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Actualité

Parcours de territorial 01/03/2013

Corinne Ibarra – Directrice de la communauté de communes du Pays de Murat

Territoire pionnier dans le télétravail, le Pays de Murat est un joli coin d'Auvergne, culminant à 900 mètres d'altitude, sans autoroute et mal desservi qui a accueilli depuis 4 ans une cinquantaine de nouveaux arrivants dont quelques familles. Corinne Ibarra, la directrice de la communauté de communes, nous livre les secrets de cette ...

Cet article fait partie du dossier :

Les métiers de la Territoriale : panorama en portraits
Cours de sport à l'école
Copyright : Fotolia
32 Education 28/02/2013

Rythmes scolaires : compte à rebours jusqu’au 31 mars – Etat des lieux

Passera, passera pas ? Vincent Peillon escomptait un passage à la réforme des rythmes scolaires pour 50% des écoliers en 2013. Mais plus se rapproche le 31 mars, date-butoir à laquelle les collectivités doivent annoncer leur choix d’appliquer la réforme des rythmes scolaires en 2013, ou celui d’une demande de dérogation pour 2014, et ...

3 Fonction publique 28/02/2013

Un ancien cadre obtient gain de cause face au conseil général du Loiret

Le tribunal administratif d’Orléans a annulé des mesures prises à l’encontre d’un ancien directeur général adjoint du conseil général du Loiret. La lecture du jugement rendu le 26 février 2013 et communiqué le 28 montre que le juge n’a pas retenu de harcèlement moral, contrairement à ce que nous avions écrit le 27. La justice a ...

Politique de la ville 28/02/2013

Intercommunalités et politique de la ville : une montée en puissance qui va nécessiter des évolutions

Si les intercommunalités sont appelées à jouer un rôle grandissant demain en matière de politique de la ville, comme annoncé par le Premier ministre lors du comité interministériel des villes du 19 février 2013, leur action actuelle est très inégale, et des améliorations sont à apporter. C’est ce que révèle une enquête menée en ...

Silhouette dans la foule
Copyright : Getty Images
Fonction publique 28/02/2013

Le CSFPT fait toute la lumière sur les effectifs des collectivités

Des statistiques unifiées sur l'emploi territorial seront désormais disponibles dans des délais plus courts, à partir des données de l’Insee.

Personnes âgées 28/02/2013

Comment les villes peuvent accompagner le vieillissement : quatre propositions du Centre d’analyse stratégique

Le Centre d’analyse stratégique fait des préconisations aux communes pour permettre à leurs habitants âgés de rester où ils ont vécu.

CATASTROPHES NATURELLES 28/02/2013

L’après-Xynthia : dénoncé pour sa lenteur, l’Etat promet d’accélérer les travaux d’endiguement

Trois ans après la tempête Xynthia, la ministre de l'Ecologie Delphine Batho désigne « une mission d'appui auprès des services de l'Etat qui veillera à la simplification et la réduction des délais » pour renforcer les digues du littoral vendéen et charentais. Cette annonce survient après le coup de gueule de Bruno Retailleau, président ...

Contentieux 28/02/2013

Le tribunal administratif juge « disproportionnée » la somme que demande à La Poste une commune de la Nièvre

« Le tribunal administratif a estimé que nous nous livrions à une sorte de chantage. » C’est ce qu’a déclaré Jany Siméon, le maire de La Chapelle-Saint-André (commune de 350 habitants de la Nièvre), suite au jugement que le tribunal administratif de Dijon lui a notifié par courrier daté du 20 février 2013.

Club Technique - 7 février 2013 - Proximacité - Villeurbanne 28/02/2013

Accessibilité : comment respecter l’échéance 2015 ?

Alors que la loi « handicap » du 11 février 2005 impose un « contre la montre » aux maîtres-d’ouvrage publics, de nombreuses collectivités se félicitent d’avoir anticipé sur la mise aux normes de leurs équipements et de leurs parcs de logements. Le Club Technique de la Gazette des communes a réuni, le 7 février 2013 à ...

Cet article fait partie du dossier :

Accessibilité : comment respecter l’échéance 2015 ?
Simplification des normes 27/02/2013

Normes : de l’adaptabilité à la proportionnalité

Alors que les propositions de loi Doligé et Gourault relatives à la simplification des normes applicables aux collectivités continuent leur parcours législatifs, le principe d’adaptabilité des normes au niveau local disparaît des différents projets de textes. Géraldine Chavrier, professeur de droit public, le regrette.

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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