Accueil
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Publié le 10/10/2016 • Par • dans :

Retrouvez l’ensemble des informations concernant la prime Indemnités horaires pour travaux supplémentaires. L’ensemble des primes est édité dans le Guide des primes.

Bénéficiaires :

Les bénéficiaires des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires sont ...

[60% reste à lire]

Article réservé aux abonnés

Gazette des Communes

VOUS N'êTES PAS ABONNé ?

Découvrez nos formules et accédez aux articles en illimité

Je m’abonne

Références

Décret n° 91-875 du 6 septembre 1991 modifié (JO du 7 septembre 1991) ; décret n° 2002-60 du 14 janvier 2002 (JO du 15 janvier 2002).

Les conditions d’attribution des IHTS sont identiques à celles des agents de la filière administrative. Se reporter à la fiche n° 1.

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Bénéficiaires :

Nos offres d'emploi

Aujourd'hui sur les clubs experts gazette

Le rôle crucial mais difficile des élus dans le développement éolien

PLF 2018 : les modifications du volet « dépenses » votées en commission à l’Assemblée

Un rapport alerte sur les risques sanitaires qui pèsent sur les sapeurs-pompiers

Le dialogue social : stop ou encore ?

Nos services

Prépa concours

Évènements

Formations

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires