Haute-Corse
Groupement de Communes Communauté de communes de la Costa Verde
Département Haute-Corse
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CENTRE DE SANTE MENTALE ANGEVINUn responsable des achats et des marchés publics H/FANGERS
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CC DE MIMIZANDirecteur de l'Aménagement et de l'Environnement (h/f)Landes
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VILLE D'AIX EN PROVENCEChef de service Gestion de l'occupation du domaine publicAIX EN PROVENCE
Veille juridique
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Textes officiels22/10 Voirie Révision des règles de conception géométrique de routes et aménagements routiers
- 16/10 Urbanisme Modèles de documents graphiques liés au document d’urbanisme
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Jurisprudence22/10 Fonction publique Elections professionnelles : la possibilité d’un vote uniquement par Internet
- 22/10 Discipline La suspension d’un agent après l’ouverture d’une information judiciaire pour agression sexuelle
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Réponses ministérielles22/10 Démocratie locale Comment limiter la responsabilité pénale en matière d’infraction non intentionnelle des élus locaux ?
- 19/10 Sports Quelles mesures le Gouvernement envisage-t-il pour un vrai financement territorial du sport ?
événements
Paris
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Journée d'étude « Redynamisation des centres-villes »
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