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GUIDE DES PRIMES DE LA FONCTION PUBLIQUE
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) des personnels de la filière culturelle
| | Publié le 12/10/2016 | Mis à jour le 20/02/2019

Consultez toutes les informations concernant la prime de la fonction publique "Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) des personnels de la filière culturelle". L’intégralité des primes est proposée dans le Guide des primes.

Les conditions d’attribution des IHTS sont identiques à celles des agents de la filière administrative. Se reporter à la fiche n° 1.

Effet :

Entrée en vigueur de la délibération transposant les indemnités.

Bénéficiaires :

Les bénéficiaires des Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) des personnels de la filière culturelle sont :

Cumul :

Non cumulable avec l’indemnité pour travail dominical régulier et l’indemnité pour service de jour férié.

REFERENCES