Vosges
Ingénieur territorial – Bas Rhin, juin 2021
Département Vosges
Veille juridique
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Textes officiels20/01 Transports Véhicules à très faibles émissions : les modalités du bonus écologique évoluent
- 20/01 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Bassins d’emploi à redynamiser : modification des documents à transmettre
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Jurisprudence20/01 Sécurité routière Un accident en ville sur une route départementale : le maire n’a pas commis de faute
- 20/01 Urbanisme Le zonage est annulé dans le POS, la commune insiste dans le PLU
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Réponses ministérielles20/01 Education Quelles mesures pour accompagner le développement des écoles hors contrat ?
- 20/01 Finances locales Une modification des conditions de renégociation des taux d’emprunt des collectivités territoriales ?
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26Jan
6è Rendez-vous des finances locales - Webconférence
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5ÈMES ÉTATS GÉNÉRAUX DE LA SÉCURITÉ LOCALE
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JOURNÉE DE L'ACHAT PUBLIC
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01Mar
Repenser les politiques publiques locales avec le numérique
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01Mar
Projet de Loi de Finances 2021 décrypté par Michel Klopfer | VIDEO
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02Mar
Se préparer à l’installation des nouvelles instances départementales ou régionales en...
(1 jours)
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