/10/2009

Aquitaine. Un projet territorial pour préparer une agglomération dans le Marmandais

La communauté de communes du Val de Garonne (CCVG, 31 communes, 49.951 hab.) se prépare à grandir pour devenir la deuxième communauté d'agglomération de Lot-et-Garonne. Elle a présenté le 23 septembre dernier aux élus un projet territorial qui sera validé début 2010. «C'est un outil de pilotage de l'action de la collectivité sur le ...

30/09/2009

Ressources documentaires sur les aides d’Etat

Retrouvez les règlements, les communications et les guides de la Commission européenne, ainsi que d'autres ressources documentaires.

Cet article fait partie du dossier :

L'assouplissement du régime des aides d'Etat
Patrimoine 30/09/2009

Rhône-Alpes. Lyon va reconvertir l’Hôtel-Dieu en surfaces d’activités haut de gamme pour 120 millions d’euros

Le comité de pilotage pour la reconversion de l'Hôtel-Dieu, composé des représentants des Hospices civils de Lyon (HCL), de la ville de Lyon et du Grand Lyon, a présenté officiellement le 25 septembre le programme de reconversion de ce site hospitalier historique des HCL, fleuron architectural et patrimonial du centre-ville. Le comité a ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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