Haute-Corse
Groupement de Communes Communauté de communes de la Costa Verde
Département Haute-Corse
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VILLE DE POISSYChef du service bâtiments (H/F)Yvelines
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OPPICCHEF DE PROJETS ETUDES ET DEVELOPPEMENT H/FParis
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EPT EST ENSEMBLEResponsable administratif et financier (h/f)Seine-Saint-Denis
Veille juridique
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Textes officiels10/12 AIDE AUX VICTIMES Lutte contre les violences à caractère sexuel et sexiste : l’instruction est parue
- 10/12 Politique de la ville Liste des quartiers prioritaires présentant les dysfonctionnements urbains les plus importants
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Jurisprudence10/12 Aménagement commercial Limite du contentieux des permis de construire tenant lieu d’autorisation d’exploitation commerciale
- 10/12 Statut Une convention de protection sociale complémentaire comme contrat de droit public
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Réponses ministérielles10/12 Fiscalité Une part de la fiscalité afférente aux gazoducs ne devrait-elle pas être reversée aux communes ?
- 10/12 Voirie Les communes pourraient-elles procéder par voie d’échange pour aliéner un chemin rural ?
événements
Paris
11déc
Journée d'étude « Restauration territoriale »
Grenoble
11déc
Rencontre d’actualité du Club finances
Paris
20déc
Matinée Ville du futur
Formations
Paris
17jan
Territoire connecté : engager votre transition numérique
(1 jours)
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17jan
Démocratie participative
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17jan
Gestion des activités scolaires et périscolaires
(1 jours)
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