A la une

Biodéchets

Comment mettre en place un compostage de proximité ?

Le compostage de proximité et le broyage sont en plein développement. Ils sont soutenus ou mis en place par les collectivités car ils présentent de nombreux atouts sur les plans économique, social et environnemental. Les actions vont de l’incitation financière jusqu’à la prestation de service, mais elles doivent s’appuyer sur des ...

Urbanisme

Urbanisme de projet : un changement de culture avant tout

Faire passer le projet avant la règle et privilégier la négociation à la réglementation. L’idée n’est pas nouvelle et réapparaît à chaque initiative visant à accélérer la production de logements. Au-delà d’un effet de mode, l’urbanisme de projet tend à s’imposer aujourd’hui comme un changement profond de la culture du ...

Energie

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Transition énergétique : les régions fer de lance de la loi de programmation

Adopté en Conseil des ministres le 30 juillet, le projet de loi de programmation de la transition énergétique pour la croissance verte fixe un cadre stable pour la relance des énergies renouvelables.

[Exclusif] Assainissement

Les 11 recommandations visant à faire évoluer l’assainissement non collectif

Les inspecteurs du CGEDD (ministère de l'Ecologie) et de l'Igas (ministère de la Santé) ont rendu leur rapport, élaboré en avril 2014 après audition de tous les acteurs de l’assainissement non collectif (ANC), et que le Club Technique de la Gazette s'est procuré. Le bilan réalisé sur la procédure d'agrément des installations et sur ...

Urbanisme-Transport

Comment décongestionner la ville ?

Les politiques de mobilité urbaine se résument trop souvent à quelques mesures emblématiques : création d’un tramway, mise en place de zones 30… Une habitude largement critiquée lors des 9èmes assises nationales du centre-ville, réunies à Dijon les 3 et 4 juillet 2014. La ville de demain doit être plus cohérente.

eau

Politique de l’eau : décryptage de la nouvelle feuille de route fixée par Ségolène Royal

La ministre de l'Ecologie a présenté une communication sur la réforme de la politique de l'eau, lors du conseil des ministres du mercredi 23 juillet 2014. Sont annoncés des objectifs de lutte contres les pollutions (nitrates, pesticides, micropolluants), un meilleur usage de la ressource en eau et un volet développement économique. Une ...

Energies renouvelables

Éolien terrestre : le rebond

Un pas en arrière, un pas sur le côté. Si l’éolien terrestre peine à tenir ses promesses, l’arsenal réglementaire en constante évolution y est pour quelque chose. Les dernières décisions des pouvoirs publics semblent plutôt favorables à la filière. Encore faudra-t-il créer un cadre financier pérenne. Le modèle basé sur des ...

Mobilité

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« Le transport scolaire et le transport interurbain doivent être gérés par les régions »

Entre les inquiétudes sur son modèle de financement et les transferts de compétences prévus par la réforme territoriale en cours, le transport public suscite de nombreuses interrogations. Entretien avec Charles-Eric Le Maignen, président de la communauté d'agglomération Orléans Val de Loire, président délégué aux Finances de ...

[Exclusif] Prévention des inondations

Le décret « digues » qui va bouleverser le paysage local

La loi Maptam a créé une compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations » (Gemapi) confiée au bloc local. Parmi les décrets qui viendront préciser les contours de cette nouvelle compétence, celui qui concerne les digues mises à disposition des EPCI est certainement le plus attendu, et il a fait l'objet de ...

Décryptage

Energie : la consommation des communes diminue mais la facture augmente

L'Ademe vient de présenter la nouvelle édition de son enquête (2005-2012) sur les consommations et les dépenses d'énergie des collectivités. Un document utile car il fournit des données de référence pour pouvoir confronter ses propres résultats à l'ensemble du territoire. Décryptage.

Financement de la mobilité

Vents contraires sur le versement transport

D’un côté, le bloc local s’inquiète de la redéfinition du périmètre des bénéficiaires de l’exonération du versement transport (VT), qui pourrait amputer les recettes des autorités organisatrices de transport urbain (AOTU). De l’autre, les régions se réjouissent de la création attendue d’un VT « interstitiel », qui ...

Urbanisme

Mobilité : la planification urbaine face à ses ambiguïtés

Selon des travaux de recherche coordonnés par l’Ifsttar, et présentés lors d’un atelier de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) à Paris, les politiques de planification urbaine des déplacements ne cherchent pas tant à limiter l’usage de la voiture, qu’à l’éloigner des centres villes.

Energie

Doubler le fonds chaleur, et après ?

La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er juillet le doublement du fonds chaleur. Largement saluée, cette évolution ne suffira pas à soutenir le développement du bois énergie.

[Décryptage] Réseaux

DT-DICT : les détails d’une réforme tant attendue

Pour remédier aux difficultés de mise en œuvre de la réglementation sur la sécurisation des réseaux, entrée en application en 2012, un décret et deux arrêtés publiés fin juin introduisent des évolutions sur de nombreux aspects du dispositif : dispenses de déclarations, investigations obligatoires , guichet unique et ...

Décentralisation - Eau

La Bretagne fait évoluer la gouvernance des politiques de l’eau

Pendant des années, le conseil régional de Bretagne a réclamé à l’Etat un transfert de compétence pour la politique de l’eau ; finalement, ces discussions ont abouti à une « feuille de route pour l’évolution de la politique de l’eau ». Le 30 juin, à Rostrenen, L’Etat, le conseil régional et les départements des ...

Eau-Espaces naturels

Milieux humides : 3e plan national, l’âge adulte ?

Contrairement au second plan national d’action en faveur des milieux humides, le troisième (2014-2018), lancé le 15 juin dernier, a suscité peu de réactions des acteurs. Moins ambitieux, il prévoit peu de mesures phares, mais de vrais projets portés par des opérateurs identifiés.

Espaces verts

La végétalisation « participative », une bonne idée ?

La ville de Paris a voté le 16 juin dernier le lancement d’une "grande consultation" cet été auprès des habitants de la capitale, invités à proposer 200 lieux de proximité à végétaliser (pieds d'immeuble, murs, placettes...). Simple opération de com' ? Vrai pas en avant? Les professionnels donnent leur opinion.

Energie-Assainissement

L’injection du biogaz de Step autorisée dans les réseaux

Les exploitants de stations d’épuration peuvent désormais injecter leur biométhane dans les réseaux de gaz naturel. Après avoir rongé son frein, la filière accueille avec satisfaction le décret et les deux arrêtés publiés au Journal Officiel le 26 juin.