Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Actualité

Personnes âgées 28/02/2013

Comment les villes peuvent accompagner le vieillissement : quatre propositions du Centre d’analyse stratégique

Le Centre d’analyse stratégique fait des préconisations aux communes pour permettre à leurs habitants âgés de rester où ils ont vécu.

CATASTROPHES NATURELLES 28/02/2013

L’après-Xynthia : dénoncé pour sa lenteur, l’Etat promet d’accélérer les travaux d’endiguement

Trois ans après la tempête Xynthia, la ministre de l'Ecologie Delphine Batho désigne « une mission d'appui auprès des services de l'Etat qui veillera à la simplification et la réduction des délais » pour renforcer les digues du littoral vendéen et charentais. Cette annonce survient après le coup de gueule de Bruno Retailleau, président ...

Contentieux 28/02/2013

Le tribunal administratif juge « disproportionnée » la somme que demande à La Poste une commune de la Nièvre

« Le tribunal administratif a estimé que nous nous livrions à une sorte de chantage. » C’est ce qu’a déclaré Jany Siméon, le maire de La Chapelle-Saint-André (commune de 350 habitants de la Nièvre), suite au jugement que le tribunal administratif de Dijon lui a notifié par courrier daté du 20 février 2013.

Club Technique - 7 février 2013 - Proximacité - Villeurbanne 28/02/2013

Accessibilité : comment respecter l’échéance 2015 ?

Alors que la loi « handicap » du 11 février 2005 impose un « contre la montre » aux maîtres-d’ouvrage publics, de nombreuses collectivités se félicitent d’avoir anticipé sur la mise aux normes de leurs équipements et de leurs parcs de logements. Le Club Technique de la Gazette des communes a réuni, le 7 février 2013 à ...

Cet article fait partie du dossier :

Accessibilité : comment respecter l’échéance 2015 ?
Simplification des normes 27/02/2013

Normes : de l’adaptabilité à la proportionnalité

Alors que les propositions de loi Doligé et Gourault relatives à la simplification des normes applicables aux collectivités continuent leur parcours législatifs, le principe d’adaptabilité des normes au niveau local disparaît des différents projets de textes. Géraldine Chavrier, professeur de droit public, le regrette.

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
Lutte contre la xénophobie 27/02/2013

Neuf nouvelles mesures pour lutter contre le racisme et l’antisémitisme

Le gouvernement a dévoilé le 26 février neuf nouvelles mesures de lutte contre le racisme et l’antisémitisme, dont un programme de formation des agents publics, après une année 2012 marquée par deux attentats et une recrudescence des agressions contre les membres de la communauté juive. Ces actions complèteront un plan d’action ...

Contentieux 27/02/2013

Baby et Népal : un sursis supplémentaire pour les deux éléphants malades

Le Conseil d’Etat vient de suspendre, mercredi 27 février 2013, l’arrêté préfectoral ordonnant l’abattage des deux éléphants confiés au parc animalier de la Tête d’Or à Lyon.

[Billet] Culture 27/02/2013

Pay me, I’m Famous

Le rôle d’une collectivité locale est-il de subventionner une entreprise privée de spectacle pour l’organisation de concerts, payants par ailleurs ? C’est la question que pose la polémique marseillaise autour de l’attribution par la ville d’une subvention de 400 000 euros à une entreprise privée de spectacles pour l’organisation ...

1 Patrimoine 27/02/2013

La ville de Bourges contrainte d’abandonner sa Maison de la culture

Face à un surcoût important consécutif à des fouilles archéologiques, les élus ont décidé le 21 février 2013 d’abandonner le projet de restructuration au profit de la construction d’une nouvelle salle.

récréation dans une cours d'école
Copyright : Phovoir
Ecole et sécurité 27/02/2013

Lutte contre la violence en milieu scolaire : les collectivités locales sont invitées à rejoindre la démarche

Nommé en novembre 2012 à la tête de la délégation ministérielle chargée de prévention et de lutte contre les violences en milieu scolaire, Eric Debarbieux a présenté le 26 février un bilan d’étape de ses premiers travaux, assorti de la première enquête française de victimation réalisée auprès des enseignants du second degré et ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement